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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil02 - Conseil d’Agglomération du 17 mars 2016

02 - Conseil d’Agglomération du 17 mars 2016

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 17 mars

Document PDF - 329.1 ko - Publié le 25 avril 2016

01_Débat d’Orientations Budgétaires 2016

Document PDF - 708.2 ko - Publié le 25 avril 2016

02_Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et Développement Durable (PADD) du PLUi

Document PDF - 97.4 ko - Publié le 25 avril 2016

03bis_

Document PDF - 8.4 Mo - Publié le 25 avril 2016

03_Présentation de la situation de l’Agglomération d’Agen en matière de développement durable en 2015

Document PDF - 65 ko - Publié le 25 avril 2016

04_Sollicitation d’une procédure de révision du PPRI de la Masse et de la Laurendanne pour la reconstruction du Groupe Scolaire Langevin

Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 avril 2016

05bis_

Document PDF - 758.2 ko - Publié le 25 avril 2016

05ter_

Document PDF - 761.5 ko - Publié le 25 avril 2016

05_Choix du mode de gestion compétences Eau et Assainissement

Document PDF - 94.2 ko - Publié le 25 avril 2016

06_Barreau de Camélat : définition des objectifs et des modalités de la Concertation

Document PDF - 80.9 ko - Publié le 25 avril 2016

07_Définition des modalités de collaboration entre l’Agglomération d’Agen et les 31 communes pour la révision du PLUI suite à l’intégration de deux nouvelles communes

Document PDF - 84.2 ko - Publié le 25 avril 2016

08_Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision « allégée » n°1 du POS de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « Faurat »

Document PDF - 85.8 ko - Publié le 25 avril 2016

09_Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision « allégée » n°2 du POS de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « Pic »

Document PDF - 86 ko - Publié le 25 avril 2016

10_Approbation de la mise en comptabilité du PLU de Saint Nicolas de la Balerme avec déclaration de projet pour la création d’un centre d’extraction

Document PDF - 84.7 ko - Publié le 25 avril 2016

11_Approbation de la révision « allégée » du PLU d’Estillac et l’étude loi Barnier au lieu-dit « Grands-Champs »

Document PDF - 83.8 ko - Publié le 25 avril 2016

12_Autorisation de lancement de l’enquête publique pour la mise en œuvre de périmètres de protection des captages en eau superficielle

Document PDF - 64.5 ko - Publié le 25 avril 2016

13_Désignation des membres du Syndicat Mixte gestion du stationnement en ouvrage sur le territoire de la ville d’Agen

Document PDF - 76 ko - Publié le 25 avril 2016

14_Agence de commerce : évolution des statuts

Document PDF - 79.7 ko - Publié le 25 avril 2016

15_Représentation de l’Agglomération d’Agen au sein du Syndicat Mixte du marché d’intérêt national (MIN)

Document PDF - 75.9 ko - Publié le 25 avril 2016

16_Présentation du rapport annuel d’activité 2014 du syndicat Mixte d’Aménagement de la Masse et de la Laurendanne

Document PDF - 63.7 ko - Publié le 25 avril 2016

17bis_

Document PDF - 282.6 ko - Publié le 25 avril 2016

17_Adhésion de l’Agglomération d’Agen au syndicat Mixte d’Aménagement de la Masse et de la Laurendanne

Document PDF - 62.2 ko - Publié le 25 avril 2016

18_Désignation d’un représentant de l’Agglomération d’Agen à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial

Document PDF - 76.6 ko - Publié le 25 avril 2016

19_Tableau des effectifs

Document PDF - 90.1 ko - Publié le 25 avril 2016

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
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Fax. : 05.53.69.68.60