Conseil du 25 mars 2010
01. Création de l' Etablissement Public Foncier Local AGEN GARONNE
02. Projet des statuts du syndicat mixte d'amenagement TECHNOPOLE AGEN GARONNE
03. Création de la Conférence Permanente de coopération intercommunale CAA-CCCLB
06. Affectation des résultats de l'exercice 2009
07. Budgets Primitif et Annexes 2010
08_Acquisition du domaine de PELISSIER
09. Modification du tableau des effectifs - Création de postes
10. Régime indemnitaire - Filière administrative - Prime de service et de rendement
11. Régime indemnitaire - Filière administrative - Prime de fonction et de résultat
12. Tarifs de contrôle des branchements aux reseaux d'assainissement
15. Liaison Beauregard-RD 813 - Déplacement des réseaux - Convention avec la ville de BOE
16. Liaison Beauregard-RD 813-Actualisation du marché TOARC
17. Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 1ère programmation 2010
18. Pôle Multimodal de la gare d'Agen - Acquisition foncière maison Robin à Agen
19. Tarification Sociale-avenant n°1 à la convention entre la CAA-CCAS-KEOLIS AGEN
20. Tarifiction Sociale -avenant n°1 à la convention entre la CAA-CONSEIL GENERAL-KEOLIS AGEN
21. Transports publics urbains-Grille Tarifaire 2010
22. Demande de subvention pour l'équipement de bus en caméras-video
23. Approbation du volet complémentaire du plan local de l'habitat
24. Dossier de demande de subvention pour la construction de 5 logements loatifs sociaux
26. Adhésion au dispositif PASS-FONCIER
28. Révision simplifiée du POS de Bon-Encontre
29. ZAC Lamothe-Magnac - Aquisition et revente des terrains de l'indivision de Roll-Monpellier
30. Etude - Marché aux bestiaux
31. Designation membres du Conseil d'Administration de l'Office Public d'Habitat - Agen-Habitat
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