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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier30 Novembre 2017

    ACQUISITION DE DEUX PARCELLES CADASTREES SECTION ZH N°230p, PROPRIETE DE MONSIEUR CHRISTIAN DUGOUJON ET ZH N°5p, PROPRIETE DE MONSIEUR FREDERIC DUGOUJON, ET VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A l’EARL DU BAGNOC, A PROXIMITE IMMEDIATE DU TECHNOPOLE AGEN-GARONNE SUR LA COMMUNE DE SAINTE COLOMBE EN BRUILHOIS

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 5 décembre 2017

    CONVENTION PARTENARIAT SUA

    Document PDF - 692.3 ko - Publié le 5 décembre 2017

    PARTENARIAT AGGLOMERATION D’AGEN SASP SUA LG : SUBVENTION POUR LA SAISON 2017/2018 ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN A LA SASP SUA LG POUR LA SAISON 2017 - 2018

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 5 décembre 2017

    SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SUA

    Document PDF - 394.2 ko - Publié le 5 décembre 2017
  • Déplier/Replier9 Novembre 2017

    71bis_

    Document PDF - 510.7 ko - Publié le 10 novembre 2017

    71_Convention partenariat AA le Creuset et CEFORME

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 10 novembre 2017

    72_Cession maison rue Brondeau de Senelles a M. ESTADA

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 10 novembre 2017

    73_Cession de terrain à lentreprise U LOG sur le TAG

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 10 novembre 2017
  • Déplier/Replier16 Novembre 2017

    74_Décision de principe : Programme Local de Prévention des déchets déchets ménagers et assimilés 2018-2020 - Partenariat avec VAL’ORIZON.

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 novembre 2017
  • Déplier/Replier2 Novembre 2017

    67_Validation de la 4eme Programmation Cohésion Sociale

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 8 novembre 2017

    68bis_

    Document PDF - 449.9 ko - Publié le 8 novembre 2017

    68_Renouvellement convention Clown en route

    Document PDF - 971.1 ko - Publié le 8 novembre 2017

    69_Projet gestion des eaux et services écosystémiques rendus par les espaces de nature en ville (GEP-SERENA)

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 novembre 2017

    70_Projet Risk Aqua Soil

    Document PDF - 939 ko - Publié le 8 novembre 2017
  • Déplier/Replier19 Octobre 2017

    APPROBATION DE LA STRATEGIE LOCALE DE GESTION DU RISQUE INONDATION POUR LES ANNEES 2018 A 2024 SUR LE TERRITOIRE A RISQUE IMPORTANT D’INONDATION DE L’AGENAIS ET SUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 20 octobre 2017

    COMPLEMENT A LA DECISION DE BUREAU N°2017 - 049 « ACQUISITION DE PARCELLES SUR LA COMMUNE DE FOULAYRONNES, LOTISSEMENT « ECO-VILLAGE DE FERROU », DANS LE CADRE DE LA MISSION DE RETROCESSION DES RESEAUX » AJOUT DE LA PARCELLE AW N°394 (00A 10CA) LIEU-DIT TIBET

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 octobre 2017

    CONVENTION ZA LACOURBE

    Document PDF - 355.4 ko - Publié le 20 octobre 2017

    MODALITES DE TRANSFERT DE LA ZA LACOURBE SUR LA COMMUNE DE MARMONT-PACHAS A L’AGGLOMERATION D’AGEN ET ACQUISITION DU LOT N°3 DE LADITE ZONE RESTANT A COMMERCIALISER (PARCELLE CADASTREE B0867)

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 20 octobre 2017

    ZAC TECHNOPOLE AGEN GARONNE – CESSION DU TERRAIN LOT S°1 A LA SOCIETE ULOG

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 20 octobre 2017
  • Déplier/Replier5 Octobre 2017

    61_Demande de subvention pour l’opération de réhabilitation de la cité Lalande par Agen Habitat Avenue du Maréchal Bugeaud à Agen

    Document PDF - 905.6 ko - Publié le 10 octobre 2017

    62bis_

    Document PDF - 403.1 ko - Publié le 10 octobre 2017

    62_Avenant n°1 à la convention relative à l’entretien de voirie et d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur les voies communales de Brax

    Document PDF - 932.6 ko - Publié le 10 octobre 2017
  • Déplier/Replier14 Septembre 2017

