Conseil du 27 mai 2010

Ordre du jour

01. Composition du Bureau : Election des membres du Bureau et désignation de Conseillers Communautaires délégués

02. Indémnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Membres du Bureau et des Conseillers Communautaires délégués

03. Adhésion de Bajamont : Reprise de la convention d'entretien de l'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Electrification et d'Equipement (S.D.E.E.)

04. Adhésion de Bajamont : Intégration dans le schéma des voiries communautaires de la voie communale n°2 dite «Côte de la belette»

05. Convention avec la Commune de Bajamont pour l'entretien de la voirie communautaire par l'intermédiaire du SMVAC

06. Transfert de la Compétence Eau et Assainissement - Représentation de la CAA au Syndicat des Eaux du Sud du Lot

07. Transfert de la compétence Eaux Pluviales - Représentation de la CAA au Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Masse et de la Laurendanne devenant Syndicat Mixte

08. AQUASUD : Modification des droits d'entrée

09. Reprise des résultats des budgets Eau-Assainissement et Assainissemnt non collectif des communes d'Agen, du Passage d'Agen et de St Hilaire de Lusignan

10. Subvention d'équipement Agen Expo

11. Tableau des effectifs

12. Désignation d'un délégué pour siéger à l'Assemblée Départementale du Comité d'Action Sociale

13. Régime d'astreintes

14. Dossier de demande de subvention du Fonds National de Prévention pour l'évaluation des risques psychosociaux

15. Pôle Multimodal de la gare d'Agen : Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive

16. Exploitation d'un parc de stationnement au droit du Pôle Multimodal de la gare d'Agen

17. Politique conventionnelle 2010 et stratégie Enseignement Supérieur

18. 2ème Programmation budgétaire du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2010

19. Prescription de la démarche d'élaboration du PLU Communautaire Durable avec approche environnementale de l'urbanisme

20. Révision simplifiée du POS de Bon-Encontre pour les terrains de Varennes

21. Dossier de demande de subvention pour la construction de 18 logements locatifs sociaux sur la commune de Bon-Encontre

22. Dossier de demande de subvention pour la construction de 16 logements locatifs sociaux sur la commune de Foulayronnes

23. Dossiers de demande de subvention pour la construction de maisons individuelles en accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Pass Foncier sur les communes du Passage d'Agen et de Colayrac St Cirq

24. Eau et assainissement : Approbation des avenants de transfert de marchés avec la commune de Boé

25. Eau et assainissement : Convention de services partagés avec la ville de Boé pour le suivi des travaux de l'avenue Portacomaro et rue de la Couronne

26. ZAC de Foulayronnes : Approbation du bilan révisé

27. ZAC de Trenque : Approbation du bilan révisé

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