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Les délibérations du Conseil

 

Les délibérations de l'année 2017

  • Déplier/Replier02 - Conseil d’Agglomération du 06 Avril 2017

    11bis_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 12 avril 2017

    11_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

    Document PDF - 268.6 ko - Publié le 12 avril 2017

    12_Compte Administratif 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes

    Document PDF - 813.9 ko - Publié le 21 avril 2017

    13_Approbation des comptes de gestion 2016 du Trésorier Principal d’Agen Municipal

    Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

    14_Affectation des résultats 2016

    Document PDF - 486.6 ko - Publié le 21 avril 2017

    15_Budget Primitif 2017 - Vote des taux

    Document PDF - 767.5 ko - Publié le 21 avril 2017

    16_Budget Primitif 2017 - Vote par chapitres

    Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

    17bis_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

    Document PDF - 10.6 ko - Publié le 21 avril 2017

    17_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

    Document PDF - 217 ko - Publié le 21 avril 2017

    18_Passeligne : Proposition de redevances dans le cadre de la gestion en régie de la buvette

    Document PDF - 218.5 ko - Publié le 12 avril 2017

    19_Rachat et mise en Délégétion de Service Public de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères du Passage

    Document PDF - 403 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis01_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 435.8 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis02_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 480.9 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis03_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 437.8 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis04_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 435.3 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis05_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 419 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis06_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 437.4 ko - Publié le 12 avril 2017

    20bis07_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 423 ko - Publié le 12 avril 2017

    20_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

    Document PDF - 330.7 ko - Publié le 12 avril 2017

    21_Tableau des effectifs

    Document PDF - 370.6 ko - Publié le 12 avril 2017

    22_Rémunération des agents recenseurs de la Ville d’Agen et employés de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 218.9 ko - Publié le 12 avril 2017
  • Déplier/Replier01 - Conseil d’Agglomération du 16 Février 2017

    01_DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02bis_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 1er mars 2017

    02_PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Document PDF - 221.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    03_VOTE DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2017

    Document PDF - 381.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    04_MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT

    Document PDF - 275.5 ko - Publié le 1er mars 2017

    05_PROJET DE DEUXIEME ECHANGEUR AUTOROUTIER AGEN OUEST - AVIS SUR LE DOSSIER DE CONCERTATION

    Document PDF - 275.4 ko - Publié le 1er mars 2017

    06_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU PRESIDENT

    Document PDF - 319.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    07_NOUVELLES DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU BUREAU

    Document PDF - 313.6 ko - Publié le 1er mars 2017

    08_REPRESENTATIONS DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ENTRETIEN ET RENOVATION DES BERGES DES DEUX SEOUNE

    Document PDF - 258.7 ko - Publié le 1er mars 2017

    09bis_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 348.3 ko - Publié le 1er mars 2017

    09_BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LA GESTION DU GOLF DE BON-ENCONTRE

    Document PDF - 255.8 ko - Publié le 1er mars 2017

    10_CREATION DES EMPLOIS TEMPORAIRES

    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 1er mars 2017

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