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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier16 mars 2017

    13_Délégation de droit de préemption de l’Agglomeration d’Agen à la Mairie de Bon-Encontre pour l’achat de la parcelle N° BA 49 Rue Chantilly.pdf

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 mars 2017
  • Déplier/Replier9 Mars 2017

    10bis_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 447.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    10_Convention 2017-2018-2019 et subvention 2017 au Théâtre Ecole d’Aquitaine TEA

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 mars 2017

    11bis_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 583.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    11_Convention avec le SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de la station d’épuration de Brax

    Document PDF - 767.5 ko - Publié le 13 mars 2017

    12bis_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 630.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    12_Modalités de transfert de la ZAE Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen et acquisition des parcelles cadastrées AN 20 et AN 21, nécessaires à l’aménagement de la ZAE

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 13 mars 2017
  • Déplier/Replier23 Février 2017

    08_ZAC de Trenque - Rétrocession à l’Euro symbolique des espaces publics par la SEM 47 à l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    09bis_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 249.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_Subvention au championanat de France d’Echecs 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier9 Février 2017

    06bis_Subvention de financement à l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) - Crèche de Roquefort pour l’année 2017

    Document PDF - 190 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_Subvention de financement à l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) - Crèche de Roquefort pour l’année 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    07_Cession de parcelles d’une superficie d’environ 42 636 m² situées sur les communes d’Estillac et du Passage d’Agen (Agropole 3) à l’entreprise VEGECROC

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier26 Janvier 2017

    05_Acquisition par l’Agglomération d’Agen de la peupleraie appartenant à M. et Mme DULCIDE, parcelle BM 121 sur la commune de Boé (située à proximité immédiate du parc natural Passeligne-Pélissier)

    Document PDF - 759.2 ko - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier19 Janvier 2017

    03bis01_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 593.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis02_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 577.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 584.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis04_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 583.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis05_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 584 ko - Publié le 1er mars 2017

    03bis06_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 583.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 1er mars 2017

    04_Modalités de calcul de la contribution aux frais de transport des écoles primaires de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 931.9 ko - Publié le 1er mars 2017
  • Déplier/Replier12 Janvier 2017

    01 - Convention de partenariat sasp sua saison 2016 2017

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 27 février 2017

    01bis - Convention de partenariat sasp sua saison 2016 2017

    Document PDF - 478.7 ko - Publié le 27 février 2017

    02 - Convention de portage avec epfl - secteur agropole III - m.etmme ronc

    Document PDF - 902.3 ko - Publié le 27 février 2017

    02bis - Convention de portage avec epfl - secteur agropole III - m.etmme ronc

    Document PDF - 433.1 ko - Publié le 27 février 2017

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