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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier1er Juin 2017

    33_Schema des infrastructures - Barreau de Camelat - Acquisition de la parcelle cadastree ZC391 sur la commune de Brax

    Document PDF - 991.8 ko - Publié le 7 juin 2017

    34_Cession parcelles AB 129A et ZH 486A commune de Brax au département de Lot-et-Garonne

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 7 juin 2017

    35_Cession amiable des parcelles accessoires du giratoire G8, carrefour entre la RD 119 et la RD 292 sur Brax

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 7 juin 2017

    36_ZAC TAG - Cession du terrain lot n 8 GEODIS

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 7 juin 2017

    37_Programmation du contrat de Ville 2017

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 7 juin 2017
  • Déplier/Replier18 Mai 2017

    30bis_

    Document PDF - 326.8 ko - Publié le 23 mai 2017

    30_Renouvellement de la convention AA-Chambre Agriculture - 2017

    Document PDF - 886.5 ko - Publié le 23 mai 2017

    31_2eme Programmation Cohesion Sociale

    Document PDF - 1019.8 ko - Publié le 23 mai 2017

    32_Cession du lot 9 a la SCI GAFSA 47 pour la construction de 2 maisons individuelles mitoyennes

    Document PDF - 907.1 ko - Publié le 23 mai 2017
  • Déplier/Replier11 Mai 2017

    28_Subvention Pruneau Show les fetes dAgen

    Document PDF - 935.9 ko - Publié le 17 mai 2017

    29bis_Convention de participation financiere investissements 2017 Syndicat Masse Laurendanne

    Document PDF - 249.7 ko - Publié le 17 mai 2017

    29_Convention de participation financiere investissements 2017 Syndicat Masse Laurendanne

    Document PDF - 1023.1 ko - Publié le 17 mai 2017
  • Déplier/Replier20 Avril 2017

    25bis_

    Document PDF - 7 Mo - Publié le 24 avril 2017

    25_Convention SIVAC 2017

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 24 avril 2017

    26bis010_

    Document PDF - 445.7 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis01_

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 24 avril 2017

    26bis02_

    Document PDF - 449.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis03_

    Document PDF - 449.8 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis04_

    Document PDF - 450.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis05_

    Document PDF - 448.9 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis06_

    Document PDF - 445.1 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis07_

    Document PDF - 448.4 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis08_

    Document PDF - 448.6 ko - Publié le 24 avril 2017

    26bis09_

    Document PDF - 448.8 ko - Publié le 24 avril 2017

    26_Entretien de voirie des communes de l Unite Territoriale Ouest pour 2017

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 24 avril 2017

    27_Subvention au championnat de France d Echecs des Jeunes

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 24 avril 2017
  • Déplier/Replier13 Avril 2017

    13 Avril 2017

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 18 mai 2017

    13 Avril 2017

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 18 mai 2017

    17bis_

    Document PDF - 245.7 ko - Publié le 19 avril 2017

    17_Financement construction de 24 logements locatifs sociaux ZAC Saint Ferreol a Bon-Encontre par Agen Habitat

    Document PDF - 930.1 ko - Publié le 19 avril 2017

    18bis_

    Document PDF - 304.1 ko - Publié le 19 avril 2017

    18_Financement construction de 8 logements locatifs sociaux et rehabilitation logement 43 Rue de la Republique a Bon-Encontre par Ciliopee Habitat

    Document PDF - 849.5 ko - Publié le 19 avril 2017

    19bis_

    Document PDF - 307 ko - Publié le 19 avril 2017

    19_Financement de construction en VEFA de 34 logements locatifs sociaux lieu-dit Le Bosq a Estillac par Ciliopee Habitat

    Document PDF - 829.3 ko - Publié le 19 avril 2017

    20bis_

    Document PDF - 296.6 ko - Publié le 19 avril 2017

    20_Financement opération de restructuration du foyer logement la Saleve a Agen par Agen Habitat

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 19 avril 2017

    21bis_

    Document PDF - 341.6 ko - Publié le 19 avril 2017

    21_Renouvellement de la convention de prestation de service avec Coup de pouce services pour 2017

    Document PDF - 884.9 ko - Publié le 19 avril 2017

    24_Delegation de l exercice du droit de preemption urbain a la commune d Agen - Parcelles BC numeros 229 286 et 300

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 19 avril 2017
  • Déplier/Replier30 mars 2017

    16_Demande de subvention de fonctionnement de l’ADIL au titre de l’année 2017

    Document PDF - 982.5 ko - Publié le 6 avril 2017
  • Déplier/Replier23 mars 2017

    14_Première programmation Cohésion Sociale

    Document PDF - 997.6 ko - Publié le 27 mars 2017

    15_Acquisition des parcelles sur la commune de Boé pour la réalisation d’une digue en terre pour protéger le bourg de Boé contre les crues de période de retour 30 ans

    Document PDF - 784 ko - Publié le 27 mars 2017
  • Déplier/Replier16 mars 2017

    13_Délégation de droit de préemption de l’Agglomeration d’Agen à la Mairie de Bon-Encontre pour l’achat de la parcelle N° BA 49 Rue Chantilly.pdf

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 mars 2017
  • Déplier/Replier9 Mars 2017

    10bis_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 447.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    10_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 mars 2017

    11bis_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 583.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    11_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 767.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    12bis_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 630.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    12_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 13 mars 2017
  • Déplier/Replier23 Février 2017

    08_ZAC de Trenque - Rétrocession à l’Euro symbolique des espaces publics par la SEM 47 à l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    09bis_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 249.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

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