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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2018

  • Déplier/Replier5 Juillet 2018

    40bis_

    Document PDF - 368.8 ko - Publié le 11 juillet 2018

    40_VALIDATION DE LA 3ème PROGRAMMATION COHESION SOCIALE ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTOS DU COEUR » POUR LES ANNEES 2018, 2019 ET 2020 ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ANNUELLE

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 11 juillet 2018

    41bis_

    Document PDF - 419.7 ko - Publié le 11 juillet 2018

    41_CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUR LES INVESTISSEMENTS 2018 REALISES PAR LE SYNDICAT D’AMENAGEMENT DE LA MASSE ET DE LA LAURENDANNE (SMA)

    Document PDF - 886.2 ko - Publié le 11 juillet 2018

    42_PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AUX INVESTISSEMENTS POUR LA CREATION D’UNE NOUVELLE CASERNE DE POMPIERS SUR LA COMMUNE DE LA SAUVETAT-DE-SAVERES

    Document PDF - 331 ko - Publié le 12 juillet 2018
  • Déplier/Replier14 Juin 2018

    34bis_

    Document PDF - 389.6 ko - Publié le 20 juin 2018

    34_CONVENTION ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET SNCF RESEAU, RELATIVE A L’ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE D’UN PASSAGE A NIVEAU CYCLABLE ACCOLE AU PASSAGE A NIVEAU N°126BIS DE LA COMMUNE DE BOE.

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 juin 2018

    35bis_

    Document PDF - 248.7 ko - Publié le 20 juin 2018

    35_CONVENTION DE PRESTATIONS EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOT-ET-GARONNE

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

    36bis_

    Document PDF - 165.9 ko - Publié le 20 juin 2018

    36_AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

    37bis_

    Document PDF - 385 ko - Publié le 20 juin 2018

    37_SUBVENTION 2018 DE FONCTIONNEMENT A LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS DE L’ALBRET ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 20 juin 2018

    38_AGROPOLE 3 - CESSION DU LOT 2 A L’ENTREPRISE NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

    39bis_

    Document PDF - 275.7 ko - Publié le 20 juin 2018

    39_DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « KENNEDY » AU PASSAGE D’AGEN PAR HABITALYS

    Document PDF - 996.9 ko - Publié le 20 juin 2018
  • Déplier/Replier24 Mai 2018

    32_ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER, D’UNE SUPERFICIE DE 1 218 M², APPARTENANT A L’EPFL AGEN-GARONNE, DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE PORTAGE FONCIER, SITUE ALLEE DE RIOLS, COMMUNE DE BOE

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 30 mai 2018

    33_ACQUISITION D’UN APPARTEMENT, SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK N° 236, D’UNE SUPERFICIE DE 194 M², ENTRE L’EPFL ET L’AGGLOMERATION D’AGEN, FIN DE PORTAGE FONCIER, ZAC DE DONNEFORT, COMMUNE D’AGEN

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 30 mai 2018
  • Déplier/Replier17 Mai 2018

    27_SUBVENTION POUR LE THEATRE ECOLE D’AQUITAINE (TEA) - ANNEE 2018

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 mai 2018

    28_PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2018

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 24 mai 2018

    29_VALIDATION DE LA 2ème PROGRAMMATION COHESION SOCIALE

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 24 mai 2018

    30bis_DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT-ET-GARONNE (ADIL 47), POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 334.8 ko - Publié le 24 mai 2018

    30_DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT-ET-GARONNE (ADIL 47), POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 24 mai 2018

    31bis_ZONE D’ACTIVITES AGROPOLE 3 – CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AU PROFIT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN DE LA PART DE LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 232.1 ko - Publié le 24 mai 2018

    31_ZONE D’ACTIVITES AGROPOLE 3 – CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AU PROFIT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN DE LA PART DE LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 mai 2018
  • Déplier/Replier19 Avril 2018

    DEMANDE DE SUBVENTION, POUR LA CONSTRUCTION DE SEPT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « LES ANGES 2 » A LAYRAC, PAR AGEN HABITAT

    Document PDF - 959.6 ko - Publié le 25 avril 2018

    DEMANDE DE SUBVENTION, POUR LA CONSTRUCTION DE VINGT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « LAGRAVADE » A LAYRAC, PAR CILIOPEE HABITAT

    Document PDF - 950 ko - Publié le 25 avril 2018

    23_BARREAU DE CAMELAT - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A MADAME MOUTET, D’UNE SUPERFICIE DE 190 532 M², SITUEES SUR LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 avril 2018

