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02_Février 2016

 

Les documents attachés

23_Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Réflexion sur un nouveau mode de gestion et exploitation de l’eau et de l’assainissement sur le territoire de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 57.1 ko - Publié le 13 mars 2017

24_Marché 15PI01 - Aménagement des Chemins de Rieumort et de Bellegarde - Avenant n°1 Lot n°1 - VRD, Assainissement, Eaux Pluviales

Document PDF - 72.8 ko - Publié le 13 mars 2017

25_Marché 5EAI02 - Construction d’un giratoire au carrefour entre la RD119 et la RD 292 et réalisation de cheminements doux sur la RD 119 - Avenant n°1 Lot n°2 - Aménagemenets paysagers

Document PDF - 51.7 ko - Publié le 13 mars 2017

26_Marché 5EAI02 - Construction d’un giratoire au carrefour entre la RD 119 et la RD 292 et réalisation de cheminements doux sur la rd 119 - Avenant n°1 Lot n°1 - VRD

Document PDF - 96.4 ko - Publié le 13 mars 2017

27_Marché 15PI01 - Aménagement des chemins de Rieumort et Bellegarde - Avenant n°2 Lot n°1 VRD, assainissement, Eaux Pluviales

Document PDF - 71.3 ko - Publié le 13 mars 2017

28_Marché 5EA01 - Réhabilitation de la Ferme de Calame pour un camp d’entrainement opérationnel à destination de l’armée de terre - Avenant n°1 au lot n°6 - Menuiseries Bois

Document PDF - 53.9 ko - Publié le 13 mars 2017

29_Marché 5EAI01 - Réhabilitation de la ferme de Calamane pour un camp d’entrainement opérationnel à destination de l’armée de terre - Avenant n°1 Lot n°9 - Electricité

Document PDF - 53.5 ko - Publié le 13 mars 2017

30_Marché 5EAI01 - Réhabilitation de la ferme de Calamane pour un camp d’entrainement opérationnel à destination de l’armée de terre - Avenant n°1 Lot n°11 - Peinture - Sols souples

Document PDF - 54.1 ko - Publié le 13 mars 2017

31_Marché 5EAI02 - Construction d’un giratoire au carrefour entre la RD 119 et la RD 292 et réalisation d’un cheminements doux sur la RD 119 - Avenant n°1 Lot n°3 - Eclairage Public et massifs

Document PDF - 60.7 ko - Publié le 13 mars 2017

32_Versement de la subvention concernant la formation relative à la convention de partenariat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Colayrac Saint Cirq (emploi d’avenir)

Document PDF - 175.5 ko - Publié le 13 mars 2017

33bis_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 557.8 ko - Publié le 13 mars 2017

33_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 122.3 ko - Publié le 13 mars 2017

34_Protection fonctionnelle de Mademoiselle Elsa THIEFFRY

Document PDF - 119.1 ko - Publié le 13 mars 2017

35_Constitution de servitude au profit d’ERDF sur la parcelle cadastrée section AZ numéro 0051 sur la commune de Boé

Document PDF - 3 Mo - Publié le 13 mars 2017

36_Constitution de serviture au profit d’ERDF sur les parcelles cadastrées section A numéro 0117, 0118 et 0119 sur la commune de Lafox

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 13 mars 2017

37bis_Avenant n°1 à la convention relative à l’organisation, au fonctionnement et ai financement du service de transport non urbain de voyageurs affecté à titre principal au transport d’élèves entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Pont du Casse

Document PDF - 186.9 ko - Publié le 13 mars 2017

37_Avenant n°1 à la convention relative à l’organisation, au fonctionnement et ai financement du service de transport non urbain de voyageurs affecté à titre principal au transport d’élèves entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Pont du Casse

Document PDF - 152.6 ko - Publié le 13 mars 2017

38_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 540.8 ko - Publié le 13 mars 2017

39bis_ZAC Technopole Agen Garonne - Protocole d’accord amiable valant éviction et prise de possession anticipée et immédiate des terrains

