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11_Novembre 2016

 

Les documents attachés

277bis_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Réalisation de travaux d’éclairage public Rue Lascarrerottes

Document PDF - 463.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

277_Convention de mandat avec fonds de concours entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Réalisation de travaux d’éclairage public Rue Lascarrerottes

Document PDF - 670.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

278bis_Convention de mise à disposition du site Aquasud entre l’Agglomération d’Agen et l’association ADEM-Florida pour l’organisation d’un concert

Document PDF - 442.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

278_Convention de mise à disposition du site Aquasud entre l’Agglomération d’Agen et l’association ADEM-Florida pour l’organisation d’un concert

Document PDF - 488 ko - Publié le 11 janvier 2017

279_Subvention à l’association des commerçants de Bon-Encontre

Document PDF - 322.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

280bis_Avenant n°1 à la convention du 12 Mai 2016 portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental

Document PDF - 384.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

280_Avenant n°1 à la convention du 12 Mai 2016 portant sur la réalisation d’ouvrages publics sur le domaine routier départemental

Document PDF - 531.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

281bis_Convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

Document PDF - 182.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

281_Convention pour la mise à disposition à titre précaire et onéreux du bien situé "20 Route d’Agen" sur la commune de Roquefort à la SAS Eurovia Aquitaine

Document PDF - 712.1 ko - Publié le 11 janvier 2017

282bis_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Roquefort - Création d’une voie d’accès à des logements handicapés

Document PDF - 432.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

282_Avenant n°1 à la convention de mandat avec la commune de Roquefort - Création d’une voie d’accès à des logements handicapés

Document PDF - 653.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

283_Participation au remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune de Layrac ayant participé à l’activité natation

Document PDF - 483.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

284bis_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Paul LABOURNERIE et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 219 ko - Publié le 11 janvier 2017

284_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Paul LABOURNERIE et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 446.8 ko - Publié le 11 janvier 2017

285_Marché n°6DEA28 - Petits travaux de réparation et de création sur les réseaux publics d’eaux de la régie - Attribution

Document PDF - 52.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

286_Avenant n°2 au marché 15RJ01 - Assistance à maîtrise d’ouvragepour la recherche d’une solution optimisée et pérenne de la filière de traitement/valorisation des déchets produits par l’Agglomération

Document PDF - 62.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

287_Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Réflexion sur un nouveau mode de gestion et exploitation de l’incinération des déchets

Document PDF - 738.4 ko - Publié le 11 janvier 2017

288bis_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Anne LOUBRIAT et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 292.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

288_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Anne LOUBRIAT et l’Agglomération d’Agen

Document PDF - 412.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

289_Cession d’un véhicule pour destruction - Service transport

Document PDF - 459.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

290bis_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen de locaux au profit de l’association l’arbre vert

Document PDF - 348.3 ko - Publié le 11 janvier 2017

290_Convention de mise à disposition par l’Agglomération d’Agen de locaux au profit de l’association l’arbre vert

Document PDF - 630.5 ko - Publié le 11 janvier 2017

291_Validation du plan de financement du barreau de Camélat reliant la RN1021 à la RD119 à l’Ouest d’Agen

Document PDF - 753.2 ko - Publié le 11 janvier 2017

294_Demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2016 du service médiation logement de la mission locale

Document PDF - 551.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

295_Désignation du Cabinet DS Avocats représenté par Maître CARTON DE GRAMMONT - Appel du jugement du Tribunal Administratif de Bordeaux en date du 4 Octobre 2016 - Agglomération d’Agen c/ Société Cocktail Développement

Document PDF - 606.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

297_Subvention pour la commune de Boé - Accueil des gens du voyage en 2016

Document PDF - 466.9 ko - Publié le 11 janvier 2017

298_Subvention pour la commune d’Estillac - Accueil des gens du voyage en 2016

Document PDF - 467.7 ko - Publié le 11 janvier 2017

299_Subvention pour la commune de Layrac - Accueil des gens du voyage en 2016

Document PDF - 457.6 ko - Publié le 11 janvier 2017

Communiquons

Agglomération d’Agen
8, rue André Chénier – BP 90045
47916 AGEN Cedex 9
Tel. : 05.53.69.68.67
Fax. : 05.53.69.68.60