    24bis_

    Document PDF - 390.1 ko - Publié le 25 avril 2018

    24_CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES, POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PRESCRITS PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES POUR L’ETABLISSEMENT EUTICALS, SITUE SUR LA COMMUNE DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 avril 2018

    25bis_

    Document PDF - 306.6 ko - Publié le 25 avril 2018

    26bis_

    Document PDF - 320.9 ko - Publié le 25 avril 2018
  • Déplier/Replier5 Avril 2018

    21_ZAC TECHNOPOLE AGEN-GARONNE - CESSION DES LOTS S4, S5 ET S6 A LA SOCIETE BEPCO FRANCE

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 11 avril 2018

    22bis_

    Document PDF - 322.5 ko - Publié le 11 avril 2018

    22_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA COMMUNE DE LAFOX POUR LE VERSEMENT D’UNE INDEMNITE POUR L’ACCUEIL DE L’AIRE DES GRANDS PASSAGES SUR LA COMMUNE DE LAFOX

    Document PDF - 886.6 ko - Publié le 11 avril 2018
  • Déplier/Replier22 Mars 2018

    17bis_01

    Document PDF - 492.8 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_02

    Document PDF - 496.3 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_03

    Document PDF - 496.5 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_04

    Document PDF - 497.7 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_05

    Document PDF - 496.4 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_06

    Document PDF - 495.5 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_07

    Document PDF - 492.4 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_08

    Document PDF - 495.9 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_09

    Document PDF - 495.9 ko - Publié le 28 mars 2018

    17bis_10

    Document PDF - 492.8 ko - Publié le 28 mars 2018

    17_CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS D’ENTRETIEN DE VOIRIE ET D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ASSUREES PAR L’AGGLOMERATION D’AGEN, SUR LES VOIES COMMUNALES DES NEUF COMMUNES DE L’UNITE TERRITORIALE OUEST ET DES CHEMINS RURAUX DE LA COMMUNE DE FALS

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 28 mars 2018

    18bis_

    Document PDF - 481.7 ko - Publié le 28 mars 2018

    18_CONVENTION ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VOIRIE AGEN CENTRE (S.I.V.A.C.) RELATIVE A L’EXPLOITATION DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES DES COMMUNES DE PONT-DU-CASSE, BAJAMONT, FOULAYRONNES ET SAINT-HILAIRE-DE-LUSIGNAN POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 28 mars 2018

    19bis_

    Document PDF - 309.7 ko - Publié le 28 mars 2018

    19_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMÉRATION D’AGEN ET LA SCI IMMO-CCI POUR LE VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE, D’UN MONTANT DE 120 000 €, POUR LA RÉALISATION D’UN PARKING DE 120 PLACES, DANS LE CADRE DU PROJET D’IMPLANTATION DE LA SOCIETE « JECHANGE.FR », SUR LE TECHNOPOLE AGEN GARONNE

    Document PDF - 842 ko - Publié le 28 mars 2018

    20_SUBVENTION A L’ASSOCIATION AGEN GARONNE ENTREPRISES

    Document PDF - 954.3 ko - Publié le 28 mars 2018
  • Déplier/Replier15 Mars 2018

    16bis_

    Document PDF - 235.9 ko - Publié le 21 mars 2018

    16_PARTENARIAT AGGLOMERATION D’AGEN / CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOT-ET-GARONNE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 851.2 ko - Publié le 21 mars 2018
  • Déplier/Replier8 Mars 2018

    12_VALIDATION DE LA 1ère PROGRAMMATION COHESION SOCIALE

    Document PDF - 504 ko - Publié le 14 mars 2018

    13bis_

    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 14 mars 2018

    13_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CLUSTER EAU ET ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 14 mars 2018

    14bis_

    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 14 mars 2018

    14_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) RELATIVE A LA GESTION DE LA CRECHE « LES BISOUNOURS » DE ROQUEFORT POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2018

    15bis_

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 14 mars 2018

    15_MODALITES DE TRANSFERT DE LA ZA LACOURBE SUR LA COMMUNE DE MARMONT-PACHAS A L’AGGLOMERATION D’AGEN ET ACQUISITION DU LOT N°3 DE LADITE ZONE RESTANT A COMMERCIALISER (PARCELLE CADASTREE B0867)

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 14 mars 2018
  • Déplier/Replier15 Février 2018

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    Document PDF - 276.8 ko - Publié le 27 février 2018

    10_CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RESIDENCE « CARLA BAS » A PONT DU CASSE PAR HABITALYS

    Document PDF - 965.1 ko - Publié le 27 février 2018

    11bis_

    Document PDF - 438.7 ko - Publié le 27 février 2018

    11_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DE GOLF D’AGEN - BON-ENCONTRE

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 février 2018

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