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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil04 - Conseil d’Agglomération du 17 septembre 2015

04 - Conseil d’Agglomération du 17 septembre 2015

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 17 septembre

Document PDF - 323.7 ko - Publié le 30 septembre 2015

01bis_

Document PDF - 235.5 ko - Publié le 30 septembre 2015

01_Technopole Agen Garonne : déclaration de projet et intérêt général du projet Technopole Agen Garonne et mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Sainte Colombe en Bruilhois

Document PDF - 164 ko - Publié le 30 septembre 2015

02_Modification de la délibération 2013 / 154 du conseil d’agglomération d’Agen portant sur l’instauration du droit de préemption sur les zones U et AU du PLUI suite à l’annulation du PLU de Sainte Colombe en Bruilhois

Document PDF - 130.4 ko - Publié le 30 septembre 2015

03_Avenant n°2 à la DSP Parc de Stationnement – Allongement durée

Document PDF - 127.5 ko - Publié le 30 septembre 2015

04_Agropole III : déclaration d’intérêt communautaire de la voie communale allée Désirée de la commune d’Estillac

Document PDF - 130.7 ko - Publié le 30 septembre 2015

05bis_

Document PDF - 239.7 ko - Publié le 30 septembre 2015

05ter_

Document PDF - 57.2 ko - Publié le 30 septembre 2015

05_ZAC le rouge à Foulayronnes : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2014

Document PDF - 68.5 ko - Publié le 30 septembre 2015

06bis_

Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 30 septembre 2015

06_ZAC de Trenque à Boé : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2014

Document PDF - 57.1 ko - Publié le 30 septembre 2015

07_Adhésion au Syndicat Mixte de la Masse et la Laurendanne

Document PDF - 76 ko - Publié le 30 septembre 2015

08bis_

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 30 septembre 2015

08_DSP Transport : Rapport d’activités 2014

Document PDF - 60.2 ko - Publié le 30 septembre 2015

09_Rapports annuels sur le Prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement

Document PDF - 59.9 ko - Publié le 30 septembre 2015

10_Zonages assainissement – Autorisation de lancement de l’enquête publique

Document PDF - 60 ko - Publié le 30 septembre 2015

11_Schéma Directeur de la collecte – changement du mode de gestion des collectes de déchets sur les territoires de l’ex Communauté des Communes d’Astaffort en Bruihlois (CCAB) et la Communauté des Communes du Canton de Laplume en Bruilhois (CCCLB)

Document PDF - 70.8 ko - Publié le 30 septembre 2015

12bis_

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 30 septembre 2015

12_Rapport d’activités du service de la collecte pour l’année 2014

Document PDF - 56.2 ko - Publié le 30 septembre 2015

13bis_

Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 30 septembre 2015

13_Agen Evénements : rapport d’activités 2014

Document PDF - 99.7 ko - Publié le 30 septembre 2015

14_Décision Modificative n°1

Document PDF - 184.7 ko - Publié le 30 septembre 2015

15bis_

Document PDF - 47.2 ko - Publié le 30 septembre 2015

15_Fond de Solidarité Territoriale : adoption du règlement d’intervention

Document PDF - 70 ko - Publié le 30 septembre 2015

16_Renouvellement de l’agrément au titre du service civique

Document PDF - 82 ko - Publié le 30 septembre 2015

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