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07_Juillet 2016

 

Les documents attachés

171_Marché n°6DEA14 - Commune de Brax aménagement des réseaux tranche 4 "Transfert à la station d’épuration" - Attribution

Document PDF - 562.4 ko - Publié le 10 janvier 2017

172_Avenant à l’acte constitutif de la régie temporaire de recettes de l’ALSH d’Estillac

Document PDF - 492.8 ko - Publié le 10 janvier 2017

173bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 10 janvier 2017

173_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 563.9 ko - Publié le 10 janvier 2017

174bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 10 janvier 2017

174_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 561 ko - Publié le 10 janvier 2017

175bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

175_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 564.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

176bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

176_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 558.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

177bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

177_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 556.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

178bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

178_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 561.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

179bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

179_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 561.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

180bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

180_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 557.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

181bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

181_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 558.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

182bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 11 janvier 2017

182_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 554.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

183bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

183_Convention d’autorisation de travaux d’abattage et d’enlèvement d’embacles sur la séoune au profit de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et ses affluents"

Document PDF - 570.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

184_Signature de la convention de financement de la plateforme de rénovation énergétique de l’Habitat

Document PDF - 585.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

185bis_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CRANSAC sur la prise en charge financier d’équipements publics

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 11 janvier 2017

185_Convention de projet urbain partenarial avec Mme CRANSAC sur la prise en charge financier d’équipements publics

Document PDF - 440.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

186_Marché 5EAF03 : Relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°2

Document PDF - 42.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

187_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : Réseaux secs - Avenant n°3

Document PDF - 39 ko - Publié le 11 janvier 2017

188_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructures ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux Humides - Avenant n°3

Document PDF - 593.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

190_Procédure de consultation 6DD01 - Réalisation du diagnostic de l’éclairage public - Attribution

Document PDF - 343.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

191_Procédure de consultation 6DHP03 - Création d’une jonction de deux collecteurs pluviaux - Attribution

Document PDF - 344.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

192_Désignation du Cabinet RICHER & ASSOCIES pour défendre les intérêts de l’Agglomération dans le cadre de sa mise en cause par SNCF réseau devant le Tribunal Administratif de Paris

Document PDF - 606 ko - Publié le 11 janvier 2017

193_Désignation du cabinet CPA Avocats, représenté par Maïtre Caroline PILONE, pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de son appel contre l’ordonnance n°1504432 en date du 5 Juillet 2016 du Tribunal Administratif de Bordeaux - Contentieux contre M. TECHER

Document PDF - 714.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

194_Reprise d’un véhicule - Citroën Berlingo - BX-836-ZK

Document PDF - 428.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

195_Garantie d’emprunt octroée à SCI IMMO CCI pour la construction d’un immeuble de bureau de 2500 m² pour l’accueil de la société "jechange.fr" sur le Technopole Agen Garonne

Document PDF - 594 ko - Publié le 11 janvier 2017

196_Convention partenariale pour la création et la gestion de l’éclairage d’un terrain sportif situé Rue Marcel Pagnot à Foulayronnes

Document PDF - 577.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

197_Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes des aires d’accueil des gens du voyage

Document PDF - 481.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

198_Subvention à l’association "Union des Commerçants et Artisans d’Agen Centre" (UCAA)

Document PDF - 426 ko - Publié le 11 janvier 2017

199_Subvention association "Dynamique Braxoise"

Document PDF - 443.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

200bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 636.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

200_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 630 ko - Publié le 11 janvier 2017

201bis_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 637.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

201_Convention d’autorisation de travaux d’abattage de peupliers sur le Rieumort au Passage d’Agen dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 633.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

202bis_Convention d’autorisation de travaux d’enlèvement d’un chablis sur le ruisseau de Gravère à Moirax dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 673.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

202_Convention d’autorisation de travaux d’enlèvement d’un chablis sur le ruisseau de Gravère à Moirax dans le cadre de l’exercice de sa compétence "Protection contre les inondations de la Garonne et de ses affluents"

Document PDF - 638.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

204_5TB02 - Réhabilitation du gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°2 : charpente métallique - Avenant n°1

Document PDF - 469 ko - Publié le 11 janvier 2017

205_5TB02 - Réhabilitation du gymnase Jean MONNET - Commune de Foulayronnes - Lot n°5 : Platrerie - Faux plafonds - Carrelage - Avenant n°1

Document PDF - 442.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

206_5DTM02 - Réhabilitation d’une aire de lavage et de l’atelier - Dépôt de bus de Bon-Encontre - Lot n°6 : Peinture - Avenant n°1

Document PDF - 579.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

207_Marché 5EAF03 - Relance lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 4 : espaces verts et arrosage - Avenant n°1

Document PDF - 569.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

208_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 : voirie terrassement - Avenant n°2

Document PDF - 616 ko - Publié le 11 janvier 2017

209_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 : Voirie terassement - Avenant n°3

Document PDF - 641.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

Communiquons

Agglomération d’Agen
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