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Les décisions du Président

 

Les décisions de l'année 2016

  • Déplier/Replier12_Décembre 2016

    292_Marché 6TV07 - Aménagement du Boulevard de la République entre le Boulevard Carnot et le place du Pin - Avenant 1 - Lot 1

    Document PDF - 430.9 ko - Publié le 3 février 2017

    293_5TVE07 - Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la traversée du bourg de Saint Nicolas de la Balerme - Avenant 1 fixant le forfait définitif de rémunération

    Document PDF - 53.3 ko - Publié le 3 février 2017

    296_6DEA08 - Création d’un réseau séparatif d’eaux usées Rue Saint Exupéry et du Chateau d’eau - Déclaration sans suite

    Document PDF - 434.3 ko - Publié le 13 mars 2017

    300_Avenant n°1 à la convention entre la Ville d’Agen et l’Agglomération pour l’entretien des espaces verts communautaires - Renouvellement convention

    Document PDF - 551.6 ko - Publié le 3 février 2017

    301_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 484.8 ko - Publié le 3 février 2017

    302_Modification du calendrier de remboursement de l’avance accordée à l’association C2RT Enseignement Supérieur

    Document PDF - 495.1 ko - Publié le 3 février 2017

    302_Modification du calendrier de remboursement de l’avance accordée à l’association C2RT Enseignement Supérieur

    Document PDF - 275 ko - Publié le 3 février 2017

    303_Attribution du marché n°16RA15 relatif à l’acquisition de 5 véhicules légers 100% électrique - Année 2016

    Document PDF - 124.3 ko - Publié le 3 février 2017

    304bis_Avenant de transfert à la convention relative au financement des travaux d’assainissement eaux usées et d’alimentation en eau potable réalisés dans les lotissements communaux

    Document PDF - 184.4 ko - Publié le 3 février 2017

    304_Avenant de transfert à la convention relative au financement des travaux d’assainissement eaux usées et d’alimentation en eau potable réalisés dans les lotissements communaux

    Document PDF - 637.4 ko - Publié le 3 février 2017

    305_Marché n°6EAF06 - Marché concernant l’étude pour la réalisation et la gestion de la ZAC Technopole Agen Garonne et d’un bâtiment intégrant les fonctions d’incubateur et de pépinière - Attribution

    Document PDF - 344.8 ko - Publié le 3 février 2017

    306_Remboursement de frais à Monsieur Djemal GUEIRABIA pour sa participation, avec Inès BENDIB, aux défis de l’extrême organisés par l’Association Rêve d’Ange

    Document PDF - 490.8 ko - Publié le 3 février 2017

    307_Don d’un chapiteau à la commune de Sainte Colombe en Bruilhois

    Document PDF - 367.1 ko - Publié le 3 février 2017

    308bis_Mise à disposition de personnel entre l’Agglomération d’Agen et l’association sportive "Agen Racing Club"

    Document PDF - 220.3 ko - Publié le 3 février 2017

    308_Mise à disposition de personnel entre l’Agglomération d’Agen et l’association sportive "Agen Racing Club"

    Document PDF - 340 ko - Publié le 3 février 2017

    309_Participation àa la confestion de cartes pour lutter contre les violences faites aux femmes

    Document PDF - 422.7 ko - Publié le 3 février 2017

    311bis_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour les travaux de mise en oeuvre de trois conteneurs enterrés Avenue Paul Beme - Compétence collecte des déchets

    Document PDF - 353.3 ko - Publié le 3 février 2017

    311_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour les travaux de mise en oeuvre de trois conteneurs enterrés Avenue Paul Beme - Compétence collecte des déchets

    Document PDF - 658.8 ko - Publié le 3 février 2017

    312bis_Poursuite du partenariat entre l’Association du club de handball de Brax et les accueils de loisirs de l’Agglomération d’Agen sous la forme de convention de prestations de services annuelles

    Document PDF - 267.8 ko - Publié le 3 février 2017

    312_Poursuite du partenariat entre l’Association du club de handball de Brax et les accueils de loisirs de l’Agglomération d’Agen sous la forme de convention de prestations de services annuelles

    Document PDF - 642.9 ko - Publié le 3 février 2017

    313bis_Poursuite du partenariat entre l’Association Entente Sportive du Bruilhois et les Accueils de Loisirs de l’Agglomération d’Agen sous la forme de convention de prestations de services annuelles

    Document PDF - 268 ko - Publié le 3 février 2017

    313_Poursuite du partenariat entre l’Association Entente Sportive du Bruilhois et les Accueils de Loisirs de l’Agglomération d’Agen sous la forme de convention de prestations de services annuelles

    Document PDF - 632.9 ko - Publié le 3 février 2017

    314_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement de Monsieur Didier FELIX pour sa participation au salon de l’immobilier d’entreprise

    Document PDF - 299.5 ko - Publié le 3 février 2017

    315bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 19 logements locatif sociaux situés au lieu-dit "Plat de Carrere" à Estillac

    Document PDF - 904.3 ko - Publié le 3 février 2017

    315_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 19 logements locatif sociaux situés au lieu-dit "Plat de Carrere" à Estillac

    Document PDF - 606.8 ko - Publié le 3 février 2017

    316bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 6 logements locatifs sociaux situés 2 Rue Chopin à Agen

    Document PDF - 877.1 ko - Publié le 3 février 2017

    316_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 6 logements locatifs sociaux situés 2 Rue Chopin à Agen

    Document PDF - 600.1 ko - Publié le 3 février 2017

    317bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux situés 20 Rue Arthur Rimbaud à Agen

    Document PDF - 793 ko - Publié le 3 février 2017

    317_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux situés 20 Rue Arthur Rimbaud à Agen

    Document PDF - 609.7 ko - Publié le 3 février 2017

    318_Attribution accord-cadre n°6DEA32 - Entretien des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées du territoire de la régie de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 354 ko - Publié le 3 février 2017

    319_Attribution marché n°6DEA02 - Augmentation de la capacité de stockage du réservoir d’eau potable du Buscon

    Document PDF - 343.5 ko - Publié le 3 février 2017

    320_Marché n°6DEA06 - Renouvellement du réseau d’eau potable - Route de Sainte Radegonde et Labernède - Commune de Bon Encontre - Attribution d’un marché

    Document PDF - 324.1 ko - Publié le 3 février 2017

    321_Attribution marché n°6DEA07 - Renouvellement du réseau d’eau potable avec forage dirigé sous l’autoroute A62

    Document PDF - 332.3 ko - Publié le 3 février 2017

    322_Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental - Programme de travaux et d’études - Adduction eau potable et assainissement (AEP)

