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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil04 - Conseil d’Agglomération du 7 Juillet 2016

04 - Conseil d’Agglomération du 7 Juillet 2016

 

Les documents attachés

44_BILAN DE LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLUI DE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE (STATIONNEMENT CŒUR DE VILLE)

Document PDF - 149.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

45_APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE L’AGGLOMERATION D’AGEN (L’ERMITAGE – AGEN)

Document PDF - 149.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

46_APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLUI DE L’AGGLOMERATION D’AGEN (BLAIRE – LAFOX)

Document PDF - 150 ko - Publié le 6 janvier 2017

47_APPROBATION DE LA REVISION « ALLEGEE » N°1 DU POS AU LIEUDIT « FAURAT » DE LA COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE-ENBRUILHOIS

Document PDF - 153.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

48_APPROBATION DE LA REVISION « ALLEGEE » N°2 DU POS AU LIEUDIT « PIC » DE LA COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS

Document PDF - 153.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

49_BILAN DE LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE D’ESTILLAC ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE (PARC DE LOISIRS WALIBI)

Document PDF - 150.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

50_SCHEMA COMMUNAUTAIRE DES SITES TOURISTIQUES EMBLEMATIQUES ET MAJEURS 2016-2020

Document PDF - 321.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

51_DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN – AVENANT N° 5

Document PDF - 392.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

52_PROTECTION CONTRE LES CRUES DE GARONNE : SECTEURS BOE BOURG ET AGEN SUD

Document PDF - 220 ko - Publié le 6 janvier 2017

53_MISE EN ŒUVRE DE LA DIRECTIVE INONDATION SUR LE TERRITOIRE A RISQUE INONDATION (T.R.I.)

Document PDF - 160.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

54_AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT AVEC LYONNAISE DES EAUX (SUEZ) : MODIFICATION DU PATRIMOINE – SUPPRESSION DE LA STATION D’EPURATION DE FANGOT

Document PDF - 156.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

54_AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT AVEC LYONNAISE DES EAUX (SUEZ) : MODIFICATION DU PATRIMOINE – SUPPRESSION DE LA STATION D’EPURATION DE FANGOT

Document PDF - 505.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

55_RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 2016/38 DU 7 AVRIL 2016 RELATIVE A L’ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE AVEC MISE EN COMPATIBILITE DU POS DE STECOLOMBE-EN-BRUILHOIS

Document PDF - 154.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

56_ZAC DE TRENQUE : AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC LA SEM 47

Document PDF - 144.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

56_ZAC DE TRENQUE : AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC LA SEM 47

Document PDF - 46.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

57_CREATION D’UNE CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (APPLICATION DE L’ARTICLE 97 DE LA LOI ALUR)

Document PDF - 221.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

58_DESIGNATION D’UNE REPRESENTATION DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU SYNDICAT MIXTE MASSE LAURENDANNE

Document PDF - 157.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

59_DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D’AGEN-NERAC

Document PDF - 153 ko - Publié le 6 janvier 2017

60_ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Document PDF - 311.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

61bis_RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE DE LA COLLECTE DES DECHETS POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 6 janvier 2017

61_RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE DE LA COLLECTE DES DECHETS POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 140.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

62bis_RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – ANNEE 2015

Document PDF - 8.4 Mo - Publié le 6 janvier 2017

62_RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – ANNEE 2015

Document PDF - 140.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

63bis_ ZAC LE ROUGE A FOULAYRONNES : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL AUX COLLECTIVITES LOCALES 2015

Document PDF - 542.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

63_ ZAC LE ROUGE A FOULAYRONNES : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL AUX COLLECTIVITES LOCALES 2015

Document PDF - 161.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

64bis_ZAC DE TRENQUE : APPROBATION DU BILAN REVISE 2015

Document PDF - 73.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

64_ZAC DE TRENQUE : APPROBATION DU BILAN REVISE 2015

Document PDF - 158 ko - Publié le 6 janvier 2017

65_DECISION MODIFICATIVE N°1

Document PDF - 349.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

66_ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES BUDGETS ANNEXES REGIE EAU ET REGIE ASSAINISSEMENT

Document PDF - 439.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

67bis_BONIFICATION DU FST POUR LES SITES TOURISTIQUES REMARQUABLES

Document PDF - 382.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

67_BONIFICATION DU FST POUR LES SITES TOURISTIQUES REMARQUABLES

Document PDF - 164.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

68_RÉÉVALUATION DU CALCUL DE LA RÉPARTITION DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE

Document PDF - 315.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

69_REMISE GRACIEUSE

Document PDF - 141.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
Tel. : 05.53.69.68.67
Fax. : 05.53.69.68.60