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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil03 - Conseil d’Agglomération du 7 avril 2016

03 - Conseil d’Agglomération du 7 avril 2016

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 7 avril

Document PDF - 261.7 ko - Publié le 25 avril 2016

01_Compte administratif 2015

Document PDF - 1000.9 ko - Publié le 25 avril 2016

02_Approbation des comptes de gestion 2015

Document PDF - 112.9 ko - Publié le 25 avril 2016

03is_

Document PDF - 158.2 ko - Publié le 25 avril 2016

03_Affectation des résultats

Document PDF - 138.5 ko - Publié le 25 avril 2016

04_Budget Primitif 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 242 ko - Publié le 25 avril 2016

05_Budgets Primitifs 2016 vote par chapitre

Document PDF - 160.8 ko - Publié le 25 avril 2016

06_Liste cadre des biens meubles à imputer en section d’investissement

Document PDF - 77 ko - Publié le 25 avril 2016

07_Vote du montant définitif des attributions de compensation

Document PDF - 118.5 ko - Publié le 25 avril 2016

08_AQUASUD : Adoption de tarifs forfaitaires pour mise à disposition de l’équipement lors de compétitions

Document PDF - 86.3 ko - Publié le 25 avril 2016

09bis_

Document PDF - 365.2 ko - Publié le 25 avril 2016

09_Création du deuxième échangeur autoroutier - signature de la convention relative au financement des études

Document PDF - 87 ko - Publié le 25 avril 2016

10_Ligne SEA : suspension des paiements

Document PDF - 95.8 ko - Publié le 25 avril 2016

11bis_

Document PDF - 393.8 ko - Publié le 25 avril 2016

11_Mise en compatibilité des documents d’urbanisme dans le cadre de la Déclaration d’Utilité Publique pour le projet de ZAC TAG sur la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois

Document PDF - 100.1 ko - Publié le 25 avril 2016

12_Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs : lancement de la procédure d’élaboration

Document PDF - 110 ko - Publié le 25 avril 2016

13_Positionnement de l’Agglomération d’Agen comme service enregistreur des demandes de logement social

Document PDF - 85.7 ko - Publié le 25 avril 2016

14_Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH par Orange

Document PDF - 90.4 ko - Publié le 25 avril 2016

15_Désignation d’un représentant de l’Agglomération d’Agen au comité syndical du Syndicat Mixte du Pays de l’Agenais

Document PDF - 82.9 ko - Publié le 25 avril 2016

16_Indemnisation des Conseillers Communautaires Délégués

Document PDF - 88.7 ko - Publié le 25 avril 2016

Communiquons

Agglomération d’Agen
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47916 AGEN Cedex 9
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