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05_Mai 2017

 

Les documents attachés

71bis_

Document PDF - 296.2 ko - Publié le 25 juillet 2017

71_Protocole transactionnel d’accord enre Monsieur Pierre-Alain GARRY et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 425.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

72bis_

Document PDF - 296.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

72_Protocole transactionnel d’accord entre Mme Delphine BARBARESCO et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 431.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

73bis_

Document PDF - 297.6 ko - Publié le 25 juillet 2017

73_Protocole transactionnel d’accord entre les consorts CATAPANO et l’Agglomération d’Agen concernant le giratoire 3

Document PDF - 479.9 ko - Publié le 25 juillet 2017

74bis02_

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

74bis03_

Document PDF - 892.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

74bis_

Document PDF - 304.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

74_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen au profit de la société VEGECROC

Document PDF - 773.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

75bis_

Document PDF - 346.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

75_Convention de mandat avec la commune d’Aubiac pour les travaux d’aménagement de la traversée de bourg

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

76_Subvention à accorder à l’AS PASSAGE TENNIS pour le 27ème Passagespoirs du 17 au 27 Mai 2017

Document PDF - 629 ko - Publié le 25 juillet 2017

77_Tour du monde en vélo électrique solaire

Document PDF - 672.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

78_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Marché subséquent n°5 Lot n°2 - Avenant n°1

Document PDF - 536.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

79bis_

Document PDF - 326.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

79_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen sur la parcelle AN20 du permis d’aménager Mestre Marty 2 sur la commune d’Estillac

Document PDF - 690.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

80_Subvention à accorder au Billard Club Agenais pour l’organisation du Tournoi National de Blackball du 9 au 11 mars 2018

Document PDF - 677.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

81bis_

Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

81_Convention de servitude "ASD 06" pour la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres pour des parcelles cadastrées sur la commune de Brax

Document PDF - 652.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

82_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur la commune de Brax

Document PDF - 663.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

82_Convention de servitude pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique sur la commune de Brax

Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

83_Attribution du marché n°7TB01 relatif aux prestations de contrôle des installations et équipements de protection incendie des bâtiments et des véhicules de la ville et de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 485.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

84bis_

Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 25 juillet 2017

84_Convention de servitude "A 06" avec le SDEE 47 sur la commune d’Astaffort - Lieu-dit la Bourdette : Construction d’une ligne de distribution électrique aérienne

Document PDF - 531.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

85bis_

Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 25 juillet 2017

85_Avenant de prolongation pour l’année 2017 de la convention d’adhésion écofolio relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Document PDF - 700.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

86_Demande de subvention auprès de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) pour le renouvellement de la démarche Cit’Ergie

Document PDF - 829.9 ko - Publié le 25 juillet 2017

87bis_

Document PDF - 4.3 Mo - Publié le 25 juillet 2017

87_Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Avenant à la convention particulière d’appui financier

Document PDF - 954.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

88bis_

Document PDF - 170.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

88_Convention portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental : création d’un accès sur la RD931E1 et d’une surlageur de ladite RD avec îlot central de séparation sur les communes d’Estillac et du Passage

Document PDF - 528.3 ko - Publié le 25 juillet 2017

89_Renouvellement d ela ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arkéa Banque entreprises et institutionnels

Document PDF - 616.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

90_Renouvellement de la ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arkéa Banque entreprises et institutionnels

Document PDF - 620.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

91_Renouvellement de la ligne de trésorerie 2017-2018 auprès d’Arké Banque Entreprises et Institutionnels

Document PDF - 616.1 ko - Publié le 25 juillet 2017

92_Demande de financement dans le cadre de la programmation du Plan Local de l’Insertion et de l’Emploi de l’Agenais 2017 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

93_Demande de financement dans le cadre de la programmation du Plan Local de l’Insertion et de l’Emploi de l’Agenais 2017 auprès du Conseil Régional de la Nouvelle Aquitaine

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 juillet 2017

94_Cession de parcelles d’une superficie d’environ 42 632 m² situées sur les communes d’Estillac et du Passage d’Agen (agropole 3) à l’entreprise VEGECROC

Document PDF - 937.8 ko - Publié le 25 juillet 2017

95bis_

Document PDF - 131.7 ko - Publié le 25 juillet 2017

95_Avenant n°1 à la convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

Document PDF - 526.5 ko - Publié le 25 juillet 2017

97_Attribution du marché n°7TVE02 relatif aux travaux d’aménagement d’un tourne à gauche sur la RN21 à Layrac

Document PDF - 458.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

98_Subvention à accorder au Foulayronnes Basket Club pour l’oganisation de la 14ème édition du tournoi international de Basket Féminin au gymnase Jean MONNET les 3 et 4 Juin 2017

Document PDF - 658.4 ko - Publié le 25 juillet 2017

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
Tel. : 05.53.69.68.67
Fax. : 05.53.69.68.60