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03_Mars 2016

 

Les documents attachés

63_Fourniture et installation de vidéo protection dans les bus urbains - Années 2016/2018

Document PDF - 88.5 ko - Publié le 16 mars 2017

64bis_Indemnité liée à l’autorisation d’occupation temporaire de la parcelle ZE n°92 située sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois, dans le cadre de la réalisation des travaux d’aménagement de la ZAC Technopole Agen Garonne

Document PDF - 5.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

64_Indemnité liée à l’autorisation d’occupation temporaire de la parcelle ZE n°92 située sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois, dans le cadre de la réalisation des travaux d’aménagement de la ZAC Technopole Agen Garonne

Document PDF - 7.2 Mo - Publié le 16 mars 2017

65bis_Bail location parcelle AW0066 à Bon-Encontre entre INCARTA et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

65_Bail location parcelle AW0066 à Bon-Encontre entre INCARTA et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

66_Désignation du Cabinet ADAMAS pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre du contentieux des malfaçons du Centre des Congrès

Document PDF - 1015.5 ko - Publié le 16 mars 2017

67_14PI03 - Exercice du role de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une ancienne ferme en locaux pour un camp d’entrainement opérationnel pour l’armée de terre - Avenant 1 fixant le forfait définitif de rémunération

Document PDF - 56.4 ko - Publié le 16 mars 2017

68_Convention avec mle SDEE pour la réalisation des travaux de desserte électrique de l’aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de Lafox

Document PDF - 883.8 ko - Publié le 16 mars 2017

69_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

Document PDF - 942.9 ko - Publié le 16 mars 2017

70bis_Convention de serviture pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

Document PDF - 3 Mo - Publié le 16 mars 2017

70_Convention de serviture pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres sur l’aire des gens du voyage sur la commune de Lafox

Document PDF - 936 ko - Publié le 16 mars 2017

71_Convention ERDF pour la réalisation et la remise d’ouvrages électriques - Agropole 3 - Comme d’Estillac

Document PDF - 939.8 ko - Publié le 16 mars 2017

72bis_Résiliation de la convention de mise à disposition du véhicule de transport de voyageurs entre la commune de Pont du Casse et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 16 mars 2017

72_Résiliation de la convention de mise à disposition du véhicule de transport de voyageurs entre la commune de Pont du Casse et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 897.6 ko - Publié le 16 mars 2017

73_Marché 5DEA44 - Relevés topographiques des travaux d’assainissement et d’eau potable sur l’Agglomération d’Agen - Programme 2016 à 2018

Document PDF - 384.9 ko - Publié le 16 mars 2017

74_Convention de groupement entre l’Agglomération d’Agen et la Ville d’Agen - Fourniture d’éléments de signalisation verticale et horizontale - Années 2016/2020

Document PDF - 58.5 ko - Publié le 16 mars 2017

75_Marché n°6DEA04 - Travaux de démolition du château d’eau de Sauveterre Saint Denis

Document PDF - 44.4 ko - Publié le 16 mars 2017

76_Marché n°5DEA46 - Travaux d’assainissement transfert des eaux usées de Colayrac Saint Cirq et Foulayronnes vers la station d’épuration d’Agen / Réhabilitation du poste de refoulement Corne et création d’une nouvelle conduite de transfert - Attribution

Document PDF - 360.5 ko - Publié le 16 mars 2017

77bis_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 979.3 ko - Publié le 16 mars 2017

77_Convention de prestation de service relative à l’entretien des vêtements et des équipements de protection individuelle des agents de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 420.2 ko - Publié le 16 mars 2017

78_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement

Document PDF - 530.9 ko - Publié le 16 mars 2017

79bis_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives - Réalisation du diagnostic d’archéologique phase 4 sur la tranche 1 de la Zone d’Activité du TAG

Document PDF - 847.1 ko - Publié le 16 mars 2017

79_Convention avec l’institut national de recherche archéologiques préventives - Réalisation du diagnostic d’archéologique phase 4 sur la tranche 1 de la Zone d’Activité du TAG

Document PDF - 992.3 ko - Publié le 16 mars 2017

80bis_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour la création d’un réseau d’éclairage public sur le parking local sénior - Rue Paul Beme

Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

80_Convention de mandat avec la commune du Passage d’Agen pour la création d’un réseau d’éclairage public sur le parking local sénior - Rue Paul Beme

Document PDF - 915.6 ko - Publié le 16 mars 2017

81bis_Convention de mandat avec la commune de Sérignac sur Garonne relative à l’aménagement des espaces publics et de la traversée de bourg - Tranche conditionnelle n°1 - Giratoire route départementale 119 Rue des Verges

Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 16 mars 2017

81_Convention de mandat avec la commune de Sérignac sur Garonne relative à l’aménagement des espaces publics et de la traversée de bourg - Tranche conditionnelle n°1 - Giratoire route départementale 119 Rue des Verges

Document PDF - 1 Mo - Publié le 16 mars 2017

82bis_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

82_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

Document PDF - 1 Mo - Publié le 16 mars 2017

83bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg

Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

83_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Saint Hilaire de Lusignan pour l’aménagement de la traversée du bourg

Document PDF - 986.5 ko - Publié le 16 mars 2017

84bis_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les études et missions associés relatives à l’aménagement du bourg d’Aubiac

Document PDF - 920.3 ko - Publié le 16 mars 2017

84_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les études et missions associés relatives à l’aménagement du bourg d’Aubiac

Document PDF - 918 ko - Publié le 16 mars 2017

85bis_Convention de mandat avec la commune de Boé pour les travaux sur le réseau pluvial de la Rue Montalembert (entre la Rue Pasteur et la Rue Palissy)

Document PDF - 1017.3 ko - Publié le 16 mars 2017

85_Convention de mandat avec la commune de Boé pour les travaux sur le réseau pluvial de la Rue Montalembert (entre la Rue Pasteur et la Rue Palissy)

Document PDF - 995.7 ko - Publié le 16 mars 2017

86_Accord-cadre 6TVE03 - Travaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore - Attribution

Document PDF - 60.3 ko - Publié le 16 mars 2017

87_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

88_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 5.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

89_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 5.9 Mo - Publié le 16 mars 2017

90_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

91_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 6 Mo - Publié le 16 mars 2017

92_Convention d’autorisation de travaux d’entretien du cours d’eau Roubiague au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 5.6 Mo - Publié le 16 mars 2017

93_Convention de mandat avec la commune de Cuq relatif à la création d’un réseau d’eau pluvial dans le cadre de l’aménagement du bourg

Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 16 mars 2017

94bis_Convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipments publics

Document PDF - 8.8 Mo - Publié le 16 mars 2017

94_Convention de projet urbain partenarial avec Madame LANINI Sylvie, l’indivision FALCO et la SCI Résidence de Toscane sur la prise en charge financière d’équipments publics

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 16 mars 2017

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