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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil05 - Conseil d’Agglomération du 6 Octobre 2016

05 - Conseil d’Agglomération du 6 Octobre 2016

 

Les documents attachés

70_VOEU A PROPS DE LA SUPRESSION PAR L’ETAT DU POINT DE PASSAGE FRANÇAIS DOUANIER DE L’AEROPORT D’AGEN « LA GARENNE »

Document PDF - 217.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

71_BILAN DE LA CONCERTATION DU PLU INTERCOMMUNAL A 31 COMMUNES

Document PDF - 323.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

72_ARRET DU PLU INTERCOMMUNAL

Document PDF - 255.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

73_BILAN DE LA CONCERTATION DE L’AVAP DE LA VILLE D’AGEN

Document PDF - 304.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

74_ARRET DE L’AVAP DE LA VILLE D’AGEN

Document PDF - 229.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

75_APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU D’ESTILLAC AVEC DECLARATION DE PROJET ET ETUDE LOI BARNIER AU LIEU DIT « MESTRE-MARTY »

Document PDF - 229.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

76_BILAN DE LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE ROQUEFORT ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE

Document PDF - 227.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

77_STRATEGIE DE DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 351.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

78bis_AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT D’AGEN

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 6 janvier 2017

78_AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT D’AGEN

Document PDF - 270 ko - Publié le 6 janvier 2017

79bis_AVENANTS AUX CONTRATS DE DSP CONCLUS POUR LES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF (SUD DU LOT / SUD AGEN)

Document PDF - 442.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

79_AVENANTS AUX CONTRATS DE DSP CONCLUS POUR LES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF (SUD DU LOT / SUD AGEN)

Document PDF - 264.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

80bis_VALIDATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 6 janvier 2017

80_VALIDATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 223.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

81_SAISINE DES COMMUNES MEMBRES D’UNE REFORME STATUTAIRE TRANSFERANT A L’AGGLOMERATION D’AGEN LA COMPETENCE ZAE

Document PDF - 263.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

82bis_ADHESION AU SYNDICAT MIXTE D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DES BERGES

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 6 janvier 2017

82_ADHESION AU SYNDICAT MIXTE D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DES BERGES

Document PDF - 220.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

83_TARIFICATION TRANSPORTS PUBLICS URBAINS 2017

Document PDF - 336.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

84_TAUX DE VERSEMENT TRANSPORT ET FRAIS DE GESTION

Document PDF - 230.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

85_REGLEMENT FINANCIER DU RETRAIT DU SYNDICAT EAU 47 DES COMMUNES MEMBRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 259.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

86_VERSEMENT D’ACCOMPTES SUR SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Document PDF - 220.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

87_EXONERATION DE VERSEMENT TRANSPORT

Document PDF - 272 ko - Publié le 6 janvier 2017

88_REPRESENTANT DE L’AGGLOMERATION D’AGEN A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DE L’ENERGIE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE ET DE L’ENERGIE DE LOT-ET-GARONNE

Document PDF - 224.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

89_DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE DEUX INSTANCES INSTALLEES PAR L’UNIVERSITE DE BORDEAUX-AGEN : LE CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L’INSTITUT DU DROIT ET DE L’ECONOMIE D’AGEN (IDE AGEN) ET LE CONSEIL DE SITES DU CAMPUS D’AGEN

Document PDF - 250.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

90_DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGEN-NERAC

Document PDF - 219.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

91bis_RAPPORT D’ACTIVITES DU DELEGATAIRE DE LA DSP TRANSPORT POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 6 janvier 2017

91_RAPPORT D’ACTIVITES DU DELEGATAIRE DE LA DSP TRANSPORT POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 281.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

92bis_RAPPORT D’ACTIVITES DE LA DSP PARKING EFFIA POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 243.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

92_RAPPORT D’ACTIVITES DE LA DSP PARKING EFFIA POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 313.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

93bis_RAPPORT D’ACTIVITES DE LA DSP AGEN EXPO POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 6 janvier 2017

93_RAPPORT D’ACTIVITES DE LA DSP AGEN EXPO POUR L’ANNEE 2015

Document PDF - 316.9 ko - Publié le 6 janvier 2017

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