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 3 février 2017

    325bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg - Tranche de travaux n°3

    Document PDF - 334 ko - Publié le 3 février 2017

    325_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg - Tranche de travaux n°3

    Document PDF - 832.7 ko - Publié le 3 février 2017

    326_Vente aux enchères de 1700 conteneurs suite à la réorganisation de la collecte des déchets sur certaines communes de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 334.6 ko - Publié le 13 mars 2017

    327_Marché 6DD01 - Réalisation du diagnostic de l’éclairage public - Modification en cours d’exécution n°1

    Document PDF - 52.2 ko - Publié le 13 mars 2017

    328_Réalisation d’un emprunt de 5 000 000 Euros auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes

    Document PDF - 733.9 ko - Publié le 13 mars 2017

    329_Réalisation d’un emprunt de 3 000 000 Euros auprès de la Banque Postale

    Document PDF - 613.8 ko - Publié le 13 mars 2017

    330bis_Réalisation d’un emprunt de 2 000 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 13 mars 2017

    330bis_Réalisation d’un emprunt de 2 000 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 13 mars 2017

    330_Réalisation d’un emprunt de 2 000 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 584.4 ko - Publié le 13 mars 2017

    331_Réalisation d’un emprunt de 3 000 000 Euros auprès de la Banque Postale

    Document PDF - 611.8 ko - Publié le 13 mars 2017

    332_Réalisation d’un emprunt de 1 700 000 Euros auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes

    Document PDF - 763.8 ko - Publié le 13 mars 2017

    333bis_Réalisation d’un emprunt de 600 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 13 mars 2017

    333_Réalisation d’un emprunt de 600 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 586.1 ko - Publié le 13 mars 2017

    334_Réalisation d’un emprunt de 3 000 000 Euros auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes

    Document PDF - 772.8 ko - Publié le 13 mars 2017

    335bis_Réalisation d’un emprunt de 1 000 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 6.5 Mo - Publié le 13 mars 2017

    335_Réalisation d’un emprunt de 1 000 000 Euros auprès de la Société Générale

    Document PDF - 589.9 ko - Publié le 13 mars 2017

    336bis_Convention de mandat avec la commune de Saint Nicolas de la Balerme pour les travaux d’aménagement de la traversée du bourg

    Document PDF - 868 ko - Publié le 3 février 2017

    336_Convention de mandat avec la commune de Saint Nicolas de la Balerme pour les travaux d’aménagement de la traversée du bourg

    Document PDF - 945.7 ko - Publié le 3 février 2017

    337_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 484.9 ko - Publié le 3 février 2017

    338_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Astaffort ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 485.8 ko - Publié le 3 février 2017

    339_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Boé ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 479.6 ko - Publié le 3 février 2017

    340_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Estillac ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 478.7 ko - Publié le 3 février 2017

    341_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Lafox ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 480 ko - Publié le 3 février 2017

    342_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune du Passage d’Agen ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 483.4 ko - Publié le 3 février 2017
  • Déplier/Replier11_Novembre 2016

    277bis_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Réalisation de travaux d’éclairage public Rue Lascarrerottes

    Document PDF - 463.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    277_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Réalisation de travaux d’éclairage public Rue Lascarrerottes

    Document PDF - 670.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    278bis_Convention de mise à disposition du site Aquasud entre l’Agglomération d’Agen et l’association ADEM-Florida pour l’organisation d’un concert

    Document PDF - 442.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    278_Convention de mise à disposition du site Aquasud entre l’Agglomération d’Agen et l’association ADEM-Florida pour l’organisation d’un concert

    Document PDF - 488 ko - Publié le 11 janvier 2017

    279_Subvention à l’association des commerçants de Bon-Encontre

    Document PDF - 322.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    280bis_Avenant n°1 à la convention du 12 Mai 2016 portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental

    Document PDF - 384.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    280_Avenant n°1 à la convention du 12 Mai 2016 portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental

    Document PDF - 531.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    281bis_Convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

    Document PDF - 182.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    281_Convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

    Document PDF - 712.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    282bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Roquefort - Création d’une voie d’accès à des logements handicapés

    Document PDF - 432.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    282_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Roquefort - Création d’une voie d’accès à des logements handicapés

    Document PDF - 653.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    283_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Layrac ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 483.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    284bis_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Paul LABOURNERIE et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 219 ko - Publié le 11 janvier 2017

    284_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Paul LABOURNERIE et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 446.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    285_Marché n°6DEA28 - Petits travaux de réparation et de création sur les réseaux publics d’eaux de la régie - Attribution

    Document PDF - 52.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    286_Avenant n°2 au marché 15RJ01 - Assistance à maîtrise d’ouvragepour la recherche d’une solution optimisée et pérenne de la filière de traitement/valorisation des déchets produits par l’Agglomération

    Document PDF - 62.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    287_Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Réflexion sur un nouveau mode de gestion et exploitation de l’incinération des déchets

    Document PDF - 738.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    288bis_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Anne LOUBRIAT et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 292.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    288_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Anne LOUBRIAT et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 412.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    289_Cession d’un véhicule pour destruction - Service transport

    Document PDF - 459.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    290bis_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen de locaux au profit de l’association l’arbre vert

    Document PDF - 348.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    290_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen de locaux au profit de l’association l’arbre vert

    Document PDF - 630.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    291_Validation du plan de financement du barreau de Camélat reliant la RN1021 à la RD119 à l’Ouest d’Agen

    Document PDF - 753.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    294_Demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2016 du service médiation logement de la mission locale

    Document PDF - 551.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    295_Désignation du Cabinet DS Avocats représenté par Maître CARTON DE GRAMMONT - Appel du jugement du Tribunal Administratif de Bordeaux en date du 4 Octobre 2016 - Agglomération d’Agen c/ Société Cocktail Développement

    Document PDF - 606.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    297_Subvention pour la commune de Boé - Accueil des gens du voyage en 2016

    Document PDF - 466.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    298_Subvention pour la commune d’Estillac - Accueil des gens du voyage en 2016

    Document PDF - 467.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    299_Subvention pour la commune de Layrac - Accueil des gens du voyage en 2016

    Document PDF - 457.6 ko - Publié le 11 janvier 2017
  • Déplier/Replier10_Octobre 2016

    241_Marché n°6DEA03 - Renouvellement du réseau d’eau potable - Route d’Agen - Colayrac Saint Cirq

    Document PDF - 43.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    246_Marché n°6DEA24 - Réhabilitation de la station d’épuration de Bouziguet sur la commune du Passage - Admission des candidatures

    Document PDF - 51.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    247_5TB02 - Réhabilitation dy gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°1 Gros oeuvre/VRD - Avenant n°1

