Conseil du 15 décembre 2011

ORDRE DU JOUR

01_PRESENTATION PAR GILBERT FONGARO DU RAPPORT ANNUEL D ACTIVITE ET DU CA 2010 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT DE LA MASSE ET DE LA LAURENDANNE.pdf

02_DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012.pdf

03_APPROBATION DU PPI 2012-2014 - MISE EN PLACE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT.pdf

04_MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT L ADOPTION DU BUDGET.pdf

05_DECISION MODIFICATIVE N2.pdf

06_GARANTIE D EMPRUNT A L OPH AGEN HABITAT - OPERATION DE CONSTRUCTION 54 AVENUE DU CAOULET A FOULAYRONNES.pdf

07_GARANTIE D EMPRUNT A L OPH AGEN HABITAT - OPERATION DE CONSTRUCTION ET AMELIORATION 56 AVENUE DU CAOULET A FOULAYRONNES.pdf

08_GARANTIE D EMPRUNT A L OPH AGEN HABITAT - OPERATION DE CONSTRUCTION ET AMELIORATION 52 ET 56-58 AVENUE DU CAOULET A FOULAYRONNES.pdf

09_GARANTIE D EMPRUNT A L OPH AGEN HABITAT - OPERATION DE CONSTRUCTION 54 AVENUE DU CAOULET A FOULAYRONNES.pdf

10_RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE ACCESSIBILITE POUR 2011.pdf

10BIS_ RAPPORT D ACTIVITE 2011.pdf

11_INDEMNITE DE FONCTION DE MONSIEUR GARROS MEMBREDU BUREAU COMMUNAUTAIRE .pdf

12_INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR.pdf

13_VALORISATION DES CERTIFICATS D ECONOMIE D ENERGIE.pdf

14_CESSION DE TERRAINS POUR LE PROJET D EXTENSION DE L ASSOCIATION EMMAUS.pdf

15_REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DE CAUDECOSTE POUR LA MISE EN PLACE D UN PROJET DE PHOTOVOLTAIQUE A CAMP BARRAT.pdf

16_ARROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU DE CAUDECOSTE.pdf

17_APPROBATION DE LA MODIFICATION DU POS DE COLAYRAC.pdf

18_SECTEUR ZONE NA CANDEBOUE AU PASSAGE D AGEN .pdf

19_FIXATION DES TARIFS DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT ANNEE 2012.pdf

20_PARC COMMUNAUTAIRE PASSELIGNE-PELISSIER PRESENTATION DU RAPPORT ET DES CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR.pdf

20BIS_ENQUETE PUBLIQUE.pdf

21_REVISIONS DES TARIFS DE FACTURATION DU SERVICE DE LA COLLECTE POUR L ANNEE 2012.pdf

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