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Accueil  >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ?  >  L’Agglo : ses élus  > Les décisions du Président

Les décisions du Président

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier08_Août 2017

    153_6TB02 - Contrôles et vérifications péridiques obligatoires des bâtiments de la Ville et de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 570.3 ko - Publié le 4 août 2017

    154_Réalisation d’un emprunt de 5 000 000 Euros auprès de la Banque Postale

    Document PDF - 602.7 ko - Publié le 4 août 2017

    155bis_

    Document PDF - 278 ko - Publié le 4 août 2017

    155_Convention de mandat avec la commune de Bon-Encontre pour les travaux de réhabilitation de la Rue Lamartine - Route départementale 269

    Document PDF - 754.5 ko - Publié le 4 août 2017

    156_Convention de servitude "ASD 06" pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres pour une parcelle cadastrée,commune de Sérignac-sur-Garonne, Lieu-dit lagrange ; section ZD numéro 45

    Document PDF - 661.3 ko - Publié le 4 août 2017

    157bis_

    Document PDF - 189 ko - Publié le 4 août 2017

    157_Convention constitutive d’un groupement de commandes entre l’Agglomération d’Agen et la Ville du Passage - Diagnostic de^pollution de l’ancien dépôt de gravats dans l’ancien Canalet

    Document PDF - 564.6 ko - Publié le 4 août 2017

    158_Signature avenant n°1 pour le lot n°3 - "Matériaux Calcaires" / Fourniture de matériaux de voirie - Années 2015/2019

    Document PDF - 58.5 ko - Publié le 6 septembre 2017

    159_Garantie d’Emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de réhabilitation de 60 logements sociaux de la résidence Scaliger située 59 Boulevard Scaliger Agen

    Document PDF - 735 ko - Publié le 6 septembre 2017

    160_Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial standard entre l’Agglomération d’Agen et Voies Navigables de France

    Document PDF - 633.1 ko - Publié le 6 septembre 2017

    161_Acte constitutif régie de recettes temporaires "Garonne en Fête"

    Document PDF - 647.6 ko - Publié le 6 septembre 2017

    162bis_Garantie d’Emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de construction de 24 pavillons individuels Route de Saint Ferreol à Bon-Encontre

    Document PDF - 6.6 Mo - Publié le 6 septembre 2017

    162_Garantie d’Emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de construction de 24 pavillons individuels Route de Saint Ferreol à Bon-Encontre

    Document PDF - 571.8 ko - Publié le 6 septembre 2017

    163_Attribution du marché 7EAF05 relatif aux travaux d’assainissement eaux usées sur la zone agropole 3

    Document PDF - 53.4 ko - Publié le 6 septembre 2017

    164_7EAF02 Aménagement de la Zone d’Activité Mestre Marty 2 - Lot 1 : VRD Avenant n°2

    Document PDF - 540.4 ko - Publié le 6 septembre 2017
  • Déplier/Replier07_Juillet 2017

    130bis_

    Document PDF - 230.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    130_Convention de servitude "ASD 06" pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres pour la zone d’activités Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillad

    Document PDF - 613.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    131bis_

    Document PDF - 265.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    131_Convention de servitude "MADEP" pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique parcelles cadastrées AN 21 pour la zone d’activités Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillad

    Document PDF - 621 ko - Publié le 26 juillet 2017

    132_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°6

    Document PDF - 464.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    133_7EAF02 aménagement de la Zone d’Activités Mestre-Marty 2 - Lot 1 : VRD - Avenant n°1

    Document PDF - 534.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    134_Supression de la régie de recettes de l’ALSH Sainte Colombe en Bruilhois

    Document PDF - 485 ko - Publié le 26 juillet 2017

    135_Supression de la régie de recettes de l’ALSH de Brax

    Document PDF - 481 ko - Publié le 26 juillet 2017

    136_Supression de la régie de recettes de l’ALSH Laplume

    Document PDF - 486.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    137_Supression de la régie de recettes de l’ALSH de Moirax

    Document PDF - 479.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    138_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 568.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

    139_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires des communes de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 614.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    140_Attribution du marché n°7TC02 relatif au nettoyage des vites des bâtiments de la ville et de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 49 ko - Publié le 26 juillet 2017

    141bis_

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    141_Cession à titre gracieux de deux véhicules de transport en commun au SDIS 47 - Service Transport

