Conseil du 10 février 2011

Ordre du jour

01. Recomposition du Bureau du fait de l’adhésion des communes de Lafox et St Caprais de Lerm

02. Composition des Commissions Permanentes

03. Débat d’Orientations Budgétaires 2011

04. Approbation du Plan Pluriannuel d’Investissement 2011-2014

05. Service civique - Définition des missions retenues

06. Candidature de la Communaute d’Agglomération d’Agen à la construction de la nouvelle prison

07. Extension du siège administratif de la CAA

08. Convention avec le SDEE pour l’entretien de l’éclairage public

09. Liaison Beauregard-RD813 - Marché TOARC – Lot n°2 équipements et signalisations

10. Règlement local de publicite intercommunal - Procédure de concertation

11. Validation du plan de financement du PLU Communautaire Durable

12. Aménagement du pôle multimodal de la gare d’Agen - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

13. Pôle multimodal de la gare d’Agen - Plan de financement pour l’attribution de la subvention FEDER

14. Convention tripartite transitoire d’occupation temporaire des terrains SNCF et RFF

15. CISPD - Appel a projets du ministère des solidarités et de la cohésion sociale

16. Représentation de la CAA au sein du Comité Syndical du Pays de l’Agenais

17. Désignation des représentants de la CAA au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)

18. DSP TRANSPORT - Complément à la déliberation de principe sur le choix du mode de gestion pour l'exploitation du réseau de transports urbains

19. Délégation de pouvoir au Président – ART L. 5211-10 DU CGCT

20. Actualisation de la déliberation N° 2010-159 du 15 décembre 2010 portant approbation des statuts du SYNDICAT MIXTE TECHNOPOLE AGEN GARONNE

21. Subvention annuelle à la Mission Locale de l’Agenais de l’Albret et du Confluent

Aucun commentaire actuellement.

Laisser un commentaire