    Document PDF - 473.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    248_6DEA19 - Le Passage d’Agen - Renouvellement / Renforcemenbt réseau AEP - Lot n°1 Avenue des Pyrénnées et Lot n°2 Rue Duruy

    Document PDF - 43 ko - Publié le 11 janvier 2017

    249_14MJ01 - Mission de représentation et d’accompagnement juridique dans le cadre de procédure d’expropriation Technopole Agen Garonne - Avenant n°1

    Document PDF - 551.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    250_Marché n°6DEA20 - Marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la station d’épuration en bassin tampon - commune de Brax - Attribution

    Document PDF - 44.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    251_Marché 6EAF04 - Aménagement d’espaces verts - Voie de desserte Agropole 3 - Attribution

    Document PDF - 328.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    252bis_Avenant à la convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 196.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    252_Avenant à la convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

    Document PDF - 437.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    253bis_Constitution de servitude au profit de l’Agglomération d’Agen sur la parcelle cadastrée section AV numéro 217 sur la commune de Bon-Encontre

    Document PDF - 318.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    253_Constitution de servitude au profit de l’Agglomération d’Agen sur la parcelle cadastrée section AV numéro 217 sur la commune de Bon-Encontre

    Document PDF - 409.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    254_Désignation d’un référent"prévention" auprès de l’éco-organisme éco-mobilier

    Document PDF - 303.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    255bis_Garantie d’emprunt à la SAHLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 155 logements collectifs locatifs sociaux de la résidence "La Masse" située allée Pierre Brosselette à Agen

    Document PDF - 882.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    255_Garantie d’emprunt à la SAHLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 155 logements collectifs locatifs sociaux de la résidence "La Masse" située allée Pierre Brosselette à Agen

    Document PDF - 756.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    256_5TB02 - Réhabilitation du gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°9 : Sols souples - Avenant n°1

    Document PDF - 463.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    257bis_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives. Réalisation du diagnostic d’archéologie préventive phase 5 sur la tranche 1 de la zone d’activité du Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    257_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives. Réalisation du diagnostic d’archéologie préventive phase 5 sur la tranche 1 de la zone d’activité du Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 561.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    258_Subvention Numeric Day 2016

    Document PDF - 451.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    259_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Colayrac Saint Cirq ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 483 ko - Publié le 11 janvier 2017

    260_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Brax ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 480.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    261_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Castelculier ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 482.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    262_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Roquefort ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 481.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    263_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Saint Caprais de Lerm ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 485.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    264_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Sainte Colombe en Bruilhois ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 492.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    265_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Saint Hilaire de Lusignan ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 486 ko - Publié le 11 janvier 2017

    266_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Saint Pierre de Clairac ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 484.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    267_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune du Passage d’Agen ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 484.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    268bis_Marché n°13PI02 - Avenant n°2 - Fixation du montant de rémunération de la maitrise d’oeuvre dans le cadre des travaux sous convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Brax

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    268_Marché n°13PI02 - Avenant n°2 - Fixation du montant de rémunération de la maitrise d’oeuvre dans le cadre des travaux sous convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Brax

    Document PDF - 542.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    269bis_Protocole transactionnel d’accord entre les époux DE COUCY et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 316.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    269_Protocole transactionnel d’accord entre les époux DE COUCY et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 500.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    270_Avenant à la convention d’opération de l’OPAH "Agen Coeur Battant"

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    271_Désignation de la SELARL Cabinet FERRANT pour défendre les intérêts de l’Agglomération dans le cadre de la procédure d’appel contre le jugement rendu le 2 septembre 2016 RG 16/00003 TGI d’Agen - Juge de l’expropriation, rectifié le 8 septembre 2016

    Document PDF - 482.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    272bis_Convention avec ENEDIS pour la communication d’agrégats de données énergétiques standards

    Document PDF - 637.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    272_Convention avec ENEDIS pour la communication d’agrégats de données énergétiques standards

    Document PDF - 557.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    273_Participation au concours "La Start Up est dans le pré" du Cluster Inoo

    Document PDF - 496.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    274_Marché n°6DEA25 - Travaux d’assainissement - Transfert des eaux usées de Colayrac et Foulayronnes vers la station d’épuration d’Agen - Secteur Fangot - Création d’un poste de refoulement et des conduites annexes et démolition des ouvrages de la station d’épuration - Attribution

    Document PDF - 56.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    275_Marché n°6DEA09 - Renouvellement du réseau d’eau potable et création d’une extension du réseau d’eaux usées - Traversée du bourg de Saint Hilaire de Lusignan - Attribution

    Document PDF - 56 ko - Publié le 11 janvier 2017

    276bis_Marché 15UB01 - Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) - Avenants n°1

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    276_Marché 15UB01 - Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) - Avenants n°1

    Document PDF - 590.4 ko - Publié le 11 janvier 2017
  • Déplier/Replier09_Septembre 2016

    6DHP04 - Installation de clapets anti-retour dans l’ouvrage de protection contre les crues n°45 - Agen

    Document PDF - 40.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    189_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux humides - Avenant n°4

    Document PDF - 71.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    222_Participation de l’Agglomération d’Agen à la deuxième édition du Forum de l’Emploi

    Document PDF - 266.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    223_Marché subséquent n°2015SV1003 à l’accord cadre 13VR17 - Mission de maitrise d’oeuvre "infrastructure" en vue de la requalification de la ZI La Coupat - Commune de Boé - Avenant n°1

    Document PDF - 68.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    225_Accord cadre n°6DEA17 - Etudes géotechniques relatives aux travaux d’assainissement et d’eau potable - Attribution

    Document PDF - 499.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    226_Accord cadre n°6DEA11 - Missions SPS sur les chantiers d’eau potable et d’assainissement - Attribution

    Document PDF - 505.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    227_Marché n°6DEA16 - Agen - Rue Anatole France - Construction du réseau eaux usées - Attribution

    Document PDF - 339 ko - Publié le 11 janvier 2017

    228bis_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Foulayronnes pour la réalisation de travaux d’éclairage public place du Docteur Bayon

    Document PDF - 389 ko - Publié le 11 janvier 2017

    228_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Foulayronnes pour la réalisation de travaux d’éclairage public place du Docteur Bayon

    Document PDF - 226.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    229bis_Convention d’occupation temporaire du domaine public de l’Agglomération d’Agen - Parc Naturel de Passeligne

    Document PDF - 396.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    229_Convention d’occupation temporaire du domaine public de l’Agglomération d’Agen - Parc Naturel de Passeligne

    Document PDF - 205 ko - Publié le 11 janvier 2017

    230bis_Convention de prestation de services pour la maintenance de la Faculté du Pin d’Agen

