Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au sous menu - Aller au menu "Communiquons" - Aller aux liens divers - Aller à la recherche

Concertation (Révision allégée)

 

D&ecute;plier/ReplierDossier de concertation : Révision « allégée » du POS de Ste Colombe en Bruilhois au lieudit « Faurat »

Révision « allégée » du POS : Evolution du zonage NC en NB.

Le dossier de concertation est consultable à la mairie de Sainte Colombe en Bruilhois et au siège de l’Agglomération d’Agen aux jours et heures habituels d’ouverture.

Les observations sur le dossier de révision « allégée » et de l’étude loi Barnier peuvent être consignées sur un cahier de concertation déposé à la mairie de Sainte Colombe en Bruilhois et au siège de l’Agglomération d’Agen. Elles peuvent également être adressées par écrit à l’adresse de la mairie : 3, place du Bruilhois 47310 SAINTE COLOMBE EN BRUILHOIS.

Délibération de prescription de la Révision Allégée du POS de Ste Colombe au lieudit "Faurat" et définition des modalités de concertation - PDF - 156.2 ko
Délibération de prescription de la Révision Allégée du POS de Ste Colombe au lieudit "Faurat" et définition des modalités de concertation
Présentation du projet de révision allégée au lieudit "Faurat" - PDF - 69.7 ko
Présentation du projet de révision allégée au lieudit "Faurat"

D&ecute;plier/ReplierDossier de concertation : Révision « allégée » du POS de Ste Colombe en Bruilhois au lieudit « Pic »

Révision « allégée » du POS : Evolution du zonage NC en NB.

Le dossier de concertation est consultable à la mairie de Sainte Colombe en Bruilhois et au siège de l’Agglomération d’Agen aux jours et heures habituels d’ouverture.

Les observations sur le dossier de révision « allégée » et de l’étude loi Barnier peuvent être consignées sur un cahier de concertation déposé à la mairie de Sainte Colombe en Bruilhois et au siège de l’Agglomération d’Agen. Elles peuvent également être adressées par écrit à l’adresse de la mairie : 3, place du Bruilhois 47310 SAINTE COLOMBE EN BRUILHOIS.

Délibération de prescription de la Révision Allégée du POS de Ste Colombe au lieudit "Pic" et définition des modalités de concertation - PDF - 156.2 ko
Délibération de prescription de la Révision Allégée du POS de Ste Colombe au lieudit "Pic" et définition des modalités de concertation
Présentation du projet de révision allégée au lieudit "Pic" - PDF - 69.7 ko
Présentation du projet de révision allégée au lieudit "Pic"

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
Tel. : 05.53.69.68.67
Fax. : 05.53.69.68.60