    Document PDF - 568.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    142bis_

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    142_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 32 logements individuels locatifs sociaux de la résidence "Plaine du Levant 2" située Rue Pierre De Courbertin à Bon-Encontre

    Document PDF - 769.9 ko - Publié le 26 juillet 2017

    143bis_

    Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    143_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 34 logements collectifs locatifs sociaux de la résidence "Le Centre 1 et 2" situées Rues du Calvaire et du Tortillon à Bon-Encontre

    Document PDF - 776.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    144_Subvention commune de Lafox pour le mois de Juin 2017 - Aire d’accueil des grands passages en 2017

    Document PDF - 390 ko - Publié le 26 juillet 2017

    145_Subvention commune de Lafox pour le mois de Juillet 2017 - Aire d’accueil des grands passages en 2017

    Document PDF - 386.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    146_Attribution du marché n°7EAF04 relatif aux travaux d’accès de l’agropole 3 à Estillac

    Document PDF - 612.9 ko - Publié le 26 juillet 2017

    147_7EAU02 Impression, reproductio, façonnage et livraison pour le PLUI de l’Agglomération d’Agen à 31 communes - Lot 1 : PLUI - Avenant n°1

    Document PDF - 34.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    148_Marché subéquent S39V20 à l’accord cadre 14VR02 relatif aux travaux de voiries communautaires - Avenant n°1

    Document PDF - 535.5 ko - Publié le 31 juillet 2017

    151_Marché 5DEA30 - Travaux de réaménagement de la station d’épuration de l’agopole à Estillac - Avenant n°1 de transfert

    Document PDF - 692.8 ko - Publié le 31 juillet 2017

    152_Programme Européen Leader de l’Agenais - Demande de subvention pour étude faisabilité itinéraire cyclabe le long de la Garonne

    Document PDF - 471.5 ko - Publié le 3 août 2017
  • Déplier/Replier06_Juin 2017

    99_Acquisition Licence III pour l’exploitation de la buvette du Parc Passeligne

    Document PDF - 496.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    100_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 4 : espaces verts et arrosage - Avenant n°2

    Document PDF - 544.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    101_Technopole Agen Garonne - Réalisation d’un incubateur et d’une pépinière d’entreprises - Marché 7DTM01

    Document PDF - 611.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    102_Marché 6EAF03 requalification de la ZI Boé - Lot 2 Eclairage Public - Avenant n°2

    Document PDF - 544.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    103_Attribution du marché n°7DHP02 relatif à la réalisation de prestations similaires au marché 5DHP01 (lot 2) pour la mise en oeuvre d’un dispositif dynamique d’alerte et d’information de la population

    Document PDF - 464.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    104_Attribution du marché n°7DHP03 relatif à la réalisation de prestations similaires au marché 5DHP01 (Lot 1) pour la mise en oeuvre d’un dispositif de prévisions des risques climatiques pour aide à la décision

    Document PDF - 482 ko - Publié le 26 juillet 2017

    105_Attribution du marché n°7DD01 relatif au choix d’un conseiller Cit’Ergie

    Document PDF - 53.2 ko - Publié le 26 juillet 2017

    106_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Requalification de la Rue de la Couronne à Boé

    Document PDF - 783.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    107_Déclaration d’infructuosité du marché 7EAU01 - Relatif à l’impression, la reproduction, le façonnage et la livraison pour le PLUi de l’Agglomération d’Agen à 31 communes

    Document PDF - 407.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    108bis_

    Document PDF - 386.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    108_Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public - Maison de Santé Pluridisciplinaire de Laplume

    Document PDF - 559.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

    109_Déclaration d’infructuosité de la consultation n°7DEA05 relative à la maîtrise d’oeuvre pour la mise en oeuvre d’un dispositif de traitement des graisses de la station d’épuration de l’Agropole - Estillac

    Document PDF - 48.8 ko - Publié le 26 juillet 2017

    110_Marché 7TVE02 travaux d’aménagement d’un tourne à gauche àLayrac - Avenant n°1

    Document PDF - 517.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    111_Attribution du marché n°16RA16 relatif à l’acquisition de mobilier de bureau - Années 2017/2020

    Document PDF - 165.4 ko - Publié le 26 juillet 2017

    112_Attribution du marché n°7EAU02 relatif à l’impression, la reproduction , le façonnage et la livraison pour le PLUi de l’Agglomération d’Agen à 31 communes

