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Les décisions du Président

 

Les décisions de l'année 2017

  • Déplier/Replier02_Février 2017

    20bis_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 229.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    20ter_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 264.2 ko - Publié le 3 mars 2017

    20_Convention de surveillance foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE

    Document PDF - 663.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    21_Déconstruction de bâtiments à usage d’habitation préalable à la réalisation de la liaison RD656/RD119 - Attribution d’un marché unique

    Document PDF - 348.7 ko - Publié le 3 mars 2017

    22_Fournitude de sel de déneigement - Années 2017/2020

    Document PDF - 71.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    23_Réhabilitation du gymnase Georges Descombes (ASPTT) et demandes de financement

    Document PDF - 898.8 ko - Publié le 3 mars 2017

    24bis_Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Mme et M. PIASENTIN, M. et Mme BEZIER, M. SEGURO DE CARVAILHO, M. SANCHEZ, Mme LAUCHER, M. REY et Mme MARIETTA-TONDIN sur la prise en charge financière d’équipements publics locaux aux lieux-dits Audubert et Naudi sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 349.7 ko - Publié le 3 mars 2017

    24_Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Mme et M. PIASENTIN, M. et Mme BEZIER, M. SEGURO DE CARVAILHO, M. SANCHEZ, Mme LAUCHER, M. REY et Mme MARIETTA-TONDIN sur la prise en charge financière d’équipements publics locaux aux lieux-dits Audubert et Naudi sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 559.3 ko - Publié le 3 mars 2017

    25_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Requalification de la Rue de la Couronne à Boé

    Document PDF - 787.4 ko - Publié le 3 mars 2017

    26_Subvention de Ferme en Ferme 2017

    Document PDF - 624.5 ko - Publié le 3 mars 2017

    27_Convention de partenariat formation licence professionnelle intervention sociale, métiers de la formation des jeunes et des adultes, année universitaire 2016-2017

    Document PDF - 770.5 ko - Publié le 3 mars 2017

    28bis_Protocole transactionnel d’accord Natura Plus Ultra Pet Food SAS, SARL Gelade et fils SELARL Archi Conseil

    Document PDF - 617.6 ko - Publié le 3 mars 2017

    28_Protocole transactionnel d’accord Natura Plus Ultra Pet Food SAS, SARL Gelade et fils SELARL Archi Conseil

    Document PDF - 638 ko - Publié le 3 mars 2017

    29_Marché 5EAF03 : Relance pour les lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°4

    Document PDF - 479 ko - Publié le 9 mars 2017

    30_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°5 lot n°1 - Avenant n°1

    Document PDF - 515 ko - Publié le 9 mars 2017

    31_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°6 Lot n°1 - Avenant n°1

    Document PDF - 453.7 ko - Publié le 9 mars 2017

    32bis_Construction de la station d’épuration de Brax : convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial

    Document PDF - 247.6 ko - Publié le 9 mars 2017

    32_Construction de la station d’épuration de Brax : convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial

    Document PDF - 652.6 ko - Publié le 9 mars 2017

    33_Marché 6EAF02 - Requalification de la ZI de Boé - Lot 2 : Eclairage Public - Modification n°1 du marché

    Document PDF - 450.2 ko - Publié le 9 mars 2017

    34bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement locatif social situé 2 Rue Joseph Bara à Agen

    Document PDF - 908.2 ko - Publié le 9 mars 2017

    34_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement locatif social situé 2 Rue Joseph Bara à Agen

    Document PDF - 610 ko - Publié le 9 mars 2017

    35_Fourniture de matériel informatique - Années 2016/2018

    Document PDF - 85.8 ko - Publié le 9 mars 2017

    36bis_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 221.5 ko - Publié le 9 mars 2017

    36_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 466.4 ko - Publié le 9 mars 2017
  • Déplier/Replier01_Janvier 2017

    01bis_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

    Document PDF - 254.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    01_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

    Document PDF - 444.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    02_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne - Secteur Agropole III - Commune d’Estillac

    Document PDF - 956.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne dans le cadre du projet de réalisation du deuxième échangeur autoroutier et du pont et barreau de Camélat

    Document PDF - 951.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    04_Marché 08VTP016 - Poursuite de la protection contre les inondations de l’Agglomération Agenaise - Maîtrise d’oeuvre des ouvrages d’infrastructure - Avenant n°5

    Document PDF - 657.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    05_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°4

    Document PDF - 624.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°5

    Document PDF - 582.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    07bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

    Document PDF - 411.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    07_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

    Document PDF - 491.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    08bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

    Document PDF - 411.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    08_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

    Document PDF - 473.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_Marché n° 6TB05 - Remplacement des menuiseries extérieures des Halls du parcs des expositions d’Agen

    Document PDF - 337.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    10_Marché n°6DEA22 - Renforcement réseau AEP et EU sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 348.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    11_Marché n°6DEA26 - Travaux d’assainissement extension du réseau EU VC4 Moirax

    Document PDF - 334.1 ko - Publié le 1er mars 2017

    12_Marché n°6EA01 - Actions en faveur des personnes en recherche d’emploi

    Document PDF - 535.2 ko - Publié le 1er mars 2017

    13_Désignation du cabinet Landot & Associés pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux relatif à l’arrêté préfectoral n°47-2016-03-30-001 du 30 mars 2016 portant Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Appel du jugement du Tribunal Administrtatif de Bordeaux n°1602302-1602305-1602309-1602323 en date du 30 novembre 2016

    Document PDF - 670 ko - Publié le 1er mars 2017

    14_Marché n°6DD02 - AMO DSP Réseau de chaleur bois énergie

    Document PDF - 490.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    15bis_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 1er mars 2017

    15_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

    Document PDF - 330.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    16bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 407.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    16ter_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    16_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

    17_Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’agence de l’eau - Adduction eau potable et assainissement (AEP). Appel à projets : réduire les fuites dans le réseau d’eau potable

    Document PDF - 744.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    18bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

    Document PDF - 212.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    18_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

    Document PDF - 499.9 ko - Publié le 1er mars 2017

    19bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 211.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    19_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 519.4 ko - Publié le 1er mars 2017

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