Conseil du 8 juillet 2010

Ordre du jour

01. Délibération de principe, avant saisine des communes membres, de l'extension du périmètre de la CAA au territoire de la commune de Lafox

02. Délibération de principe, avant saisine des communes membres, de l'extension du périmètre de la CAA au territoire de la commune de Saint Caprais de Lerm

03. Délibération de principe, avant saisine des communes membres, de l'extension du périmètre de la CAA au territoire de la commune de Saint-Pierre de Clairac

04. Convention d'utilisation de la déchetterie de Boé pour les communes de Lafox, Saint Caprais de Lerm et Saint-Pierre de Clairac

05. Rapport d'activité 2009 du Service Public de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers

06. Convention d'accompagnement des politiques de Quartier (CAA-Ville d'Agen) au titre de l'exercice 2010

07. Reversement du FCTVA aux communes membres (Subvention d'équipement voiries)

08. Garantie d'emprunt au profit de la Société Sportive des Courses de l'Agenais

09. Mise en œuvre de la Redevance Spéciale

10. Modification du tableau des effectifs

11. Désignation d'un élégué Titulaire d'Adminstration de la SEM 47

12. Plan de Prévention des risques Technologiques Entreprise ARCHIMICA à Bon-Encontre

13. Projet d'endiguement de Boé Bourg - Aquisitions Foncières

14. Marché n° 2009-250 - Avenant n°1 travaux d'assainissement rue Paulin Régnier à Agen

15. Approbation des nouveaux statuts au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne

16. Convention de mandat pour les travaux de la mise en œuvre d'un réseau d'eaux usées quartier Lamothe et rue de l'église à Saint Hilaire de Lusignan

17. COJC - Avenant de prolongation du délai de réalisation du Lot n°6

18. Rénovation du gymnase de Dangla - Demande de subvention CNDS

19. Rénovation du gymnase de Dangla - Demande de subvention Conseil Général 47

20. Rénovation du gymnase de Layrac - Demande de subvention CNDS

21. Rénovation du gymnase de Layrac - Demande de subvention Conseil Général 47

22. CUCS - 3ème Programmation 2010

23. Désignation de deux représentants de la CAA au Conseil d'Administration de la Régie de Quartier

24. Mise en place du Service Civique

25. Révision simplifiée du POS de Bon-Encontre pour les terrains de Sendague

26. Révision simplifiée du POS de Bon-Encontre au lieu dit Raillassis

27. Révision simplifiée du POS de Bon-Encontre pour les terrains de Lanauze-Clotdantony

28. Désignation d'un membre au Conseil d'Administration de l' Office Public d' Habitat - Agen-Habitat

29. Pôle Multimodal de la gare d'Agen - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

30. Evolution du Réseau de Transport Urbain (RTU)

31. Cession de terrain Lamothe Magnac - Modification délibération du 11 juin 2009

32. Délégation de pouvoirs au Président - art.l 5211-10 du CGCT

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