    Document PDF - 320.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    230_Convention de prestation de services pour la maintenance de la Faculté du Pin d’Agen

    Document PDF - 498.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    231bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Boé - Travaux assainissement pluvial - Rue Montalembert à Boé

    Document PDF - 316.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    231_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Boé - Travaux assainissement pluvial - Rue Montalembert à Boé

    Document PDF - 677.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    232_Marché 15GE12 - Assainissement de la Rue Guillaume DELPRAT et réseau de jonction des communes de Foulayronnes et Colayrac Saint Cirq - Partie Aval - Lot 2 - Avenant 1

    Document PDF - 54.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    232_Marché 15GE12 - Assainissement de la Rue Guillaume Delprat et réseau de jonction des communes de Foulayronnes et Colayrac Saint Cirq - Partie Aval - Lot 2 - Avenant n°1

    Document PDF - 71.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    233_Accord cadre n°6DEA23 - Mission de mesures et de prélèvements sur des ruisseaux en amont et aval de rejets de STEP - Campagnes 2016 à 2018 - Attribution

    Document PDF - 54.5 ko - Publié le 9 mars 2017

    234_Marché n°6DEA12 - Marché de maitrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation de deux réservoirs d’eau potable sur la commune de Colayrac Saint Cirq - Attribution

    Document PDF - 42.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    235_Marché n°6DEA18 - Travaux de pose des réseaux d’eaux usées et NTIC sur le Boulevard Edouard Lacour (de l’Avenue Michelet et l’Avenue de Colmar) à Agen - Attribution

    Document PDF - 53 ko - Publié le 11 janvier 2017

    236_Désignation de la SELARL Cabinet FERRANT pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de la procédure d’appel sur décision indémnitaire liée à la procédure d’expropriation des consorts ZRANTONELLO

    Document PDF - 532.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    237_Réalisation d’un emprunt de 1 344 000 Euros auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes

    Document PDF - 594.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    238_Marché n°6DEA01 - Renouvellement du réseau de refoulement - Distribution d’eau potable - Route de bois noir - RD 296 - Sainte Colombe - Attribution

    Document PDF - 63.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    239_14HY11 - Maitrise d’oeuvre pour les travaux d’automatisation des ouvrages de pompage n°28, 36, 39, 40, 41, 43, 45 et du Mondot - Avenant n°1 fixant le forfait définitif de rémunération

    Document PDF - 55 ko - Publié le 11 janvier 2017

    240_Marché 5DEA28 - Travaux de réhabilitation sur les réseaux d’assainissement - Marché à bons de commande - 2015 à 2018 - Avenant 1

    Document PDF - 52.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    242_Marché 5EAI04 - Construction de la liaison RD656/RD119 et des carrefours associés (amorce de la rocade Ouest) - Avenants n°1 au Lot 1 "VRD" et Lot 4 "Génie civil et écran accoustique"

    Document PDF - 105.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    243_Acquisition d’un compacteur à rouleau de benne de décheteries - Année 2016

    Document PDF - 82.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    244_Participation au remboursement des frais de transport des elèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 479.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    245_Participation au remboursement des frais de transport des elèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 479.2 ko - Publié le 11 janvier 2017
  • Déplier/Replier08_Août 2016

    203_Avenants aux conventions d’installation d’un relais de radiotéléphonie

    Document PDF - 478.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    210_5DTM02 - Réhabilitation d’une aire de lavage et de l’atelier - Dépot de bus de Bon-Encontre - Lot n°4 : Courants forts - Avenant n°1

    Document PDF - 62.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    211_4ème Supercross - Estillac éditiion 2016 - Attribution de subvention

    Document PDF - 466.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    212bis_Signature d’un protocole transactionnel avec SEG Fayat - Marché Parc des expositions d’Agen

    Document PDF - 139.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    212_Signature d’un protocole transactionnel avec SEG Fayat - Marché Parc des expositions d’Agen

    Document PDF - 472.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    213_Fourniture ponctuelle de matériel d’éclairage public - Année 2016

    Document PDF - 98.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    214_Subvention commune d eLafox pour le mois de Juillet 2016 - Aire d’accueil des grands passages en 2016

    Document PDF - 435.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    214_Subvention commune d eLafox pour le mois de septembre 2016 - Aire d’accueil des grands passages en 2016

    Document PDF - 432.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    215_Subvention commune d eLafox pour le mois d’Août 2016 - Aire d’accueil des grands passages en 2016

    Document PDF - 438.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    217bis_Création d’un groupement de commande entre l’Agglomération d’Agen et les communes de Saint Jean de Thurac et Saint Romain le Noble pour la réalisation de l’étude préalable à la définition de la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) sur le territoire à risque important (TRI) d’inondation de l’Agenais

    Document PDF - 2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    217_Création d’un groupement de commande entre l’Agglomération d’Agen et les communes de Saint Jean de Thurac et Saint Romain le Noble pour la réalisation de l’étude préalable à la définition de la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) sur le territoire à risque important (TRI) d’inondation de l’Agenais

    Document PDF - 467.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    218_6DEA13 - Création d’un réseau d’assainissement séparatif Chemin de Lamothe à Brax et d’une amorce gravitaire côté Roquefort. Création d’un poste de relevage Impasse Lamothe - Attribution

    Document PDF - 361.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    219_Marché n°6TCP03 - Collecte des biodéchets en porte à porte et transport vers le site de traitement - Attribution

    Document PDF - 345.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    220_Marché 6EAF02 - Requalification de la ZI de Boé - Attribution

    Document PDF - 66.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    221bis_Convention de participation pour équipement public exceptionnel avec Monsieur Didier ESCURAING sur la prise en charge financière d’un raccordement au réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    221_Convention de participation pour équipement public exceptionnel avec Monsieur Didier ESCURAING sur la prise en charge financière d’un raccordement au réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 429.7 ko - Publié le 11 janvier 2017
  • Déplier/Replier07_Juillet 2016

    171_Marché n°6DEA14 - Commune de Brax aménagement des réseaux tranche 4 "Transfert à la station d’épuration" - Attribution

    Document PDF - 562.4 ko - Publié le 10 janvier 2017

    172_Avenant à l’acte constitutif de la régie temporaire de recettes de l’ALSH d’Estillac

    Document PDF - 492.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    173bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    173_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 563.9 ko - Publié le 10 janvier 2017

    174bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    174_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 561 ko - Publié le 10 janvier 2017

    175bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    175_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 564.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    176bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    176_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 558.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    177bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    177_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 556.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    178bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    178_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 561.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    179bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    179_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 561.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    180bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    180_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 557.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    181bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    181_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 558.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    182bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    182_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 554.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    183bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    183_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

