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Accueil >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ? > L’Agglo : ses élus > Les délibérations du Conseil06 - Conseil d’Agglomération du 8 Décembre 2016

06 - Conseil d’Agglomération du 8 Décembre 2016

 

Les documents attachés

94bis_VALIDATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU PROJET DE SECOND ECHANGEUR AUTOROUTIER AGEN OUEST

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

94_VALIDATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN AU PROJET DE SECOND ECHANGEUR AUTOROUTIER AGEN OUEST

Document PDF - 230.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

95_AUTORISATION DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR LE FONCIER DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 223.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

96bis_PROJET DE L’INSTITUT DE LA FILTRATION ET DES TECHNIQUES SEPARATIVES (IFTS) – CENTRE ROGER BEN AIM

Document PDF - 219.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

96_PROJET DE L’INSTITUT DE LA FILTRATION ET DES TECHNIQUES SEPARATIVES (IFTS) – CENTRE ROGER BEN AIM

Document PDF - 225 ko - Publié le 6 janvier 2017

97_APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU D’ESTILLAC AVEC DECLARATION DU PROJET ET ETUDE LOI BARNIER AU LIEU-DIT « BORDENEUVE »

Document PDF - 276 ko - Publié le 6 janvier 2017

98_VALIDATION DES PERIMETRES DE PROTECTION ADAPTES DES MONUMENTS HISTORIQUES

Document PDF - 295.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

99_AVENANTS AU CONTRAT DE DELEGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE D’EAU POTABLE DU SUD DU LOT (PERIMETRE DE L’AGGLOMERATION D’AGEN) ET DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE PONT DU CASSE

Document PDF - 283.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

100_AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES UNITES TERRITORIALES OUEST ET SUD

Document PDF - 283.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

101_FIXATION DES TARIFS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR 2017

Document PDF - 483 ko - Publié le 6 janvier 2017

102bis_PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2015 DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE LA MASSE ET DE LA LAURENDANNE

Document PDF - 4.4 Mo - Publié le 6 janvier 2017

102_PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2015 DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE LA MASSE ET DE LA LAURENDANNE

Document PDF - 305.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

103_ADHESION DES COMMUNES AU DISPOSITIF DE TELE-ALERTE

Document PDF - 317.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

104bis_AVENANT N°3 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION ET A LA GESTION DU PARKING COMMUNAUTAIRE DE LA GARE D’AGEN

Document PDF - 501.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

104_AVENANT N°3 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION ET A LA GESTION DU PARKING COMMUNAUTAIRE DE LA GARE D’AGEN

Document PDF - 226.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

105_APPROBATION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES ERP ET IOP

Document PDF - 364.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

106_ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Document PDF - 307.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

107_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DE LA LABELLISATION

Document PDF - 250.7 ko - Publié le 6 janvier 2017

108bis_PRINCIPES D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Document PDF - 540.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

108_PRINCIPES D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Document PDF - 278.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

109_REGIME INDEMNITAIRE

Document PDF - 533.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

110_FIXATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE

Document PDF - 219.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

111_ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Document PDF - 225.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

112bis_DECISION MODIFICATIVE N°2

Document PDF - 659.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

112_DECISION MODIFICATIVE N°2

Document PDF - 336.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

113bis_TARIFS DES SERVICES PUBLICS 2017

Document PDF - 583.8 ko - Publié le 6 janvier 2017

113_TARIFS DES SERVICES PUBLICS 2017

Document PDF - 335.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

114_ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT AVANT VOTE DU BUDGET (ART L. 161261)

Document PDF - 221.5 ko - Publié le 6 janvier 2017

115_MODIFICATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

Document PDF - 231.1 ko - Publié le 6 janvier 2017

116_REGLEMENT DES CONDITIONS FINANCIRES DU RETRAIT DU SYNDICAT EAU 47 DES COMMUNES MEMBRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

Document PDF - 221.3 ko - Publié le 6 janvier 2017

117bis_MODIFICATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION DU FST

Document PDF - 333.6 ko - Publié le 6 janvier 2017

117_MODIFICATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION DU FST

Document PDF - 227.4 ko - Publié le 6 janvier 2017

118_MODIFICATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION DU FST

Document PDF - 284.2 ko - Publié le 6 janvier 2017

Communiquons

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