Le SCoT du Pays de l'Agenais - Espace téléchargement
Plaquette de présentation de la démarche (2009)
Périmètre du SCoT du Pays de l'Agenais :
Carte du périmètre du SCoT du Pays de l'Agenais
Délibérations du Syndicat Mixte :
Prescription de la révision du SDRA et de l'élaboration du SCoT du Pays de l'Agenais (28 mai 2009)
Définition des objectifs et modalités de la concertation (18 décembre 2009)
Journée SCoT du 27 mai 2010 :
- Introduction de la journée
- Commission Environnement et Paysages
- Commission Infrastructures, Déplacements et Transports
- Commission Urbanisme, Habitat et Services
- Commission Développement Economique, Agriculture et Tourisme
Diagnostic du SCoT du Pays de l'Agenais :
Diagnostic provisoire - Document de synthèse (juin 2010)
Diagnostic provisoire (version octobre 2010)
État initial de l'environnement provisoire (version août 2010)
Porter à Connaissance de l'État :
Porter à Connaissance de l'Etat - Partie 1 : Enjeux et recommandations de l'État
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 2 : Prescriptions règlementaires,servitudes et contraintes
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 3 : Etude des impacts de la pression doncière dans le Pays de l'Agenais (mai 2009)
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 4 : Annexes
Diagnostic provisoire (version octobre 2010)
État initial de l'environnement provisoire (version août 2010)
Porter à Connaissance de l'État :
Porter à Connaissance de l'Etat - Partie 1 : Enjeux et recommandations de l'État
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 2 : Prescriptions règlementaires,servitudes et contraintes
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 3 : Etude des impacts de la pression doncière dans le Pays de l'Agenais (mai 2009)
Porter à Connaissance de l'Etat- Partie 4 : Annexes
PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) :
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