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Les délibérations du Conseil

 

Les délibérations de l'année 2017

  • Déplier/Replier05_Conseil d’Agglomération du 28 Septembre 2017

    46_Contribution de l’Agglomération d’Agen à l’enquête publique sur le Plan Prévisionnel des Risques Inondations (PPRI) de la Garonne.

    Document PDF - 564.5 ko - Publié le 6 octobre 2017

    48_Règlement financier du retrait des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac du Syndicat Eau 47 avec effet au 1er janvier 2016,

    Document PDF - 565.9 ko - Publié le 6 octobre 2017

    49_Régime indemnitaire des élus de l’Agglomération d’Agen.

    Document PDF - 255.3 ko - Publié le 6 octobre 2017

    50_Validation de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (S.L.G.R.I.),

    Document PDF - 281.3 ko - Publié le 6 octobre 2017

    51_Cahier des charges des Délégations de Service Public « eau et assainissement »,

    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 6 octobre 2017

    52_Représentation de l’Agglomération d’Agen au Syndicat Mixte du Pays de l’Agenais

    Document PDF - 263.5 ko - Publié le 6 octobre 2017

    53_Représentation de l’Agglomération d’Agen aux Conseil d’Administration des Collèges et Lycées du territoire

    Document PDF - 267.3 ko - Publié le 6 octobre 2017

    54_Représentation de l’Agglomération d’Agen à la Commission Consultative de l’Environnement de l’aéroport Agen La Garenne

    Document PDF - 220.6 ko - Publié le 6 octobre 2017

    55_Représentation de l’Agglomération d’Agen à l’Office de Tourisme Intercommunal

    Document PDF - 230.5 ko - Publié le 6 octobre 2017

    56_Représentation de l’Agglomération d’Agen à la SAEML Agen Evènements

    Document PDF - 219.7 ko - Publié le 6 octobre 2017

    57_Représentation de l’Agglomération d’Agen au CLIS

    Document PDF - 221.6 ko - Publié le 6 octobre 2017

    58_Représentation de l’Agglomération d’Agen au CLIC

    Document PDF - 233.1 ko - Publié le 6 octobre 2017

    59_Logement de fonction : Résidence autonomie la Salève

    Document PDF - 271.7 ko - Publié le 6 octobre 2017

    60_Régime Indemnitaire

    Document PDF - 546.1 ko - Publié le 6 octobre 2017

    61_Tableau des effectifs

    Document PDF - 383.7 ko - Publié le 6 octobre 2017

    62bis02_

    Document PDF - 5.4 Mo - Publié le 6 octobre 2017

    62bis03_

    Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 6 octobre 2017

    62bis_01

    Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 6 octobre 2017

    62_Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des services Eau et Assainissement pour l’année 2016

    Document PDF - 216.9 ko - Publié le 6 octobre 2017

    63bis_

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 6 octobre 2017

    63_Rapport d’activité du service de la collecte et traitement des déchets pour l’année 2016,

    Document PDF - 330 ko - Publié le 6 octobre 2017

    64bis_

    Document PDF - 6.2 Mo - Publié le 6 octobre 2017

    64_Rapport d’activités du délégataire de la DSP Transport pour l’année 2016

    Document PDF - 218.4 ko - Publié le 6 octobre 2017
  • Déplier/Replier04_Conseil d’Agglomération du 20 Juillet 2017

    42_Election de deux nouveaux membres du Bureau pour représenter les communes de Fals et de Bon-Encontre

    Document PDF - 276.8 ko - Publié le 26 juillet 2017

    43_Election d’un troisième Vice-président de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 280.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

    44_Modification de la dénomination de certaines commissions permanentes de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 263.6 ko - Publié le 26 juillet 2017

    45_Avis sur le Plan Prévisionnel des Risques Inondations de la Vallée de la Garonne en cours de révision

    Document PDF - 277.3 ko - Publié le 26 juillet 2017
  • Déplier/Replier03_Conseil d’Agglomération du 22 Juin 2017

    23_PROPOSITION D’EXEMPTION DE LA COMMUNE DE LAYRAC A SES OBLIGATIONS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DE L’ARTICLE 55 DE LA LOI SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN (SRU)

    Document PDF - 243.5 ko - Publié le 10 juillet 2017

    24_POSITION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUITE A L’AVIS DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HEBERGEMENT SUR LE PLAN LOCAL DE L’HABITAT

    Document PDF - 290 ko - Publié le 10 juillet 2017

    25bis_

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 10 juillet 2017

    25_APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL A 31 COMMUNES

    Document PDF - 265.3 ko - Publié le 10 juillet 2017

    26bis_

    Document PDF - 52.8 ko - Publié le 10 juillet 2017

    26_APPROBATION SU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE LA VILLE D’AGEN REGI PAR UNE AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)

    Document PDF - 281.7 ko - Publié le 10 juillet 2017

    27_APPROBATION DES PERIMETRES DELIMITES DES ABORDES DES MONUMENTS HISTORIQUES

    Document PDF - 317.2 ko - Publié le 10 juillet 2017

    28_INSTITUTION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR LES CLOTURES

    Document PDF - 225 ko - Publié le 10 juillet 2017

    29_INSTITUTION DU DROIT DE PREMPTION SUR LES ZONES URBAINES ET A URBANISER

    Document PDF - 283.4 ko - Publié le 10 juillet 2017

    30_ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2016/04 DU 14 JANVIER 2016 SOLLICITANT L’ENGAGEMENT D’UNE NOUVELLE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LA REALISATION DE LA TECHNOPOLE AGEN GARONNE