    Document PDF - 431 ko - Publié le 26 juillet 2017

    113bis_

    Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    113_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 14 logements collectifs locatifs sociaux de la résidence "Sainte Claire" située Rue Maurice BAque à Astaffort

    Document PDF - 801.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    114_Subvention à accorder à l’association "Moirax Tourisme" pour l’organisation de la balade des pinceaux 2017 pour la épriode du 22 au 23 Juillet 2017

    Document PDF - 70 ko - Publié le 26 juillet 2017

    115_Deuxième avenant au contrat pour l’action et la performance BAREME E - Prolongation pour l’année 2017 du BAREME E relatif à la collecte et au traitement des déchets recyclabes

    Document PDF - 106.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    116_Convention d’assistance juridique illimitée à rémunération forfaitaire pour la gestion du contentieux, du conseil en relation avec le contentieux et des prestations accessoires de conseil hors contentieux

    Document PDF - 64.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    117bis_

    Document PDF - 187.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

    117_Convention de partenariat avec la société ISWT 2.0 pour la mise à disposition gratuite d’un cadastre solaire

    Document PDF - 55.2 ko - Publié le 26 juillet 2017

    118bis_

    Document PDF - 5.4 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    118_Convention de mise à disposition de contenants pour l’enlèvement des capsules de Café Nespresso

    Document PDF - 53.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    119_Attribution du marché n°7DEA11 relatif à l’aménagement des STEPS en bassins tampons - Commune de Brax

    Document PDF - 46.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    120bis_

    Document PDF - 207.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

    120_Convention financière entre l’Agglomération d’Agen et le Département de Lot-et6garonne pour la prise en charge des agents mis à disposition des universités d’Agen

    Document PDF - 580.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

    121bis_

    Document PDF - 263.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    121_Convention de servitude de passage au profit de l’Agglomération d’Agen sur la parcelle cadastrée section ZA Numéro 20 sur la commune de Brax avec M. Laporte Jean-Luc

    Document PDF - 564.8 ko - Publié le 26 juillet 2017

    122bis_

    Document PDF - 157.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    122_Renouvellement de la convention d’occupation temporaire de locaux scolaires de la commune d’Estillac par l’Agglomération d’Agen pou son activité ALSH durant la période estivale

    Document PDF - 501.4 ko - Publié le 26 juillet 2017

    123bis_

    Document PDF - 103 ko - Publié le 26 juillet 2017

    123_Renouvellement de la convention de prêt d’un véhicule de la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen pour l’activité ALSH à Estillac durant la période estivale

    Document PDF - 465.2 ko - Publié le 26 juillet 2017

    124_Convention de servitude "ASD 06" pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres pour des parcelles cadastrées, commune de Castelculier, lieu dit Trignac, section AK numéro 130

    Document PDF - 555.4 ko - Publié le 26 juillet 2017

    125_Marché 6EAF02 requalification de la ZI Boé - Lot 3 espaces verts - Avenant n°1

    Document PDF - 831.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

    126bis_

    Document PDF - 273.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    126_Convention d’accès à la plateforme de compostage de l’Agglomération d’Agen à Foulayronnes pour l’association les chemins verts de l’emploi

    Document PDF - 462.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    127_Attribution du marché n°17RA07 relatif à l’acquisition de matériels agricoles et d’entretien des espaces verts - Année 2017

    Document PDF - 142.8 ko - Publié le 26 juillet 2017

    128bis_

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 26 juillet 2017

    128_Garantie d’emprunt à l’OPH Habitat pour l’opératiopn de restructuration du foyer des personnes âgées de la Salèves à Agen

    Document PDF - 663.5 ko - Publié le 26 juillet 2017

    129_6DHP02 prestations d’ydrocurage, d’inspection télévisée et de tests d’étanchéité sur les réseaux d’assainissement du territoire - Lot 2 : inspection caméra et test d’étanchéité des réseaux neufs d’assainissement - Avenant n°1

    Document PDF - 52.3 ko - Publié le 26 juillet 2017
  • Déplier/Replier05_Mai 2017

    71bis_

    Document PDF - 296.2 ko - Publié le 25 juillet 2017

    71_Protocole transactionnel d’accord enre Monsieur Pierre-Alain GARRY et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 425.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    72bis_

