Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au sous menu - Aller au menu "Communiquons" - Aller aux liens divers - Aller à la recherche
Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil01 - Conseil d’Agglomération du 14 janvier 2016

01 - Conseil d’Agglomération du 14 janvier 2016

 

Les documents attachés

pdf

Ordre du jour du 14 janvier

Document PDF - 73.3 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

01_Election d’un Vice-Président et d’un membre du Bureau Communautaire supplémentaires

Document PDF - 80.6 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

02_Indemnités des Elus

Document PDF - 76 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

03_Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration à l’Office Public d’Habitat « Agen Habitat »

Document PDF - 73.2 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

04_Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour le projet de ZAC TECHNOPOLE Agen Garonne sur la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois

Document PDF - 100.1 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

05_Prescription de la procédure de révision générale du PLUi à 31 communes suite à l’intégration des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac

Document PDF - 87.1 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

06bis_

Document PDF - 150.9 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

06_Création d’un syndicat mixte en vue d’une Délégation de Service Public Stationnement

Document PDF - 91.3 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

07_Vote des taux de versement de Transport

Document PDF - 79.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

08bis_

Document PDF - 110 ko - Publié le 22 janvier 2016
pdf

08_Tarifs des services publics 2016

Document PDF - 62 ko - Publié le 22 janvier 2016

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
Tel. : 05.53.69.68.67
Fax. : 05.53.69.68.60