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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil05 - Conseil d’Agglomération du 5 novembre 2015

05 - Conseil d’Agglomération du 5 novembre 2015

 

Les documents attachés

Ordre du jour du 5 novembre

Document PDF - 322.4 ko - Publié le 23 novembre 2015

01bis_

Document PDF - 63.3 ko - Publié le 23 novembre 2015

01_Avenant n°1 à la Délégation de Service Public Parc des Expositions et Centre des Congrès

Document PDF - 171.4 ko - Publié le 23 novembre 2015

02bis_

Document PDF - 413.3 ko - Publié le 23 novembre 2015

02ter_

Document PDF - 423.1 ko - Publié le 23 novembre 2015

02_Validation des statuts de l’association de promotion du Technopole Agen Garonne (TAG) et de la convention de partenariat

Document PDF - 84.3 ko - Publié le 23 novembre 2015

03_Acquisition des parcelles cadastrées ZE n° 92, 93, 94 sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois appartenant à Monsieur Henri MISCHIS

Document PDF - 130.7 ko - Publié le 23 novembre 2015

04bis_

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 23 novembre 2015

04ter_

Document PDF - 559.3 ko - Publié le 23 novembre 2015

04_Validation du nouveau contrat de ville

Document PDF - 144 ko - Publié le 23 novembre 2015

05_Positionnement de l’Agglomération d’Agen sur les modalités d’intégration du Programme Local de l’Habitat (PLH) dans le PLUi en cours de révision

Document PDF - 137.5 ko - Publié le 23 novembre 2015

06_Motivation de l’ouverture à l’urbanisation du secteur de « Penjado » dans le cadre de la modification simplifiée n°5 du PLUI de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 134.5 ko - Publié le 23 novembre 2015

07_Modification du périmètre du site inscrit des chutes des coteaux de Gascogne

Document PDF - 127.3 ko - Publié le 23 novembre 2015

08_L’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) d’Agen : plan de financement de l’étude modifié

Document PDF - 82.7 ko - Publié le 23 novembre 2015

09_Sollicitation du classement en catégorie II de l’Office de Tourisme Intercommunal Destination Agen

Document PDF - 127.5 ko - Publié le 23 novembre 2015

10_Tableau des effectifs (promotions et avancements après Commission Administrative Paritaire - CAP)

Document PDF - 141.7 ko - Publié le 23 novembre 2015

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Agglomération d’Agen
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