    54_Cession VEGECROC des parcelles AI 36P

    Document PDF - 860 ko - Publié le 19 septembre 2017

    55_Cession VEGECROC parcelle AI 37P

    Document PDF - 989.2 ko - Publié le 19 septembre 2017

    56_ZAC de Carbounères Cession des lots 4, 5 et 6 - Association HAD 47

    Document PDF - 995.9 ko - Publié le 19 septembre 2017

    57_Droit de preemption urbain a EPFL - Vente immobilier - Saint Caprais de Lerm

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 19 septembre 2017

    58_Cession de parcelles commune de Brax constituant le Giratoire G1 au CD47

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 septembre 2017

    59_Cession parcelle sur la commune de Boe au GFA GEBAPIAL - Pierre DURAND

    Document PDF - 806.3 ko - Publié le 19 septembre 2017

    60_ZAC TAG - Cession de terrain Lot 1- ULOG

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 19 septembre 2017
  • Déplier/Replier31 Août 2017

    50_Acquisition de parcelles nécessaires à l’édification d’une digue en terre à Boé bourg

    Document PDF - 888.2 ko - Publié le 6 septembre 2017

    51_Participation financière aux frais de fonctionnement du syndicat mixte d’aménagement de la Masse et de la Laurendanne

    Document PDF - 732.6 ko - Publié le 6 septembre 2017

    52bis_Avenant 1 à la convention 2017 relative à l’exploitation des voiries communautaires des communes de Pont-du-Casse, Bajamont, Foulayronnes et Saint-Hilaire-de-Lusignan entre l’Agglomération d’Agen et le Syndicat Intercommunal de Voirie Agen Centre

    Document PDF - 659.1 ko - Publié le 6 septembre 2017

    52_Avenant 1 à la convention 2017 relative à l’exploitation des voiries communautaires des communes de Pont-du-Casse, Bajamont, Foulayronnes et Saint-Hilaire-de-Lusignan entre l’Agglomération d’Agen et le Syndicat Intercommunal de Voirie Agen Centre

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 6 septembre 2017

    53bis_Convention de partenariat avec l’association "SAUVEGARDE" et versement d’une subvention pour l’année 2017

    Document PDF - 382.1 ko - Publié le 6 septembre 2017

    53_Convention de partenariat avec l’association "SAUVEGARDE" et versement d’une subvention pour l’année 2017

    Document PDF - 927.1 ko - Publié le 6 septembre 2017
  • Déplier/Replier6 Juillet 2017

    43bis_

    Document PDF - 393.7 ko - Publié le 13 juillet 2017

    43_Avenant convention avec le COS

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 13 juillet 2017

    44bis01_

    Document PDF - 421.2 ko - Publié le 13 juillet 2017

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    Document PDF - 155.5 ko - Publié le 13 juillet 2017

    44_Modalites de transfert de la ZAC Carbouneres - ZAC en concession amenagement avec la SEM 47

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 13 juillet 2017

    45_Cession parcelle BE 0033 sur la ZAC la Roubiague M. LORIOT pour un projet de carrosserie automobile

    Document PDF - 917.9 ko - Publié le 13 juillet 2017

    46bis

    Document PDF - 394.8 ko - Publié le 13 juillet 2017

    46_Avenant 3 avec C2RT Enseignement Superieur pour la creation Intech Sud-Ouest

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 13 juillet 2017

    47bis01_

    Document PDF - 469.2 ko - Publié le 13 juillet 2017

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    Document PDF - 469.8 ko - Publié le 13 juillet 2017

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    Document PDF - 584 ko - Publié le 13 juillet 2017

    47_Conventions partenariales Albret Communaute au titre de la participation financiere reciproque aux frais de fonctionnement des ALSH

    Document PDF - 991.9 ko - Publié le 13 juillet 2017

    48bis_

    Document PDF - 143 ko - Publié le 13 juillet 2017

    48_ZAC TAG - Acquisitions de parcelles EPFL dans le cadre des conventions de portage foncier

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 juillet 2017

    49_Acquisition de parcelles sur la commune de Foulayronnes - lotissement Eco-Village de Ferrou

    Document PDF - 931.7 ko - Publié le 13 juillet 2017
  • Déplier/Replier29 Juin 2017

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    Document PDF - 470.5 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 395.2 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 388.2 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 368.6 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 562.9 ko - Publié le 7 juillet 2017

    38_Convention mise a disposition entretien voirie communautaire Boe BonEncontre Layrac Le Passage dAgen

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 417.6 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 422.3 ko - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 458 ko - Publié le 7 juillet 2017

    39bis04_

    Document PDF - 397.1 ko - Publié le 7 juillet 2017

    39_Convention mise a disposition entretien voirie et ZAE Agen Foulayronnes Estillac Astaffort

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 7 juillet 2017

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    Document PDF - 596.9 ko - Publié le 7 juillet 2017

    40_Convention portage foncier EPFL dossier POUCHES

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 7 juillet 2017

    41bis_

    Document PDF - 257.8 ko - Publié le 7 juillet 2017

    41_Opération de construction de 28 logements Viguié

    Document PDF - 925.6 ko - Publié le 7 juillet 2017

    42_Troisieme Programmation Cohesion Sociale

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 7 juillet 2017

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