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01_Janvier 2017

 

Les documents attachés

01bis_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

Document PDF - 254.8 ko - Publié le 1er mars 2017

01_Convention de don de conteneurs au profit de l’association "l’Arbre Vert"

Document PDF - 444.5 ko - Publié le 1er mars 2017

02_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne - Secteur Agropole III - Commune d’Estillac

Document PDF - 956.6 ko - Publié le 1er mars 2017

03_Convention d’assistance foncière établie avec l’EPFL Agen Garonne dans le cadre du projet de réalisation du deuxième échangeur autoroutier et du pont et barreau de Camélat

Document PDF - 951.7 ko - Publié le 1er mars 2017

04_Marché 08VTP016 - Poursuite de la protection contre les inondations de l’Agglomération Agenaise - Maîtrise d’oeuvre des ouvrages d’infrastructure - Avenant n°5

Document PDF - 657.3 ko - Publié le 1er mars 2017

05_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°4

Document PDF - 624.2 ko - Publié le 1er mars 2017

06_Marché 15DE01 : Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 Voirie/Terrassement - Avenant n°5

Document PDF - 582.5 ko - Publié le 1er mars 2017

07bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

Document PDF - 411.9 ko - Publié le 1er mars 2017

07_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°3 au croisement des RD 656 et RD 656 E sur les communes d’Estillac et de Roquefort

Document PDF - 491.8 ko - Publié le 1er mars 2017

08bis_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

Document PDF - 411.2 ko - Publié le 1er mars 2017

08_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création du giratoire n°4 sur la RD 119, sur les communes de Brax et de Roquefort

Document PDF - 473.3 ko - Publié le 1er mars 2017

09_Marché n° 6TB05 - Remplacement des menuiseries extérieures des Halls du parcs des expositions d’Agen

Document PDF - 337.2 ko - Publié le 1er mars 2017

10_Marché n°6DEA22 - Renforcement réseau AEP et EU sur la commune de Pont du Casse

Document PDF - 348.2 ko - Publié le 1er mars 2017

11_Marché n°6DEA26 - Travaux d’assainissement extension du réseau EU VC4 Moirax

Document PDF - 334.1 ko - Publié le 1er mars 2017

12_Marché n°6EA01 - Actions en faveur des personnes en recherche d’emploi

Document PDF - 535.2 ko - Publié le 1er mars 2017

13_Désignation du cabinet Landot & Associés pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux relatif à l’arrêté préfectoral n°47-2016-03-30-001 du 30 mars 2016 portant Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Appel du jugement du Tribunal Administrtatif de Bordeaux n°1602302-1602305-1602309-1602323 en date du 30 novembre 2016

Document PDF - 670 ko - Publié le 1er mars 2017

14_Marché n°6DD02 - AMO DSP Réseau de chaleur bois énergie

Document PDF - 490.7 ko - Publié le 1er mars 2017

15bis_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 1er mars 2017

15_Bail de sous-location commerciale à l’association ADPSR 47

Document PDF - 330.6 ko - Publié le 1er mars 2017

16bis_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

Document PDF - 407.8 ko - Publié le 1er mars 2017

16ter_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

16_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de construction de 30 logements locatifs sociaux situés Lotissement "Les Fruitiers du Mestrot" à Roquefort

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 1er mars 2017

17_Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’agence de l’eau - Adduction eau potable et assainissement (AEP). Appel à projets : réduire les fuites dans le réseau d’eau potable

Document PDF - 744.3 ko - Publié le 1er mars 2017

18bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

Document PDF - 212.4 ko - Publié le 1er mars 2017

18_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipements publics

Document PDF - 499.9 ko - Publié le 1er mars 2017

19bis_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

Document PDF - 211.8 ko - Publié le 1er mars 2017

19_Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la S.C.I. Saralou sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

Document PDF - 519.4 ko - Publié le 1er mars 2017

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