    Document PDF - 296.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    72_Protocole transactionnel d’accord entre Mme Delphine BARBARESCO et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 431.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    73bis_

    Document PDF - 297.6 ko - Publié le 25 juillet 2017

    73_Protocole transactionnel d’accord entre les consorts CATAPANO et l’Agglomération d’Agen concernant le giratoire 3

    Document PDF - 479.9 ko - Publié le 25 juillet 2017

    74bis02_

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    74bis03_

    Document PDF - 892.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    74bis_

    Document PDF - 304.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    74_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen au profit de la société VEGECROC

    Document PDF - 773.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

    75bis_

    Document PDF - 346.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    75_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les travaux d’aménagement de la traversée de bourg

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    76_Subvention à accorder à l’AS PASSAGE TENNIS pour le 27ème Passagespoirs du 17 au 27 Mai 2017

    Document PDF - 629 ko - Publié le 25 juillet 2017

    77_Tour du monde en vélo électrique solaire

    Document PDF - 672.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    78_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°5 Lot n°2 - Avenant n°1

    Document PDF - 536.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

    79bis_

    Document PDF - 326.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    79_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen sur la parcelle AN20 du permis d’aménager Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac

    Document PDF - 690.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    80_Subvention à accorder au Billard Club Agenais pour l’organisation du Tournoi National de Blackball du 9 au 11 mars 2018

    Document PDF - 677.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    81bis_

    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    81_Convention de servitude "ASD 06" pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres pour des parcelles cadastrées sur la commune de Brax

    Document PDF - 652.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    82_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur la commune de Brax

    Document PDF - 663.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    82_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur la commune de Brax

    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    83_Attribution du marché n°7TB01 relatif aux prestations de contrôle des installations et équipements de protection incendie des bâtiments et des véhicules de la ville et de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 485.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

    84bis_

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    84_Convention de servitude "A 06" avec le SDEE 47 sur la commune d’Astaffort - Lieu-dit la Bourdette : Construction d’une ligne de distribution électrique aérienne

    Document PDF - 531.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    85bis_

    Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    85_Avenant de prolongation pour l’année 2017 de la convention d’adhésion écofolio relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

    Document PDF - 700.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    86_Demande de subvention auprès de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) pour le renouvellement de la démarche Cit’Ergie

    Document PDF - 829.9 ko - Publié le 25 juillet 2017

    87bis_

    Document PDF - 4.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    87_Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Avenant à la convention particulière d’appui financier

    Document PDF - 954.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    88bis_

    Document PDF - 170.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    88_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création d’un accès sur la RD931E1 et d’une surlageur de ladite RD avec îlot central de séparation sur les communes d’Estillac et du Passage

    Document PDF - 528.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    89_Renouvellement d ela ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arkéa Banque entreprises et institutionnels

    Document PDF - 616.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    90_Renouvellement de la ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arkéa Banque entreprises et institutionnels

    Document PDF - 620.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    91_Renouvellement de la ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arké Banque Entreprises et Institutionnels

    Document PDF - 616.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

    92_Demande de financement dans le cadre de la programmation du Plan Local de l’Insertion et de l’Emploi de l’Agenais 2017 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    93_Demande de financement dans le cadre de la programmation du Plan Local de l’Insertion et de l’Emploi de l’Agenais 2017 auprès du Conseil Régional de la Nouvelle Aquitaine

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    94_Cession de parcelles d’une superficie d’environ 42 632 m² situées sur les communes d’Estillac et du Passage d’Agen (agropole 3) à l’entreprise VEGECROC

    Document PDF - 937.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    95bis_

    Document PDF - 131.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

    95_Avenant n°1 à la convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

    Document PDF - 526.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    97_Attribution du marché n°7TVE02 relatif aux travaux d’aménagement d’un tourne à gauche sur la RN21 à Layrac

    Document PDF - 458.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

    98_Subvention à accorder au Foulayronnes Basket Club pour l’oganisation de la 14ème édition du tournoi international de Basket Féminin au gymnase Jean MONNET les 3 et 4 Juin 2017

    Document PDF - 658.4 ko - Publié le 25 juillet 2017
  • Déplier/Replier04_Avril 2017

    51_Mandat au cabinet FERRANT pour instruire toute procédure dans l’affaire opposant l’Agglomération d’Agen aux consorts Zarantonello