    Document PDF - 570.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

    184_Signature de la convention de financement de la plateforme de rénovation énergétique de l’Habitat

    Document PDF - 585.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    185bis_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CRANSAC sur la prise en charge financier d’équipements publics

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

    185_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CRANSAC sur la prise en charge financier d’équipements publics

    Document PDF - 440.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    186_Marché 5EAF03 : Relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°2

    Document PDF - 42.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    187_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°3

    Document PDF - 39 ko - Publié le 11 janvier 2017

    188_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructures ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux Humides - Avenant n°3

    Document PDF - 593.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    190_Procédure de consultation 6DD01 - Réalisation du diagnostic de l’éclairage public - Attribution

    Document PDF - 343.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    191_Procédure de consultation 6DHP03 - Création d’une jonction de deux collecteurs pluviaux - Attribution

    Document PDF - 344.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    192_Désignation du Cabinet RICHER & ASSOCIES pour défendre les intérêts de l’Agglomération dans le cadre de sa mise en cause par SNCF réseau devant le Tribunal Administratif de Paris

    Document PDF - 606 ko - Publié le 11 janvier 2017

    193_Désignation du cabinet CPA Avocats, représenté par Maïtre Caroline PILONE, pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de son appel contre l’ordonnance n°1504432 en date du 5 Juillet 2016 du Tribunal Administratif de Bordeaux - Contentieux contre M. TECHER

    Document PDF - 714.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

    194_Reprise d’un véhicule - Citroën Berlingo - BX-836-ZK

    Document PDF - 428.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

    195_Garantie d’emprunt octroée à SCI IMMO CCI pour la construction d’un immeuble de bureau de 2500 m² pour l’accueil de la société "jechange.fr" sur le Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 594 ko - Publié le 11 janvier 2017

    196_Convention partenariale pour la création et la gestion de l’éclairage d’un terrain sportif situé Rue Marcel Pagnot à Foulayronnes

    Document PDF - 577.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

    197_Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes des aires d’accueil des gens du voyage

    Document PDF - 481.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    198_Subvention à l’association "Union des Commerçants et Artisans d’Agen Centre" (UCAA)

    Document PDF - 426 ko - Publié le 11 janvier 2017

    199_Subvention association "Dynamique Braxoise"

    Document PDF - 443.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    200bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 636.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

    200_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 630 ko - Publié le 11 janvier 2017

    201bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 637.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    201_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 633.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

    202bis_Convention d’autorisation de travaux d’enlèvement d’un chablis sur le ruisseau de Gravère à Moirax dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 673.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    202_Convention d’autorisation de travaux d’enlèvement d’un chablis sur le ruisseau de Gravère à Moirax dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 638.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    204_5TB02 - Réhabilitation du gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°2 : charpente métallique - Avenant n°1

    Document PDF - 469 ko - Publié le 11 janvier 2017

    205_5TB02 - Réhabilitation du gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°5 : Platrerie - Faux plafonds - Carrelage - Avenant n°1

    Document PDF - 442.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

    206_5DTM02 - Réhabilitation d’une aire de lavage et de l’atelier - Dépôt de bus de Bon-Encontre - Lot n°6 : Peinture - Avenant n°1

    Document PDF - 579.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

    207_Marché 5EAF03 - Relance lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 4 : espaces verts et arrosage - Avenant n°1

    Document PDF - 569.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

    208_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 : voirie terrassement - Avenant n°2

    Document PDF - 616 ko - Publié le 11 janvier 2017

    209_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 : Voirie terassement - Avenant n°3

    Document PDF - 641.5 ko - Publié le 11 janvier 2017
  • Déplier/Replier06_Juin 2016

    110_14GE15 - Assistance à maitrise d’ouvrage - Erude sur le mode de gestion du service eau potable et assainissement sur le territoire de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 62.1 ko - Publié le 10 janvier 2017

    114_Procédure de consultation 6TB03 - Controles obligatoires des installations et équipements de protection incendie, des bâtiments de la Ville d’Agen et de l’Agglomération d’Agen Lot n°1 : vérification des alarmes incendie - Attribution

    Document PDF - 56.7 ko - Publié le 10 janvier 2017

    133_5DTM02 - Réhabilitation d’une aire de lavage et de l’atelier - Dépôt de bus de Bon-Encontre - Lot n°2 : Serrurerie - Bardage - Avenant n°1

    Document PDF - 68.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    144_Fourniture de matériel agricole et d’entretien des espaces verts pour l’Agglomération d’Agen - Année 2016

    Document PDF - 100.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    145_Procédure de consultation 6TB03 - Contrôles obligatoires des installations et équipements de protection incendie, des bâtiments de la Ville d’Agen et de l’Agglomération d’Agen Lot n°2 : vérification des extincteurs et RIA - Déclaration sans suite

    Document PDF - 49.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    146bis_Convention d’occupation temporaire du domaine privé de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    146_Convention d’occupation temporaire du domaine privé de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 853.9 ko - Publié le 10 janvier 2017

    147bis_Convention financière entre l’Agglomération d’Agen et le Département de Lot-et-Garonne pour la prise en charge des agents mis à disposition des Universités sur Agen

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    147_Convention financière entre l’Agglomération d’Agen et le Département de Lot-et-Garonne pour la prise en charge des agents mis à disposition des Universités sur Agen

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    148bis_Constitution de servitude au profit de GRDF sur la parcelle cadastrée section AZ numéro 303 sur la commune d’Agen

    Document PDF - 182.2 ko - Publié le 10 janvier 2017

    148_Constitution de servitude au profit de GRDF sur la parcelle cadastrée section AZ numéro 303 sur la commune d’Agen

    Document PDF - 572.1 ko - Publié le 10 janvier 2017

    149_Congrès National UFOLEP

    Document PDF - 230.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    150_5DTM02 - Réhabilitation d’une aire de lavage et de l’atelier - Dépôt de bus de Bon-Encontre - Lot n°1 : Démolition - Gros oeuvre - Avenant n°1

    Document PDF - 110.2 ko - Publié le 10 janvier 2017

    151bis_Constitution de servitude au profit d’ERDF sur les parcelles cadastrées section ZD numéro 117 et 125 sur la commune de Brax

    Document PDF - 274.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    151_Constitution de servitude au profit d’ERDF sur les parcelles cadastrées section ZD numéro 117 et 125 sur la commune de Brax

    Document PDF - 961.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    152bis_Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec le SMERB pour la réalisation d’une étude du bassin versant de la séoune - Intégration des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac

