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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil02 - Conseil d’Agglomération du 06 Avril 2017

02 - Conseil d’Agglomération du 06 Avril 2017

 

Les documents attachés

11bis_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 12 avril 2017

11_Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

Document PDF - 268.6 ko - Publié le 12 avril 2017

12_Compte Administratif 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes

Document PDF - 813.9 ko - Publié le 21 avril 2017

13_Approbation des comptes de gestion 2016 du Trésorier Principal d’Agen Municipal

Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

14_Affectation des résultats 2016

Document PDF - 486.6 ko - Publié le 21 avril 2017

15_Budget Primitif 2017 - Vote des taux

Document PDF - 767.5 ko - Publié le 21 avril 2017

16_Budget Primitif 2017 - Vote par chapitres

Document PDF - 331 ko - Publié le 21 avril 2017

17bis_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

Document PDF - 10.6 ko - Publié le 21 avril 2017

17_Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

Document PDF - 217 ko - Publié le 21 avril 2017

18_Passeligne : Proposition de redevances dans le cadre de la gestion en régie de la buvette

Document PDF - 218.5 ko - Publié le 12 avril 2017

19_Rachat et mise en Délégétion de Service Public de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères du Passage

Document PDF - 403 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis01_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 435.8 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis02_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 480.9 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis03_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 437.8 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis04_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 435.3 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis05_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 419 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis06_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 437.4 ko - Publié le 12 avril 2017

20bis07_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 423 ko - Publié le 12 avril 2017

20_Conditions de rupture des contrats de Délégation de Service Public de Véolia

Document PDF - 330.7 ko - Publié le 12 avril 2017

21_Tableau des effectifs

Document PDF - 370.6 ko - Publié le 12 avril 2017

22_Rémunération des agents recenseurs de la Ville d’Agen et employés de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 218.9 ko - Publié le 12 avril 2017

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