    Document PDF - 564 ko - Publié le 25 juillet 2017

    52_Convention relative au transfert de gestion des parcelles accessoires du Chemin de Rieumort accueillant les espaces verts sur la commune de Brax

    Document PDF - 620.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    53_Avenant à l’acte constitutif de la régie d’avances siège service Financier

    Document PDF - 626.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    54_Mandat à Maître Yves TANDONNET pour instruire toute procédure dans l’affaire opposant l’Agglomération d’Agen aux consorts DUMAS

    Document PDF - 699.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

    55_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires de la comme d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 566.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    56_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires des communes membres de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 611.6 ko - Publié le 25 juillet 2017

    57_Cession de parcelles d’une superficie d’environ 42 632 m² situées sur les communes d’Estillac et du Passage d’Agen (agropole 3) à l’entreprrise VEGECROC

    Document PDF - 828.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    58_Mandat a Maître Caroline PILONE pour instruire toute procédure dans l’affaire opposant l’Agglomération d’Agen à la famille d’Alix CASSOLY

    Document PDF - 578.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    59_Attribution du marché n°7DEA08 relatif à la réhabilitation d’un réseau d’eaux usées - Création d’un réseau d’eau potable de transfert - Rue de la plaine - Commune de Roquefort

    Document PDF - 450.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    60_Demande de subvention auprès du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine et du Conseil Départemental de lot-et-garonne pour le projet de requalification des haltes nautiques de Boé et de Sérignac sur Garonne

    Document PDF - 729.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    61_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux humides - Avenant n°5

    Document PDF - 591.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    62_Marché 15DE01 : travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux humides - Avenant n°6

    Document PDF - 710.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

    63_Validation du plan de financement du barreau de Camélat - Première tranche fonctionnelle - CPER 2015-2020 - Participation Etat

    Document PDF - 546 ko - Publié le 25 juillet 2017

    64_Attribution du marché n°7DEA09 relatif à la création d’un réseau séparatif d’eaux usées - Rues Saint Exupéry et du Chateau d’eau - Commune de Sérignac sur Garonne

    Document PDF - 454.9 ko - Publié le 25 juillet 2017

    65_Décision de faire appel du jugement de première instance, du 22 mars 2017 annulant les arrêtés des 14 décembre 2015 et 24 février 2016, dans le litige opposant l’Agglomération d’Agen à Monsieur Jean-Mickael TECHER

    Document PDF - 638.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

    66_Acte constitutif de la régie de recettes buvette de Passeligne

    Document PDF - 639.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

    67_Attribution du marché n°7TO01 relatif à l’élaboration et au pilotage du schéma communautaire de signalétique touristique de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 421.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

    68_Attribution du marché n°7DTM01 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’une DSP réseau de transport public

    Document PDF - 491.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    69bis_

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 juillet 2017

    69_Devis de travaux d’électricité de dépose du réseau aérien sur la ZAC Technopole Agen Garonne - Commuens de Sainte Colombe en Bruilhois et de Brax

    Document PDF - 610.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

    70_Attribution du marché n°7EAF01 relatif au mobilier urbain sur la zone Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 436.2 ko - Publié le 25 juillet 2017
  • Déplier/Replier03_Mars 2017

    37_Attribution du marché relatif à l’aménagement de la Zone d’Activité MestreMarty à Estillac

    Document PDF - 509.9 ko - Publié le 30 mars 2017

    38_Marché 14HY02 - Visite technique approfondie et étude de danger pour les digues de protection contre les crues de Garonne - Avenant n°2

    Document PDF - 513.1 ko - Publié le 30 mars 2017

    39_Marché subséquent S26v20 à l’accord cadre 14VR02 pour des travaux de voirie communautaire - Aménagement de l’Avenue de la Candélie à Foulayronnes - Avenant n°1

    Document PDF - 511.4 ko - Publié le 30 mars 2017

    40_Marché n°6DEHP06 - Travaux de protection contre les crues de Garonne - Attribution d’un marché unique

    Document PDF - 330.3 ko - Publié le 30 mars 2017

    41bis_Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat portant définition des conditions de réalisation, d’entretien et d’exploitation du nouvel ouvrage réalisé sur le domaine routier national (un tourne à gauche sur la route nationale 21 à l’intersection avec la voie d’accès à la moyenne surface à Layrac)