    Document PDF - 448 ko - Publié le 10 janvier 2017

    152_Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec le SMERB pour la réalisation d’une étude du bassin versant de la séoune - Intégration des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac

    Document PDF - 686.9 ko - Publié le 10 janvier 2017

    153_Congrès National des Arbitres de Rugby

    Document PDF - 219 ko - Publié le 10 janvier 2017

    154_Marché n°6DEA05 - Renouvellement renforcement du réseau d’eau potable route d’Hartanes / Renouvellement du réseau d’eau potable route des Moulins commune d’Aubiac - Attribution

    Document PDF - 505.9 ko - Publié le 10 janvier 2017

    155_Procédure de consultation marché public 06TCP02 - Prestation de la collecte des cartons en centre ville d’Agen au moyen d’un véhicule utilitaire inférieur à 3,5 tonnes - Déclaration sans suite

    Document PDF - 975.6 ko - Publié le 10 janvier 2017

    156_Marché relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées - Avenant de transfert

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    157_Marché relatif au traitement des déchets issus des déchetteries de la Communauté de communes Porte en Pays de Serres - Avenant de transfert

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 10 janvier 2017

    158_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Layrac pour les travaux d’aménagement de la traversée de Layrac - Route Nationale n°21

    Document PDF - 88 ko - Publié le 10 janvier 2017

    159_Marché 13GY03 - Nettoyage des bâtiments de l’Agglomération d’Agen - Avenant n°1 au lot n°1

    Document PDF - 54.1 ko - Publié le 10 janvier 2017

    160_Marché 5.1.2012 - Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de trois zones d’expansion de crues et d’un bassin écréteur - Avenant n°1

    Document PDF - 88.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    161_DECISION ANNULEE-Désignation référent auprès de l’éco-organisme éco-mobilier

    Document PDF - 66.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    162bis_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CAVE Josiane et M. WEGMULLER Alain sur la prise en charge financière

    Document PDF - 160.1 ko - Publié le 10 janvier 2017

    162_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CAVE Josiane et M. WEGMULLER Alain sur la prise en charge financière d’équipements publics

    Document PDF - 39.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    163bis_Convention de partenariat formation licence professionnelle intervention sociale, métiers de la formation des jeunes et des adultes, année universitaire 2015-2016

    Document PDF - 174.6 ko - Publié le 10 janvier 2017

    163_Convention de partenariat formation licence professionnelle intervention sociale, métiers de la formation des jeunes et des adultes, année universitaire 2015-2016

    Document PDF - 73.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    164_Adhésion groupement de commande pour l’achat d’équipement d’impressions

    Document PDF - 58.6 ko - Publié le 10 janvier 2017

    165_Marché 5DEA39 - Travaux de pose des réseaux d’eau usée et d’éclairage public Avenue Georges Delpech à Agen - Tranche n°2 - Avenant n°1

    Document PDF - 603.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    166_Marché 14HY02 - Visite technique approfondie et étude de danger pour les digues de protection contre les crues de Garonne - Avenant n°1

    Document PDF - 59.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

    167bis_Convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Pont du casse pour les études de maitrise d’oeuvre et les travaux relatifs à la réalisation d’équipements publics - Voie communale n°15 dans le cadre du projet urbain partenarial (PUP)

    Document PDF - 370 ko - Publié le 10 janvier 2017

    167_Convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Pont du casse pour les études de maitrise d’oeuvre et les travaux relatifs à la réalisation d’équipements publics - Voie communale n°15 dans le cadre du projet urbain partenarial (PUP)

    Document PDF - 904.2 ko - Publié le 10 janvier 2017

    168bis_Convention de don de conteneurs au profit de la société coopérative de production (SCOP) Archi’mède

    Document PDF - 252.6 ko - Publié le 10 janvier 2017

    168_Convention de don de conteneurs au profit de la société coopérative de production (SCOP) Archi’mède

    Document PDF - 469.1 ko - Publié le 10 janvier 2017

    169_Mission de maitrise d’oeuvre amnagement des réseaux d’assainissement et d’une station d’épuration sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois - Avenant n°3

    Document PDF - 785.3 ko - Publié le 10 janvier 2017

    170_Marché 5DEA40 - Création d’une station d’épuration sur la commune de Brax - Attribution

    Document PDF - 463.1 ko - Publié le 10 janvier 2017
  • Déplier/Replier05_Mai 2016

    113_Marché 6DHP01 - Maitenance des ouvrages de protection contre les inondations - Campagne 2016-2018 - Attribution

    Document PDF - 60.1 ko - Publié le 17 mars 2017

    119_Marché 13GE06 - Travaux divers sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement - Marché à bons de commande - Lot n°1 : Nord Garonne - Avenant n°1

    Document PDF - 57.8 ko - Publié le 17 mars 2017

    125bis_Convention d’occupation temporaire du domaine privé de l’Etat sur la parcelle AI n°27 sur la commune d’Estillac

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    125_Convention d’occupation temporaire du domaine privé de l’Etat sur la parcelle AI n°27 sur la commune d’Estillac

    Document PDF - 809.1 ko - Publié le 17 mars 2017

    126_Marché 5EAI02 - Construction d’un giratoire au carrefour entre la RD119 et la RD292 et réalisation de cheminements doux sur la RD119 - Lot 1 "VRD" - Avenant n°2

    Document PDF - 88.3 ko - Publié le 17 mars 2017

    127_Marché 5EAI02 - Construction d’un giratoire au carrefour entre la RD119 et la RD292 et réalisation de cheminement doux sur la RD119 - Lot 2 "Aménagements paysagers" - Avenant n°2 du marché

    Document PDF - 48.7 ko - Publié le 17 mars 2017

    128_Marché 5DEA21 - Agen/Boé - Rue Pierre Mendes - France - Renouvellement du réseaux et création du réseau eaux pluviales - Tranche ferme - Avenant n°1

    Document PDF - 621 ko - Publié le 17 mars 2017

    129_Renouvellement de la ligne de tresorerie 2016-2017 auprès d’ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    130_Désignation du cabinet Bouyssou pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux en appel sur le plan local d’urbanisme intercommunal approuvé le 11 Juillet 2013

    Document PDF - 409.8 ko - Publié le 17 mars 2017

    131_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux humides - Avenant n°2

    Document PDF - 46.9 ko - Publié le 17 mars 2017

    132bis_Protocole transactionnel d’accord entre la SAS Cité Gourmande. La SA Laboratoire Laurence DUMONT, l’Agglomération d’Agen et la commune d’Estillac

    Document PDF - 148.2 ko - Publié le 17 mars 2017

    132_Protocole transactionnel d’accord entre la SAS Cité Gourmande. La SA Laboratoire Laurence DUMONT, l’Agglomération d’Agen et la commune d’Estillac

