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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2018

  • Déplier/Replier4 Octobre 2018

    53_CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AD N° 185P D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 850 M² (BATIMENT TECHNIQUE DE L’ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS) APPARTENANT A L’AGGLOMERATION D’AGEN, SITUEE 68 AVENUE DE VERDUN SUR LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN, AU PROFIT DE LA VILLE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 9 octobre 2018

    54_BARREAU DE CAMELAT – ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A MONSIEUR GEORGES LURY D’UNE SUPERFICIE DE 13 219 M² SITUEES SUR LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 9 octobre 2018

    55_PRESENTATION DES ACTIONS 2018 DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DESTINATION AGEN

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 octobre 2018
  • Déplier/Replier20 Septembre 2018

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    Document PDF - 330.9 ko - Publié le 21 septembre 2018

    50_MODIFICATION DE LA SUBVENTION A L’OPERATION DE RESTRUCTURATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LA SALEVE » A AGEN PAR AGEN HABITAT

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 septembre 2018

    51_CESSION A LA SARL G2I IMMOBILIER, DE LA PARCELLE AO95p, D’UNE SURFACE D’ENVIRON 665 M² SISE SUR LA ZI DE BOE

    Document PDF - 954.3 ko - Publié le 21 septembre 2018

    52_SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS – CESSION DE PARCELLES A LA SOCIETE ULOG

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 21 septembre 2018
  • Déplier/Replier6 Septembre 2018

    47_ACQUISITION AUPRES DE MADAME JOURNE-LHERISSON, DE LA PARCELLE CADASTREE ZA N°103 SUR LA COMMUNE DE BRAX, DANS LE CADRE DES AMENAGEMENTS ENTRE LE TECHNOPOLE AGEN GARONNE ET LA STATION D’EPURATION DES EAUX USEES (STEP) DE BRAX

    Document PDF - 1005.8 ko - Publié le 7 septembre 2018

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    Document PDF - 381.8 ko - Publié le 7 septembre 2018

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    Document PDF - 461.7 ko - Publié le 7 septembre 2018

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    Document PDF - 377.4 ko - Publié le 7 septembre 2018

    48_AVENANTS AUX CONVENTIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET D’AUTRES AUTORITES ORGANISATRICES DE LA MOBILITE (COLLECTIVITES OU SYNDICATS INTERCOMMUNAUX)

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    49_ZAC TECHNOPOLE AGEN-GARONNE - CESSION DES LOTS S4, S5 ET S6 A LA SOCIETE BEPCO FRANCE

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 7 septembre 2018
  • Déplier/Replier30 Aout 2018

    43_ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU SUA NATATION POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL DE CHRONOMETRAGE

    Document PDF - 998.9 ko - Publié le 5 septembre 2018

    44_BARREAU DE CAMELAT - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A M. FRANÇOIS ET MME HUGUETTE BOISSON D’UNE SUPERFICIE DE 122 697 M² (COMMUNE DE BRAX).

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 5 septembre 2018

    45_BARREAU DE CAMELAT - ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUPPLEMENTAIRE APPARTENANT A MADAME MOUTET D’UNE SUPERFICIE DE 2 159 M² (COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN).

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 5 septembre 2018

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    Document PDF - 321.3 ko - Publié le 5 septembre 2018

    46_AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE AGEN-GARONNE ENTREPRISES ET L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 5 septembre 2018
  • Déplier/Replier5 Juillet 2018

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    Document PDF - 368.8 ko - Publié le 11 juillet 2018

    40_VALIDATION DE LA 3ème PROGRAMMATION COHESION SOCIALE ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTOS DU COEUR » POUR LES ANNEES 2018, 2019 ET 2020 ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ANNUELLE

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 11 juillet 2018

    41bis_

    Document PDF - 419.7 ko - Publié le 11 juillet 2018

    41_CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUR LES INVESTISSEMENTS 2018 REALISES PAR LE SYNDICAT D’AMENAGEMENT DE LA MASSE ET DE LA LAURENDANNE (SMA)

    Document PDF - 886.2 ko - Publié le 11 juillet 2018

    42_PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AUX INVESTISSEMENTS POUR LA CREATION D’UNE NOUVELLE CASERNE DE POMPIERS SUR LA COMMUNE DE LA SAUVETAT-DE-SAVERES

    Document PDF - 331 ko - Publié le 12 juillet 2018
  • Déplier/Replier14 Juin 2018

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    Document PDF - 389.6 ko - Publié le 20 juin 2018

    34_CONVENTION ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET SNCF RESEAU, RELATIVE A L’ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE D’UN PASSAGE A NIVEAU CYCLABLE ACCOLE AU PASSAGE A NIVEAU N°126BIS DE LA COMMUNE DE BOE.