    Document PDF - 248.7 ko - Publié le 30 mars 2017

    41_Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat portant définition des conditions de réalisation, d’entretien et d’exploitation du nouvel ouvrage réalisé sur le domaine routier national (un tourne à gauche sur la route nationale 21 à l’intersection avec la voie d’accès à la moyenne surface à Layrac)

    Document PDF - 814.4 ko - Publié le 30 mars 2017

    42bis_Convention de mandat avec la société SCI CAVA pour l’aménagement d’un tourne à gauche sur la route nationale 21 à l’intersection avec la voie d’accès à la moyenne surface

    Document PDF - 554 ko - Publié le 30 mars 2017

    42_Convention de mandat avec la société SCI CAVA pour l’aménagement d’un tourne à gauche sur la route nationale 21 à l’intersection avec la voie d’accès à la moyenne surface

    Document PDF - 929.5 ko - Publié le 30 mars 2017

    43_Demandes d’aides financières auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne pour les missions 2017 des techniciens de rivière de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 568.9 ko - Publié le 30 mars 2017

    44bis_Convention de traitement de déchets végétaux sur la plateforme de compostage de l’Agglomération d’Agen à Foulayronnes avec la société Sud’n Sol

    Document PDF - 291.8 ko - Publié le 30 mars 2017

    44_Convention de traitement de déchets végétaux sur la plateforme de compostage de l’Agglomération d’Agen à Foulayronnes avec la société Sud’n Sol

    Document PDF - 427.1 ko - Publié le 30 mars 2017

    45_Avenant n°3 au marché 15GE20 relatif à l’aménagement de réseaux sur la D296 à Sainte Colombe en Bruilhois

    Document PDF - 503.6 ko - Publié le 30 mars 2017

    46_Attribution du marché n°6DEA24 relatif à la réhabilitation de la station d’épuration de Bouziguet sur la commune du Passage d’Agen

    Document PDF - 543.9 ko - Publié le 30 mars 2017

    47_Acte constitutif de la régie d’avances frais de déplacement du Directeur Général des Services

    Document PDF - 604.7 ko - Publié le 30 mars 2017

    48_Marché n°7DEA06 - Construction d’un réseau d’eau pluviale - Construction d’un réseau d’eau potable de transfert - Réhabilitation d’un réseau d’eaux usées - Rue du Levant - Commune de Brax - Attribution d’un marché

    Document PDF - 425.6 ko - Publié le 30 mars 2017

    49_Marché n°7DHP01 - Travaux d’automatisation des ouvrages de pompage n°28, 39, 40 et 43 - Attribution d’un marché

    Document PDF - 47.9 ko - Publié le 30 mars 2017

    50_Convention n°468 - Traversée du domaine autoroutier concédé par une conduite d’adduction d’eau potable

    Document PDF - 664.5 ko - Publié le 12 avril 2017
  • Déplier/Replier02_Février 2017

    20bis_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 229.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    20ter_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 264.2 ko - Publié le 3 mars 2017

    20_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 663.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    21_Déconstruction de bâtiments à usage d’habitation préalable à la réalisation de la liaison RD656/RD119 - Attribution d’un marché unique

    Document PDF - 348.7 ko - Publié le 3 mars 2017

    22_Fournitude de sel de déneigement - Années 2017/2020

    Document PDF - 71.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    23_Réhabilitation du gymnase Georges Descombes (ASPTT) et demandes de financement

    Document PDF - 898.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    24bis_Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Mme et M. PIASENTIN, M. et Mme BEZIER, M. SEGURO DE CARVAILHO, M. SANCHEZ, Mme LAUCHER, M. REY et Mme MARIETTA-TONDIN sur la prise en charge financière d’équipements publics locaux aux lieux-dits Audubert et Naudi sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 349.7 ko - Publié le 3 mars 2017

    24_Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Mme et M. PIASENTIN, M. et Mme BEZIER, M. SEGURO DE CARVAILHO, M. SANCHEZ, Mme LAUCHER, M. REY et Mme MARIETTA-TONDIN sur la prise en charge financière d’équipements publics locaux aux lieux-dits Audubert et Naudi sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 559.3 ko - Publié le 3 mars 2017

    25_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Requalification de la Rue de la Couronne à Boé

    Document PDF - 787.4 ko - Publié le 3 mars 2017

    26_Subvention de Ferme en Ferme 2017

    Document PDF - 624.5 ko - Publié le 3 mars 2017

    27_Convention de partenariat formation licence professionnelle intervention sociale, métiers de la formation des jeunes et des adultes, année universitaire 2016-2017