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    134_Procédure de consultation 5AD01 - Diagnostic de l’éclairage public - Déclaration sans suite

    Document PDF - 45.2 ko - Publié le 17 mars 2017

    135_Marché 5EAF04 - Voie de desserte Agropole 3 - Lot 1 : VRD / Assainissement Pluvial - Avenant n°1

    Document PDF - 37.3 ko - Publié le 17 mars 2017

    136_Désignation du cabinet Landot & Associés pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux relatif à l’arrêté préfectoral n°47-2016-03-30-001 du 30 Mars 2016 portant schéma départemental de coopération intercommunale

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    137_Fournitures de compteurs d’eau et asscessoires - Années 2016/2020

    Document PDF - 89.4 ko - Publié le 17 mars 2017

    138_Marché 5EAF05 - Démolition désamiantage des bâtiments et annexes - ZAC Technopole Agen Garonne - Sainte Colombe en Bruilhois - Avenant n°1

    Document PDF - 460 ko - Publié le 17 mars 2017

    139_Marché 5EAF01 - Diagnostics amiante, plomb et termite sur bâtiments avant démolition Technopole Agen Garonne - Avenant n°2

    Document PDF - 468.1 ko - Publié le 17 mars 2017

    140_Renouvellement de la ligne de tresorerie 2016-2017 auprès d’ARKEA Banque entreprises et institutionnels

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    141_Précisions quant à la mise à disposition de terrain sur la commune d’Astaffort à l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    142bis_Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Prefecture de Lot-et-Garonne dans le cadre de fonds de soutien à l’investissement public local (FSIPL)

    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 17 mars 2017

    142_Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Prefecture de Lot-et-Garonne dans le cadre de fonds de soutien à l’investissement public local (FSIPL)

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 17 mars 2017

    143_Demande d’aide financière auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne pour la réalisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la Séoune

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 mars 2017
  • Déplier/Replier04_Avril 2016

    95bis_Convention d’ojectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot-et-Garonne - Relais assistantes maternelles de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 2 Mo - Publié le 16 mars 2017

    95_Convention d’ojectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot-et-Garonne - Relais assistantes maternelles de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 717.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    96_Marché 15GE29 - Construction d’un poste de refoulement Rue Delprat et d’une canalisation de refoulement vers la station d’épuration de Rouquet - Avenant n°2

    Document PDF - 621 ko - Publié le 16 mars 2017

    97_Marché 5EAD42 - Travaux de construction d’un réseau d’eaux usées Rues Mozart et Verlaine à Agen - Avenant n°1

    Document PDF - 53.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    98_Marché 5DEA38 - Travaux de construction d’un poste de refoulement et d’un réseau d’eaux usées et d’éclairage public - Renouvellement du réseau d’eau potable Chemin de Sablou et Route de Saint Cirq - Réhabilitation du poste de relevage "Saint Cirq" - Avenant n°1

    Document PDF - 61 ko - Publié le 16 mars 2017

    99_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour la construction de 22 logements locatifs sociaux situés à Bon-Encontre

    Document PDF - 6.5 Mo - Publié le 16 mars 2017

    100_Marché 14CD10 - Expérimentation de la collecte des cartons en centre-ville d’Agen au moyen de véhicules électriques - Avenant n°1

    Document PDF - 50.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    101bis_Mise à disposition de personnel entre l’Agglomération d’Agen et l’association éducative et culturelle "PER DOMAN"

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 16 mars 2017

    101_Mise à disposition de personnel entre l’Agglomération d’Agen et l’association éducative et culturelle "PER DOMAN"

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    102bis_Convention de don de conteneurs au profit de l’association des Bouchons d’Amour du Lot-et-Garonne

    Document PDF - 681.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    102_Convention de don de conteneurs au profit de l’association des Bouchons d’Amour du Lot-et-Garonne

    Document PDF - 1022.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    103bis_Convention de mandat avec la commune d’Agen pour l’aménagement de la Rue Alsace Lorraine - Réseaux NTIC

    Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 16 mars 2017

    103_Convention de mandat avec la commune d’Agen pour l’aménagement de la Rue Alsace Lorraine - Réseaux NTIC

    Document PDF - 936.7 ko - Publié le 16 mars 2017

    104_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Foulayronnes ayant participé à l’activité natation

    Document PDF - 875.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    105_26ème Passegespoirs à l’AS Passage Tennis

    Document PDF - 853.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    106_13ème Tournoi International de Basket Féminin à Foulayronnes

    Document PDF - 947.7 ko - Publié le 16 mars 2017

    107_Marché 13UB02 - Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur les 29 communes - Avenant n°2

    Document PDF - 63.1 ko - Publié le 16 mars 2017

    108_Marché n°6TB02 - Controles et vérifications périodiques obligatoires des bâtiments de la Ville d’Agen et de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 49 ko - Publié le 16 mars 2017

    109_Marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un parking pour la salle des fêtes de Saint Nicolas de la Balerme - Avenant n°1

    Document PDF - 73.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    111_Marché 15GE20- Sainte Colombe en Bruilhois - D296 - Aménagement des réseaux - Avenant n°2

    Document PDF - 437.9 ko - Publié le 16 mars 2017

    112bis_Constitution de servitude au profit d’ERDF sur la parelle cadastrée section AK numéro 172 sur la commune d’Estillac

    Document PDF - 326.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    112_Constitution de servitude au profit d’ERDF sur la parelle cadastrée section AK numéro 172 sur la commune d’Estillac

    Document PDF - 576.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    115bis_Convention de mise à disposition du service de location des bennes de collecte des déchets végétaux

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 16 mars 2017

    115_Convention de mise à disposition du service de location des bennes de collecte des déchets végétaux

    Document PDF - 841.6 ko - Publié le 16 mars 2017

    116_Désignation du Cabinet d’Avocats FERRANT pour représenter les intérêts de l’Agglomération d’Agen - Procédure d’expropriation dans le cadre de l’Amorce de la Rocade Ouest

    Document PDF - 397.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    117bis_Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat Agen Habitat pour la construction de 25 logements locatifs sociaux situés au Passage d’Agen

    Document PDF - 810.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    117_Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat Agen Habitat pour la construction de 25 logements locatifs sociaux situés au Passage d’Agen

    Document PDF - 977.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    118_Déconsignation de fonds auprès des dépôts et consignations dans le cadre de la cession du lot 1 sur Agropole III à l’entreprise Natural Plus Ultra Pet Food

    Document PDF - 936.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    120bis_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen d’un local au profit de la Caisse d’Allocations Familiales

    Document PDF - 78.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    120_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen d’un local au profit de la Caisse d’Allocations Familiales

