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19 Janvier 2017

 

Les documents attachés

03bis01_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 593.5 ko - Publié le 1er mars 2017

03bis02_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 577.4 ko - Publié le 1er mars 2017

03bis03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 584.7 ko - Publié le 1er mars 2017

03bis04_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 583.9 ko - Publié le 1er mars 2017

03bis05_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 584 ko - Publié le 1er mars 2017

03bis06_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 583.3 ko - Publié le 1er mars 2017

03_Conventions de portage annuelles entre l’Agglomération d’Agen et l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne relatives aux acquisitions foncières réalisées dans le cadre du projet de ZAC "Technopole Agen Garonne" pour l’année 2016

Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 1er mars 2017

04_Modalités de calcul de la contribution aux frais de transport des écoles primaires de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

Document PDF - 931.9 ko - Publié le 1er mars 2017

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