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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil03 - Conseil d’Agglomération du 11 juin 2015

03 - Conseil d’Agglomération du 11 juin 2015

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 11 juin

Document PDF - 323.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

01_Fixation du chef-lieu provisoire de la region Aquitaine Limousin Poitou Charentes

Document PDF - 71.2 ko - Publié le 6 juillet 2015

02_Délégation de Service Public Transports : Avenant n° 4

Document PDF - 312.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

03_Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)

Document PDF - 74.5 ko - Publié le 6 juillet 2015

04_Modification du zonage de la Taxe d’Enlevement des Ordures Menageres

Document PDF - 74.3 ko - Publié le 6 juillet 2015

05_Designation des representants de l’Agglomeration d’Agen au Syndicat Mixte du Pays de l’Agenais

Document PDF - 74.8 ko - Publié le 6 juillet 2015

06_Approbation du Reglement Local de Publicite intercommunal de l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 91.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

07_Bilan de la concertation et arret du projet de revision « allegee » du PLU d’Estillac et de l’etude loi barnier au lieu-dit « Grand-Champs »

Document PDF - 81.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

08_Definition des modalites de collaboration entre l’Agglomeration d’Agen et les communes membres pour les deux revisions allegees du POS de Ste Colombe

Document PDF - 77.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

09_Prescription de la revision allegee du POS de Ste Colombe en bruilhois au lieu-dit « Faurat » et definition des modalites de concertation

Document PDF - 152.8 ko - Publié le 6 juillet 2015

10_Prescription de la revision allegee du POS de Ste Colombe en Bruilhois au lieu-dit « Pic » et definition des modalites de concertation

Document PDF - 152.8 ko - Publié le 6 juillet 2015

11_Extension du perimetre de l’Operation Programmee d’Amelioration de l’Habitat

Document PDF - 68.5 ko - Publié le 6 juillet 2015

12_Accueils de Loisirs Sans Hebergement declares d’interet communautaire : precisions sur les champs d’intervention de l’Agglomeration d’Agen

Document PDF - 178 ko - Publié le 6 juillet 2015

13_Amorce de la rocade ouest et amenagements connexes : Déclaration de projet

Document PDF - 181.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

14_Definition d’un fonds de concours des communes membres relatif a des travaux de voirie et d’eclairage public

Document PDF - 170.8 ko - Publié le 6 juillet 2015

15_Regles de degrevement de la facture d’eau et d’assainissement des usagers suite a une fuite apres compteur

Document PDF - 74.9 ko - Publié le 6 juillet 2015

16_Modalites d’application de la nouvelle redevance etiage pour le SMEAG

Document PDF - 76.4 ko - Publié le 6 juillet 2015

17_Demande de prorogation du delai de depot de l’agenda d’Accessibilite Programmee (AD’AP)

Document PDF - 63.4 ko - Publié le 6 juillet 2015

18_Tableau des effectifs

Document PDF - 85.3 ko - Publié le 6 juillet 2015

Communiquons

Agglomération d’Agen
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47916 AGEN Cedex 9
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