    Document PDF - 35.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    121bis_Convention de mandat avec la commune Saint Hilaire de Lusignan pour les travaux relatifs à la tranche n°3 de la traversée du bourg

    Document PDF - 181.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    121_Convention de mandat avec la commune Saint Hilaire de Lusignan pour les travaux relatifs à la tranche n°3 de la traversée du bourg

    Document PDF - 71.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    122bis_Convention de projet urbain partenarial avec la S.N.C. Villa sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 133 ko - Publié le 16 mars 2017

    122_Convention de projet urbain partenarial avec la S.N.C. Villa sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 50.9 ko - Publié le 16 mars 2017

    123bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental - Création d’un giratoire sur la commune de Brax

    Document PDF - 130.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    123_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental - Création d’un giratoire sur la commune de Brax

    Document PDF - 49.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    124bis_Syndicat Mixte Stationnement - Convention de mise à dispositiion de personnel

    Document PDF - 111.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    124_Syndicat Mixte Stationnement - Convention de mise à dispositiion de personnel

    Document PDF - 71.8 ko - Publié le 16 mars 2017
  • Déplier/Replier03_Mars 2016

    63_Fourniture et installation de vidéo protection dans les bus urbains - Années 2016/2018

    Document PDF - 88.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    64bis_Indemnité liée à l’autorisation d’occupation temporaire de la parcelle ZE n°92 située sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois, dans le cadre de la réalisation des travaux d’aménagement de la ZAC Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 5.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    64_Indemnité liée à l’autorisation d’occupation temporaire de la parcelle ZE n°92 située sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois, dans le cadre de la réalisation des travaux d’aménagement de la ZAC Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 7.2 Mo - Publié le 16 mars 2017

    65bis_Bail location parcelle AW0066 à Bon-Encontre entre INCARTA et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

    65_Bail location parcelle AW0066 à Bon-Encontre entre INCARTA et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

    66_Désignation du Cabinet ADAMAS pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux des malfaçons du Centre des Congrès

    Document PDF - 1015.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    67_14PI03 - Exercice du role de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une ancienne ferme en locaux pour un camp d’entrainement opérationnel pour l’armée de terre - Avenant 1 fixant le forfait définitif de rémunération

    Document PDF - 56.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    68_Convention avec mle SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de l’aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de Lafox

    Document PDF - 883.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    69_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

    Document PDF - 942.9 ko - Publié le 16 mars 2017

    70bis_Convention de serviture pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

    Document PDF - 3 Mo - Publié le 16 mars 2017

    70_Convention de serviture pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

    Document PDF - 936 ko - Publié le 16 mars 2017

    71_Convention ERDF pour la réalisation et la remise d’ouvrages électriques - Agropole 3 - Comme d’Estillac

    Document PDF - 939.8 ko - Publié le 16 mars 2017

    72bis_Résiliation de la convention de mise à disposition du véhicule de transport de voyageurs entre la commune de Pont du Casse et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 16 mars 2017

    72_Résiliation de la convention de mise à disposition du véhicule de transport de voyageurs entre la commune de Pont du Casse et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 897.6 ko - Publié le 16 mars 2017

    73_Marché 5DEA44 - Relevés topographiques des travaux d’assainissement et d’eau potable sur l’Agglomération d’Agen - Programme 2016 à 2018

    Document PDF - 384.9 ko - Publié le 16 mars 2017

    74_Convention de groupement entre l’Agglomération d’Agen et la Ville d’Agen - Fourniture d’éléments de signalisation verticale et horizontale - Années 2016/2020

    Document PDF - 58.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    75_Marché n°6DEA04 - Travaux de démolition du château d’eau de Sauveterre Saint Denis

    Document PDF - 44.4 ko - Publié le 16 mars 2017

    76_Marché n°5DEA46 - Travaux d’assainissement transfert des eaux usées de Colayrac Saint Cirq et Foulayronnes vers la station d’épuration d’Agen / Réhabilitation du poste de refoulement Corne et création d’une nouvelle conduite de transfert - Attribution

    Document PDF - 360.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    77bis_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 979.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    77_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 420.2 ko - Publié le 16 mars 2017

    78_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement

    Document PDF - 530.9 ko - Publié le 16 mars 2017

    79bis_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives - Réalisation du diagnostic d’archéologique phase 4 sur la tranche 1 de la Zone d’Activité du TAG

    Document PDF - 847.1 ko - Publié le 16 mars 2017

    79_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives - Réalisation du diagnostic d’archéologique phase 4 sur la tranche 1 de la Zone d’Activité du TAG

    Document PDF - 992.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    80bis_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour la création d’un réseau d’éclairage public sur le parking local sénior - Rue Paul Beme

    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

    80_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour la création d’un réseau d’éclairage public sur le parking local sénior - Rue Paul Beme

    Document PDF - 915.6 ko - Publié le 16 mars 2017

    81bis_Convention de mandat avec la commune de Sérignac sur Garonne relative à l’aménagement des espaces publics et de la traversée de bourg - Tranche conditionnelle n°1 - Giratoire route départementale 119 Rue des Verges

    Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 16 mars 2017

    81_Convention de mandat avec la commune de Sérignac sur Garonne relative à l’aménagement des espaces publics et de la traversée de bourg - Tranche conditionnelle n°1 - Giratoire route départementale 119 Rue des Verges

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    82bis_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

    Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

    82_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    83bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

    83_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg

    Document PDF - 986.5 ko - Publié le 16 mars 2017

    84bis_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les études et missions associés relatives à l’aménagement du bourg d’Aubiac

    Document PDF - 920.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    84_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les études et missions associés relatives à l’aménagement du bourg d’Aubiac

    Document PDF - 918 ko - Publié le 16 mars 2017

    85bis_Convention de mandat avec la commune de Boé pour les travaux sur le réseau pluvial de la Rue Montalembert (entre la Rue Pasteur et la Rue Palissy)

    Document PDF - 1017.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    85_Convention de mandat avec la commune de Boé pour les travaux sur le réseau pluvial de la Rue Montalembert (entre la Rue Pasteur et la Rue Palissy)

    Document PDF - 995.7 ko - Publié le 16 mars 2017

    86_Accord-cadre 6TVE03 - Travaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore - Attribution

    Document PDF - 60.3 ko - Publié le 16 mars 2017

    87_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    88_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 5.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

    89_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 5.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

    90_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

    91_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

    92_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

    Document PDF - 5.6 Mo - Publié le 16 mars 2017

    93_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

    Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

    94bis_Convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipments publics

    Document PDF - 8.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

    94_Convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipments publics

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 16 mars 2017

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