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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier20 Avril 2017

    25bis_

    Document PDF - 7 Mo - Publié le 24 avril 2017

    25_Convention SIVAC 2017

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 24 avril 2017

    26bis010_

    Document PDF - 445.7 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis01_

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 24 avril 2017

    26bis02_

    Document PDF - 449.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis03_

    Document PDF - 449.8 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis04_

    Document PDF - 450.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis05_

    Document PDF - 448.9 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis06_

    Document PDF - 445.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis07_

    Document PDF - 448.4 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis08_

    Document PDF - 448.6 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis09_

    Document PDF - 448.8 ko - Publié le 24 avril 2017

    26_Entretien de voirie des communes de l Unite Territoriale Ouest pour 2017

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 24 avril 2017

    27_Subvention au championnat de France d Echecs des Jeunes

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 avril 2017
  • Déplier/Replier13 Avril 2017

    17bis_

    Document PDF - 245.7 ko - Publié le 19 avril 2017

    17_Financement construction de 24 logements locatifs sociaux ZAC Saint Ferreol a Bon-Encontre par Agen Habitat

    Document PDF - 930.1 ko - Publié le 19 avril 2017

    18bis_

    Document PDF - 304.1 ko - Publié le 19 avril 2017

    18_Financement construction de 8 logements locatifs sociaux et rehabilitation logement 43 Rue de la Republique a Bon-Encontre par Ciliopee Habitat

    Document PDF - 849.5 ko - Publié le 19 avril 2017

    19bis_

    Document PDF - 307 ko - Publié le 19 avril 2017

    19_Financement de construction en VEFA de 34 logements locatifs sociaux lieu-dit Le Bosq a Estillac par Ciliopee Habitat

    Document PDF - 829.3 ko - Publié le 19 avril 2017

    20bis_

    Document PDF - 296.6 ko - Publié le 19 avril 2017

    20_Financement opération de restructuration du foyer logement la Saleve a Agen par Agen Habitat

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 19 avril 2017

    21bis_

    Document PDF - 341.6 ko - Publié le 19 avril 2017

    21_Renouvellement de la convention de prestation de service avec Coup de pouce services pour 2017

    Document PDF - 884.9 ko - Publié le 19 avril 2017

    22_ZAE Mestre Marty 2 a Estillac - CP Desrousseaux

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 avril 2017

    23_ZAE Mestre Marty 2 à Estillac Mericq

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 avril 2017

    24_Delegation de l exercice du droit de preemption urbain a la commune d Agen - Parcelles BC numeros 229 286 et 300

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 19 avril 2017
  • Déplier/Replier30 mars 2017

    16_Demande de subvention de fonctionnement de l’ADIL au titre de l’année 2017

    Document PDF - 982.5 ko - Publié le 6 avril 2017
  • Déplier/Replier23 mars 2017

    14_Première programmation Cohésion Sociale

    Document PDF - 997.6 ko - Publié le 27 mars 2017

    15_Acquisition des parcelles sur la commune de Boé pour la réalisation d’une digue en terre pour protéger le bourg de Boé contre les crues de période de retour 30 ans

    Document PDF - 784 ko - Publié le 27 mars 2017
  • Déplier/Replier16 mars 2017

    13_Délégation de droit de préemption de l’Agglomeration d’Agen à la Mairie de Bon-Encontre pour l’achat de la parcelle N° BA 49 Rue Chantilly.pdf

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 mars 2017
  • Déplier/Replier9 Mars 2017

    10bis_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 447.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    10_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 mars 2017

    11bis_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 583.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    11_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 767.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    12bis_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 630.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    12_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 13 mars 2017
  • Déplier/Replier23 Février 2017

    08_ZAC de Trenque - Rétrocession à l’Euro symbolique des espaces publics par la SEM 47 à l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    09bis_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 249.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier9 Février 2017

    06bis_Subvention de financement à l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) - Crèche de Roquefort pour l’année 2017

    Document PDF - 190 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_Subvention de financement à l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) - Crèche de Roquefort pour l’année 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    07_Cession de parcelles d’une superficie d’environ 42 636 m² situées sur les communes d’Estillac et du Passage d’Agen (Agropole 3) à l’entreprise VEGECROC

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier26 Janvier 2017

    05_Acquisition par l’Agglomération d’Agen de la peupleraie appartenant à M. et Mme DULCIDE, parcelle BM 121 sur la commune de Boé (située à proximité immédiate du parc natural Passeligne-Pélissier)

    Document PDF - 759.2 ko - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier19 Janvier 2017

    03bis01_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 593.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis02_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 577.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 584.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis04_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 583.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis05_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 584 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis06_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 583.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 1er mars 2017

    04_Modalités de calcul de la contribution aux frais de transport des écoles primaires de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 931.9 ko - Publié le 1er mars 2017

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