Document PDF - 559.3 ko - Publié le 13 mars 2017

39_ZAC Technopole Agen Garonne - Protocole d’accord amiable valant éviction et prise de possession anticipée et immédiate des terrains

Document PDF - 136.1 ko - Publié le 13 mars 2017

40bis_Changement des garanties et du taux de cotisation à la Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T)

Document PDF - 188.9 ko - Publié le 13 mars 2017

40_Changement des garanties et du taux de cotisation à la Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T)

Document PDF - 80.3 ko - Publié le 13 mars 2017

41bis_ZAC Technopole Agen Garonne - Protocole d’accord amiable valant résiliation de bail d’habitation

Document PDF - 206.2 ko - Publié le 13 mars 2017

41_ZAC Technopole Agen Garonne - Protocole d’accord amiable valant résiliation de bail d’habitation

Document PDF - 126.6 ko - Publié le 13 mars 2017

42_Signature avenant n°1 pour le lot n°5 - "Gravillons pour enduits superficiels" / Fourniture de matériaux de voirie - Année 2015/2019

Document PDF - 77.3 ko - Publié le 13 mars 2017

43_Subvention de Ferme en Ferme 2016

Document PDF - 142.6 ko - Publié le 13 mars 2017

44_Versement de la subvention concernant la formation relative à la convention de partenariat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Colayrac Saint Cirq (emploi d’avenir)

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 13 mars 2017

45bis_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

Document PDF - 614.7 ko - Publié le 13 mars 2017

45_Convention avec l’Association Intermédiaire des Restos du Coeur de l’Agenais (AIRCA) - Mise à disposition de personnel

Document PDF - 1 Mo - Publié le 13 mars 2017

46_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune d’Agen ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 946.9 ko - Publié le 13 mars 2017

47_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune d’Astaffort ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 902.9 ko - Publié le 13 mars 2017

48_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Boé ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 939.5 ko - Publié le 13 mars 2017

49_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Brax ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 1018.4 ko - Publié le 13 mars 2017

50_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune d’Estillac ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 928.4 ko - Publié le 13 mars 2017

51_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Foulayronnes ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 921.4 ko - Publié le 13 mars 2017

52_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Layrac ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 901.5 ko - Publié le 13 mars 2017

53_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune du Passage d’Agen ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 883.2 ko - Publié le 13 mars 2017

54_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Roquefort ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 859.9 ko - Publié le 13 mars 2017

55_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Saint Caprais de Lerm ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 908.2 ko - Publié le 13 mars 2017

56_Participation au remboursement des frais de transport des élèves de la commune de Saint Hilaire de Lusignan ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 883.3 ko - Publié le 13 mars 2017

57_Elaboration du diagnostic agricole pour le barreau de Camélat

Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 13 mars 2017

58_Convention de groupement entre l’Agglomération d’Agen et la Ville d’Agen - Fourniture de mobilier urbain - Années 2015/2020

Document PDF - 63.4 ko - Publié le 13 mars 2017

59bis_Garantie d’emprunt à Agen Habitat Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Agen pour le réaménagement de 8 lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Document PDF - 7 Mo - Publié le 13 mars 2017

59_Garantie d’emprunt à Agen Habitat Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Agen pour le réaménagement de 8 lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Document PDF - 7.7 Mo - Publié le 13 mars 2017

60bis_Convention d’occupation du domaine public appartenant à SNCF - Parcelle cadastrée section AZ n°72 sur la commune de Boé

Document PDF - 5.9 Mo - Publié le 13 mars 2017

60_Convention d’occupation du domaine public appartenant à SNCF - Parcelle cadastrée section AZ n°72 sur la commune de Boé

Document PDF - 5.9 Mo - Publié le 13 mars 2017

61_Convention de raccordement ERDF pour la desserte électrique de l’assiette extérieure de l’installation de consommation d’électricité - Agropole 3 - Commune d’Estillac

Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 13 mars 2017

62_Convention de raccordement ERDF pour la desserte électrique de l’assiette intérieure de l’installation de consommation d’électricité - Agropole 3 - Commune d’Estillac

Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 13 mars 2017

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
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Fax. : 05.53.69.68.60