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 juin 2018

    35bis_

    Document PDF - 248.7 ko - Publié le 20 juin 2018

    35_CONVENTION DE PRESTATIONS EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOT-ET-GARONNE

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

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    Document PDF - 165.9 ko - Publié le 20 juin 2018

    36_AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

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    Document PDF - 385 ko - Publié le 20 juin 2018

    37_SUBVENTION 2018 DE FONCTIONNEMENT A LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS DE L’ALBRET ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 20 juin 2018

    38_AGROPOLE 3 - CESSION DU LOT 2 A L’ENTREPRISE NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 20 juin 2018

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    Document PDF - 275.7 ko - Publié le 20 juin 2018

    39_DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « KENNEDY » AU PASSAGE D’AGEN PAR HABITALYS

    Document PDF - 996.9 ko - Publié le 20 juin 2018
  • Déplier/Replier24 Mai 2018

    32_ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER, D’UNE SUPERFICIE DE 1 218 M², APPARTENANT A L’EPFL AGEN-GARONNE, DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE PORTAGE FONCIER, SITUE ALLEE DE RIOLS, COMMUNE DE BOE

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 30 mai 2018

    33_ACQUISITION D’UN APPARTEMENT, SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK N° 236, D’UNE SUPERFICIE DE 194 M², ENTRE L’EPFL ET L’AGGLOMERATION D’AGEN, FIN DE PORTAGE FONCIER, ZAC DE DONNEFORT, COMMUNE D’AGEN

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 30 mai 2018
  • Déplier/Replier17 Mai 2018

    27_SUBVENTION POUR LE THEATRE ECOLE D’AQUITAINE (TEA) - ANNEE 2018

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 mai 2018

    28_PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2018

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 24 mai 2018

    29_VALIDATION DE LA 2ème PROGRAMMATION COHESION SOCIALE

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 24 mai 2018

    30bis_DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT-ET-GARONNE (ADIL 47), POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 334.8 ko - Publié le 24 mai 2018

    30_DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT-ET-GARONNE (ADIL 47), POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 24 mai 2018

    31bis_ZONE D’ACTIVITES AGROPOLE 3 – CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AU PROFIT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN DE LA PART DE LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 232.1 ko - Publié le 24 mai 2018

    31_ZONE D’ACTIVITES AGROPOLE 3 – CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AU PROFIT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN DE LA PART DE LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 mai 2018
  • Déplier/Replier19 Avril 2018

    DEMANDE DE SUBVENTION, POUR LA CONSTRUCTION DE SEPT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « LES ANGES 2 » A LAYRAC, PAR AGEN HABITAT

    Document PDF - 959.6 ko - Publié le 25 avril 2018

    DEMANDE DE SUBVENTION, POUR LA CONSTRUCTION DE VINGT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RESIDENCE « LAGRAVADE » A LAYRAC, PAR CILIOPEE HABITAT

    Document PDF - 950 ko - Publié le 25 avril 2018

    23_BARREAU DE CAMELAT - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A MADAME MOUTET, D’UNE SUPERFICIE DE 190 532 M², SITUEES SUR LA COMMUNE DU PASSAGE D’AGEN

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 avril 2018

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    Document PDF - 390.1 ko - Publié le 25 avril 2018

    24_CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES, POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PRESCRITS PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES POUR L’ETABLISSEMENT EUTICALS, SITUE SUR LA COMMUNE DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 avril 2018

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    Document PDF - 306.6 ko - Publié le 25 avril 2018

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    Document PDF - 320.9 ko - Publié le 25 avril 2018
  • Déplier/Replier5 Avril 2018

    21_ZAC TECHNOPOLE AGEN-GARONNE - CESSION DES LOTS S4, S5 ET S6 A LA SOCIETE BEPCO FRANCE

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 11 avril 2018

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    Document PDF - 322.5 ko - Publié le 11 avril 2018

    22_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA COMMUNE DE LAFOX POUR LE VERSEMENT D’UNE INDEMNITE POUR L’ACCUEIL DE L’AIRE DES GRANDS PASSAGES SUR LA COMMUNE DE LAFOX

    Document PDF - 886.6 ko - Publié le 11 avril 2018

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