    Document PDF - 247.2 ko - Publié le 10 juillet 2017

    31_LANCEMENT D’UNE NOUVELLE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LA REALISATION DE LA TECHNOPOLE AGEN GARONNE

    Document PDF - 299.3 ko - Publié le 10 juillet 2017

    32_NOUVEAU REGIME D’AIDES DU CONSEIL REGIONAL EN MATIERE AEROPORTUAIRE

    Document PDF - 349.9 ko - Publié le 10 juillet 2017

    33_REGIME D’AIDE FINANCIER : PLAN D’ACTION VELO

    Document PDF - 318.9 ko - Publié le 10 juillet 2017

    34_INDEMNITES DE CONSEIL VERSEES AU TRESORIER (MODIFICATION SUITE AU CHANGEMENT DE TRESORIER)

    Document PDF - 218.5 ko - Publié le 10 juillet 2017

    35_TARIFICATION POUR LA LOCATION DE CANOËS DANS LE CADRE DE LA FETE DU FLEUVE

    Document PDF - 281.6 ko - Publié le 10 juillet 2017

    36bis02_

    Document PDF - 365.2 ko - Publié le 10 juillet 2017
    pdf

    36bis_

    Document PDF - 415 ko - Publié le 10 juillet 2017

    36_BILAN DE L’ACTIVITE DES JEUNES ISSUS DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUIVIS PAR LA MISSION LOCALE ET DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS, DE L’ALBRET ET DU CONFLUENT POUR L’ANNEE 2017

    Document PDF - 225 ko - Publié le 10 juillet 2017

    37bis_

    Document PDF - 513.2 ko - Publié le 10 juillet 2017

    37_BILANS ANNUELS FINANCIER (CRAC) POUR LA ZONE EN CONCESSIONS D’AMENAGEMENT AVEC LA SEM 47 : LA ZAC LE ROUGE (FOULAYRONNES)

    Document PDF - 226.5 ko - Publié le 10 juillet 2017

    38bis_

    Document PDF - 360.6 ko - Publié le 10 juillet 2017

    38_BILANS ANNUELS FINANCIER (CRAC) POUR LA ZONE EN CONCESSIONS D’AMENAGEMENT AVEC LA SEM 47 : LA ZAC DE TRENQUE (BOE)

    Document PDF - 234.4 ko - Publié le 10 juillet 2017

    39bis_

    Document PDF - 177.1 ko - Publié le 10 juillet 2017

    39_PROROGATION DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SEM 47 POUR LA ZAC LE ROUGE (FOULAYRONNES)

    Document PDF - 222.2 ko - Publié le 10 juillet 2017

    40_TABLEAU DES EFFECTIFS

    Document PDF - 382 ko - Publié le 10 juillet 2017

    41_ VERSEMENT DEROGATOIRE D’UN 2EME ACOMPTE SUR LE FST 2016

    Document PDF - 265 ko - Publié le 10 juillet 2017
  • Déplier/Replier02 - Conseil d’Agglomération du 06 Avril 2017

    11bis_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 12 avril 2017

    11_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

    Document PDF - 268.6 ko - Publié le 12 avril 2017

    12_Compte Administratif 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes

    Document PDF - 813.9 ko - Publié le 21 avril 2017

    13_Approbation des comptes de gestion 2016 du Trésorier Principal d’Agen Municipal

    Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

    14_Affectation des résultats 2016

    Document PDF - 486.6 ko - Publié le 21 avril 2017

    15_Budget Primitif 2017 - Vote des taux

    Document PDF - 767.5 ko - Publié le 21 avril 2017

    16_Budget Primitif 2017 - Vote par chapitres

    Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

    17bis_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

    Document PDF - 10.6 ko - Publié le 21 avril 2017

    17_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

    Document PDF - 217 ko - Publié le 21 avril 2017

    18_Passeligne : Proposition de redevances dans le cadre de la gestion en régie de la buvette

    Document PDF - 218.5 ko - Publié le 12 avril 2017

    19_Rachat et mise en Délégétion de Service Public de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères du Passage

    Document PDF - 403 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis01_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 435.8 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis02_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 480.9 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis03_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 437.8 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis04_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 435.3 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis05_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 419 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis06_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 437.4 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis07_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 423 ko - Publié le 12 avril 2017

    20_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 330.7 ko - Publié le 12 avril 2017

    21_Tableau des effectifs

    Document PDF - 370.6 ko - Publié le 12 avril 2017

    22_Rémunération des agents recenseurs de la Ville d’Agen et employés de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 218.9 ko - Publié le 12 avril 2017
  • Déplier/Replier01 - Conseil d’Agglomération du 16 Février 2017

    01_DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02bis_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 221.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_VOTE DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2017

    Document PDF - 381.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    04_MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT

    Document PDF - 275.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    05_PROJET DE DEUXIEME ECHANGEUR AUTOROUTIER AGEN OUEST - AVIS SUR LE DOSSIER DE CONCERTATION

    Document PDF - 275.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU PRESIDENT

    Document PDF - 319.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    07_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU BUREAU

    Document PDF - 313.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    08_REPRESENTATIONS DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ENTRETIEN ET RENOVATION DES BERGES DES DEUX SEOUNE

    Document PDF - 258.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09bis_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 348.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 255.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    10_CREATION DES EMPLOIS TEMPORAIRES

    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 1er mars 2017

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Agglomération d’Agen
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