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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil02 - Conseil d’Agglomération du 2 avril 2015

02 - Conseil d’Agglomération du 2 avril 2015

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 2 avril

Document PDF - 322.4 ko - Publié le 13 avril 2015

01_Deliberation de principe sur l’adhesion des communes de Castelculier et de Saint-Pierre de Clairac

Document PDF - 312 ko - Publié le 13 avril 2015

02_Compte Administratif 2014 - Budget principale et budgets annexes

Document PDF - 780.5 ko - Publié le 13 avril 2015

03_Comptes de gestion 2014

Document PDF - 90.9 ko - Publié le 13 avril 2015

04_Affectation des résultats de l’exercice 2014

Document PDF - 113.8 ko - Publié le 13 avril 2015

05_Budget principal et budgets annexes 2015 de l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 266 ko - Publié le 13 avril 2015

06_Harmonisation du taux de TEOM, du prix de l’eau et reduction de la Dotation de Solidarite Communautaire dite « Historique »

Document PDF - 113.2 ko - Publié le 13 avril 2015

07bis_

Document PDF - 40.1 ko - Publié le 13 avril 2015

07_Récuperation du fonds de compensation de la TVA pour les biens de faibles valeurs

Document PDF - 87.3 ko - Publié le 13 avril 2015

08_Fixation des redevances pour les occupations du domaine public de l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 80.3 ko - Publié le 13 avril 2015

09bis_

Document PDF - 174.1 ko - Publié le 13 avril 2015

09_Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lot-et-Garonne et l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 103.2 ko - Publié le 13 avril 2015

10bis_

Document PDF - 139.5 ko - Publié le 13 avril 2015

10_Convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture de Lot-et-Garonne et l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 89 ko - Publié le 13 avril 2015

11bis_

Document PDF - 122.7 ko - Publié le 13 avril 2015

11_Convention de partenariat entre la Chambre des Metiers et de l’Artisanat et l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 108.7 ko - Publié le 13 avril 2015

12_Tarification de la taxe de séjour

Document PDF - 78.6 ko - Publié le 13 avril 2015

13_Candidature de l’Agglomeration d’Agen a l’appel a projets regional « Structuration Touristique des Territoires »

Document PDF - 89.4 ko - Publié le 13 avril 2015

14bis_

Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 13 avril 2015

14_Avenant n°1 a la Delegation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du parc de stationnement communautaire de la gare d’Agen

Document PDF - 198.2 ko - Publié le 13 avril 2015

15_Tableau des effectifs

Document PDF - 77.1 ko - Publié le 13 avril 2015

16_Fixation du nombre de representants aux Comite Technique et Comite d’Hygiene, de Securite et des Conditions de Travail

Document PDF - 78.9 ko - Publié le 13 avril 2015

17_Régime indemnitaire

Document PDF - 73.2 ko - Publié le 13 avril 2015

Communiquons

Agglomération d’Agen
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