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Les délibérations du Conseil

 

Les délibérations de l'année 2017

  • Déplier/Replier01 - Conseil d’Agglomération du 16 Février 2017

    01_DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02bis_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 221.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_VOTE DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2017

    Document PDF - 381.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    04_MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT

    Document PDF - 275.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    05_PROJET DE DEUXIEME ECHANGEUR AUTOROUTIER AGEN OUEST - AVIS SUR LE DOSSIER DE CONCERTATION

    Document PDF - 275.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU PRESIDENT

    Document PDF - 319.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    07_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU BUREAU

    Document PDF - 313.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    08_REPRESENTATIONS DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ENTRETIEN ET RENOVATION DES BERGES DES DEUX SEOUNE

    Document PDF - 258.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09bis_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 348.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 255.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    10_CREATION DES EMPLOIS TEMPORAIRES

    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 1er mars 2017

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