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6 Mars 2014

 

Les documents attachés

28bis_

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 21 août 2017

28_Convention d’objectifs 2014 avec l’UDAF pour la gestion de la crèche Les Bisounours de Roquefort

Document PDF - 910.1 ko - Publié le 21 août 2017

29_Demande de subvention pour la construction de 20 logements locatifs sociaux lieu-dit Aux Anges à Layrac

Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 août 2017

30_Demande de subvention pour la réhabilitation d’un logement locatif social 13 rue Lepelletier à Agen

Document PDF - 908.3 ko - Publié le 21 août 2017

31_Demande de subvention pour la construction de 16 logements locatifs sociaux 1891 avenue des Pyrénées au Passage d’Agen

Document PDF - 724.1 ko - Publié le 21 août 2017

32_Garantie d’emprunt à Ciliopée Habitat - Construction de 16 logements locatifs 1891 av des Pyrénées au Passage d’Agen

Document PDF - 937.4 ko - Publié le 21 août 2017

33bis_

Document PDF - 3.6 Mo - Publié le 21 août 2017

33_Contrat de maintenance du barrierage de la gare routière d’Agen

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 21 août 2017

34bis_

Document PDF - 6.2 Mo - Publié le 21 août 2017

34_Contrat de maintenance de l’ascenseur de la Passerelle Gauja à la gare d’Agen

Document PDF - 828.9 ko - Publié le 21 août 2017

35_Demande de subvention au CG pour travaux sur la commune de St Caprais de Lerm - création d’un giratoire

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 21 août 2017

36_Subvention de ferme en ferme 2014

Document PDF - 724.3 ko - Publié le 21 août 2017

37bis_

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 21 août 2017

37_Convention de portage annuelle entre l’AA et l’EPFL relative aux acquisitions foncières

Document PDF - 849.4 ko - Publié le 21 août 2017

38bis_

Document PDF - 440 ko - Publié le 21 août 2017

38_Convention de mise à disposition de données cartographies à la société TOMTOM

Document PDF - 1008.2 ko - Publié le 21 août 2017

39_Demande de subvention de l’association des amis de l’Abbaye de St Maurin réalisation du chemin clunisien des 3M

Document PDF - 874.4 ko - Publié le 21 août 2017

40bis_

Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 août 2017

40_Aire de services pour camping-cars de Boé - Modalités de gestion des équipements

Document PDF - 703.8 ko - Publié le 21 août 2017

41_Délégation de l’exercice du droit de préemption à Habitalys - vente d’une maison 8 allée de la vierge à Bon Encontre

Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 août 2017

42_Délégation de l’exercice du droit de préemption à Habitalys - vente de 2 maisons 2 allée de la vierge à Bon Encontre

Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 août 2017

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