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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil06 - Conseil d’Agglomération du 17 décembre 2015

06 - Conseil d’Agglomération du 17 décembre 2015

 

Les documents attachés

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Ordre du jour du 17 décembre

Document PDF - 333 ko - Publié le 22 janvier 2016
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01_Avis de l’Agglomération d’Agen sur le dossier de mise en compatibilité des documents d’urbanismes du projet GPSO

Document PDF - 68.6 ko - Publié le 22 janvier 2016
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02_Désignation du représentant de l’Agglomération d’Agen et de son suppléant au Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Bordeaux

Document PDF - 73.5 ko - Publié le 22 janvier 2016
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03_Technopole Agen Garonne (TAG) : rétrocession anticipée et avenants aux conventions de portage Agglomération d’Agen (AA) / Etablissement Public Foncier Local (EPFL)

Document PDF - 115 ko - Publié le 22 janvier 2016
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04_Déclaration d’intérêt communautaire de la Zone Jean Malèze gérée par le SIVOM Agen Est (adhésion Castelculier)

Document PDF - 72.9 ko - Publié le 22 janvier 2016
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05_Orientation sur le devenir des modes de gestion de la compétence Eau et assainissement de l’Agglomération

Document PDF - 72.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
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06_Fixation des tarifs de l’Eau et de l’Assainissement collectif pour 2016

Document PDF - 78.8 ko - Publié le 22 janvier 2016
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07bis_

Document PDF - 383.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
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07_Avenant n°5 au contrat d’affermage de l’assainissement du SIVOM EST d’Agen

Document PDF - 58.9 ko - Publié le 22 janvier 2016
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08bis_

Document PDF - 317.4 ko - Publié le 22 janvier 2016
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08_Programmes quinquennaux (2015-2019) des travaux d’Eau et d’Assainissement collectif – en vue de la demande des subventions à l’Agence de l’Eau et du Conseil Général du Lot et Garonne

Document PDF - 57.2 ko - Publié le 22 janvier 2016
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09bis_

Document PDF - 355.6 ko - Publié le 22 janvier 2016
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09_Avenant n°6 au contrat de concession de la station d’épuration d’Agen

Document PDF - 63.9 ko - Publié le 22 janvier 2016
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10bis_

Document PDF - 498.1 ko - Publié le 22 janvier 2016
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10_Avenant n°3 : Prolongation d’un an du contrat de Délégation de Service Public réseaux eaux usées Agen

Document PDF - 63.3 ko - Publié le 22 janvier 2016
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11_Approbation du protocole social

Document PDF - 113.8 ko - Publié le 22 janvier 2016
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12_Nouveau Régime Indemnitaire des agents de l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 616.1 ko - Publié le 22 janvier 2016
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13_Modification du tableau des effectifs suite à l’adhésion de Castelculier à l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 74.2 ko - Publié le 22 janvier 2016
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14_Principes de calcul des clés de répartition de l’administration commune

Document PDF - 100.6 ko - Publié le 22 janvier 2016
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15_Tarification Transports Publics Urbains 2016

Document PDF - 84.5 ko - Publié le 22 janvier 2016
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16_Versement des acomptes de la contribution financière à la société KEOLIS - DSP Transport

Document PDF - 57.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
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17_Approbation de la Mise en compatibilité du PLUi par déclaration de projet n°1 (extension élevage porcin à Bajamont « Pigassou »)

Document PDF - 80.9 ko - Publié le 22 janvier 2016
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18_Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLUi (suppressions et créations d’emplacements réservés, modification règlement, augmentation Secteur de Mixité Sociale, erreur matérielle - Agen, Bon Encontre, Foulayronnes, Layrac)

Document PDF - 90.5 ko - Publié le 22 janvier 2016
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19_Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLUi (modification règlement zone A et N sur le territoire de l’Agglomération d’Agen)

Document PDF - 82.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
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20_Approbation de la modification simplifiée du POS de Ste Colombe en Bruilhois (modification du règlement)

Document PDF - 80.1 ko - Publié le 22 janvier 2016
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21_Approbation de la modification simplifiée du PLU d’Estillac (modification du règlement)

Document PDF - 77.2 ko - Publié le 22 janvier 2016
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22bis_

Document PDF - 4.9 Mo - Publié le 22 janvier 2016
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22_Avenant contrat écoemballages – extension consigne de tri

Document PDF - 74 ko - Publié le 22 janvier 2016
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23_Révision des durées d’amortissement des biens (M14)

Document PDF - 57.7 ko - Publié le 22 janvier 2016
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24_Décision Modificative n°2

Document PDF - 133.2 ko - Publié le 22 janvier 2016
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25_Admissions en non-valeur sur les budgets annexes des régies de l’eau et de l’assainissement

Document PDF - 73.6 ko - Publié le 22 janvier 2016
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26_Admissions en non-valeur sur le budget principal

Document PDF - 63 ko - Publié le 22 janvier 2016
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27_Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant vote du budget

Document PDF - 56.9 ko - Publié le 22 janvier 2016

Communiquons

Agglomération d’Agen
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