    Document PDF - 770.5 ko - Publié le 3 mars 2017

    28bis_Protocole transactionnel d’accord Natura Plus Ultra Pet Food SAS, SARL Gelade et fils SELARL Archi Conseil

    Document PDF - 617.6 ko - Publié le 3 mars 2017

    28_Protocole transactionnel d’accord Natura Plus Ultra Pet Food SAS, SARL Gelade et fils SELARL Archi Conseil

    Document PDF - 638 ko - Publié le 3 mars 2017

    29_Marché 5EAF03 : Relance pour les lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°4

    Document PDF - 479 ko - Publié le 9 mars 2017

    30_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°5 lot n°1 - Avenant n°1

    Document PDF - 515 ko - Publié le 9 mars 2017

    31_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°6 Lot n°1 - Avenant n°1

    Document PDF - 453.7 ko - Publié le 9 mars 2017

    32bis_Construction de la station d’épuration de Brax : convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial

    Document PDF - 247.6 ko - Publié le 9 mars 2017

    32_Construction de la station d’épuration de Brax : convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial

    Document PDF - 652.6 ko - Publié le 9 mars 2017

    33_Marché 6EAF02 - Requalification de la ZI de Boé - Lot 2 : Eclairage Public - Modification n°1 du marché

    Document PDF - 450.2 ko - Publié le 9 mars 2017

    34bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement locatif social situé 2 Rue Joseph Bara à Agen

    Document PDF - 908.2 ko - Publié le 9 mars 2017

    34_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement locatif social situé 2 Rue Joseph Bara à Agen

    Document PDF - 610 ko - Publié le 9 mars 2017

    35_Fourniture de matériel informatique - Années 2016/2018

    Document PDF - 85.8 ko - Publié le 9 mars 2017

    36bis_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 221.5 ko - Publié le 9 mars 2017

    36_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 466.4 ko - Publié le 9 mars 2017
  • Déplier/Replier01_Janvier 2017

    01bis_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

    Document PDF - 254.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    01_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

    Document PDF - 444.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    02_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne - Secteur Agropole III - Commune d’Estillac

    Document PDF - 956.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne dans le cadre du projet de réalisation du deuxième échangeur autoroutier et du pont et barreau de Camélat

    Document PDF - 951.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    04_Marché 08VTP016 - Poursuite de la protection contre les inondations de l’Agglomération Agenaise - Maîtrise d’oeuvre des ouvrages d’infrastructure - Avenant n°5

    Document PDF - 657.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    05_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°4

    Document PDF - 624.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°5

    Document PDF - 582.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    07bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

    Document PDF - 411.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    07_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

    Document PDF - 491.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    08bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

    Document PDF - 411.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    08_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

    Document PDF - 473.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_Marché n° 6TB05 - Remplacement des menuiseries extérieures des Halls du parcs des expositions d’Agen

    Document PDF - 337.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    10_Marché n°6DEA22 - Renforcement réseau AEP et EU sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 348.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    11_Marché n°6DEA26 - Travaux d’assainissement extension du réseau EU VC4 Moirax

    Document PDF - 334.1 ko - Publié le 1er mars 2017

    12_Marché n°6EA01 - Actions en faveur des personnes en recherche d’emploi

    Document PDF - 535.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    13_Désignation du cabinet Landot & Associés pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux relatif à l’arrêté préfectoral n°47-2016-03-30-001 du 30 mars 2016 portant Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Appel du jugement du Tribunal Administrtatif de Bordeaux n°1602302-1602305-1602309-1602323 en date du 30 novembre 2016

    Document PDF - 670 ko - Publié le 1er mars 2017

    14_Marché n°6DD02 - AMO DSP Réseau de chaleur bois énergie

    Document PDF - 490.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    15bis_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 1er mars 2017

    15_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

    Document PDF - 330.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    16bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 407.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    16ter_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    16_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    17_Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’agence de l’eau - Adduction eau potable et assainissement (AEP). Appel à projets : réduire les fuites dans le réseau d’eau potable

    Document PDF - 744.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    18bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

    Document PDF - 212.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    18_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

    Document PDF - 499.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    19bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 211.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    19_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 519.4 ko - Publié le 1er mars 2017

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